F-Chasseneuil: Servizi di stampa

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CHASSENEUIL

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:166867-2008

Data di pubblicazione :

Jul 1, 2008

Data limite :

Aug 14, 2008

Compratori:

CNED

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CNED
CHASSENEUIL
Francia

Sito Web :

http://www.cned.fr

79810000 - Servizi di stampa

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 125/2008
, #
166867-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: CNED, 2, bd Nicéphore
Niepce, BP 80300, Téléport 2, All'attenzione di: M. Lacroix Jean-Michel,
F-86963 Chasseneuil. Tel. (33) 05 49 49 34 00. E-mail:
marches-publics@cned.fr. Fax (33) 05 49 49 34 90.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.cned.fr.
Profilo di committente: http://www.achatpublic.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: CNED, Direction Générale,
Direction Générale, 2, bd Nicéphore Niepce, BP 80300, All'attenzione di:
M. Lacroix Jean-Michel, 86963 Futuroscope Chasseneuil Cedex. Tel. (33) 05
49 49 34 00. E-mail: marches-publics@cned.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Centre national d'enseignement à
distance, Téléport 2, 2, bd Nicéphore Niepce, BP 80300, Contattare:
Service des marchés publics, All'attenzione di: M. Dauriat Yannick, 86963
Futuroscope Cedex. Tel. (33) 05 49 49 35 19. E-mail:
marches-publics@cned.fr. Fax (33) 05 49 49 34 90. Indirizzo Internet
(URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_vQU7Mzdu-4.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Centre National
d'Enseignement à Distance, CNED-Direction générale Téléport 2, 2, Bd
Nicéphore Niepce, BP 80300, Contattare: Service des marchés publics,
All'attenzione di: M. Lacroix Jean-Michel, 86963 Futuroscope Chasseneuil
Cedex. Tel. (33) 05 49 49 34 00. Indirizzo Internet (URL):
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_vQU7Mzdu-4.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 78100000, 78114100,
78115000, 78115100.
Descrizione: Servizi di stampa.
Servizi di stampa di opuscoli.
Servizi di stampa di materiale pubblicitario commerciale.
Servizi di stampa di cataloghi commerciali.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 14.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CNED, 2, bd Nicéphore Niepce,
BP 80300, Téléport 2, à l'attention de M. Lacroix Jean-Michel, F-86963
Chasseneuil. Tél. (33) 05 49 49 34 00. E-mail: marches-publics@cned.fr.
Fax (33) 05 49 49 34 90.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cned.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: CNED, Direction Générale, Direction Générale, 2, bd Nicéphore
Niepce, BP 80300, à l'attention de M. Lacroix Jean-Michel, 86963
Futuroscope Chasseneuil Cedex. Tél. (33) 05 49 49 34 00. E-mail:
marches-publics@cned.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre
national d'enseignement à distance, Téléport 2, 2, bd Nicéphore Niepce, BP
80300, Contact: Service des marchés publics, à l'attention de M. Dauriat
Yannick, 86963 Futuroscope Cedex. Tél. (33) 05 49 49 35 19. E-mail:
marches-publics@cned.fr. Fax (33) 05 49 49 34 90. URL:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_vQU7Mzdu-4.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Centre National d'Enseignement à Distance, CNED-Direction
générale Téléport 2, 2, Bd Nicéphore Niepce, BP 80300, Contact: Service
des marchés publics, à l'attention de M. Lacroix Jean-Michel, 86963
Futuroscope Chasseneuil Cedex. Tél. (33) 05 49 49 34 00. URL:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_vQU7Mzdu-4.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Éducation.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
2008dg16.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 15.
Lieu principal de prestation: CNED- direction générale, F-86963,
Futuroscope, Chasseneuil.
Code NUTS: FR53.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
à bons de commande ayant pour objet l'impression de documents de
communication du CNED.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
78100000, 78114100, 78115000, 78115100.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 275 000 et 1 100 000 EUR.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement par mandat
administratif, en euros. Délai global de paiement de 30 jours (art 98 du
Code des marchés publics).
Conformément aux dispositions de l'article 87 CMP, une avance est accordée
si les conditions en sont réunies.
Financement sur le budget du CNED - Direction générale.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les éléments qui composent l'offre
sont fournis en unique exemplaire.
Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit
par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par
les autres membres du groupement.
En cas de groupement conjoint, est indiquée la répartition des prestations
entre chacun de ces membres, en cas de groupement solidaire, est indiquée
la totalité des prestations couvertes par la solidarité.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est
en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée de banque ou preuves d'une assurance pour les
risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: L'imprimé D.C. 4,
dit "Lettre de candidature" téléchargeable sur le site du ministère de
l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration
équivalente. Cet imprimé sera dûment rempli et signé.
L'imprimé D.C.5 dit "déclaration du candidat", téléchargeable sur le site
du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou
déclaration équivalente. Cet imprimé sera également dument rempli et signé
par une personne habilitée à engager la société candidate. L'attestation
sur l'honneur y figurant sera remplie, datée et signée par une personne
habilitée à engager l'entreprise candidate. A défaut de précision, la
déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun
des cas prévus par l'article 43 du Code des marchés publics, relatif aux
interdictions de soumissionner.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se
réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des
services et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes
techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution des travaux.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Chiffre d'affaires minimum
par rapport à l'objet du marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des
principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant
notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Certificats de qualification, pouvant être remplacés notamment par des
certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux
attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour
laquelle elle se porte candidate. La preuve de la capacité du candidat
pourra être apportée par tous moyens.
Echantillons des différentes qualités de papier utilisées dans le cadre du
marché.
Spécimen des prestations similaires effectuées pour des tiers.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Capacités technique,
humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques et
l'objet du marché.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 55 %.
2. Valeur technique évaluée au regard du mémoire technique et portant sur
la qualité environnementale du papier. Pondération: 10 %.
3. Valeur technique évaluée au regard du mémoire technique et portant sur
la qualité technique de la réponse. Pondération: 20 %.
4. Valeur technique évaluée au regard des spécimens. Pondération: 15 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008DG16.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 14.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La devise retenue pour la présentation des
offres et le paiement du marché est l'euro.
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter du 1.12.2008 ou de la
date de sa modification. Le marché pourra être reconduit expressément et
annuellement à date anniversaire.
Des échantillons des types de papier utilisés sont requis dans la
candidature.
Des spécimens des prestations similaires d'impression effectuées pour le
compte de tiers sont requis dans l'offre.
Lors de l'ouverture de la première enveloppe, les critères d'élimination
seront les suivants:
Candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats, ou
attestations demandés, dument remplis, signés, le cas échéant, dans les
délais imposés par le pouvoir adjudicateur, conformément aux dispositions
de l'article 52 du Code des marchés publics.
Les candidats dont les garanties professionnelles et financières par
rapport à la prestation objet du marché sont insuffisantes.
L'état annuel des certificats reçus (D.C. 7), ou les attestations visées à
l'article 46 du code des marchés publics (certificats fiscaux 3666
relatifs à l'année 2007), accompagnés d'une copie simple des attestations
sociales) permettant de définir que la société est en règle au regard de
ses obligations sociales et fiscales seront sollicitées du titulaire
pressenti. Le délai pour fournir ces pièces ne pourra excéder 5 jours
francs à compter de la réception de la demande. Il est en conséquence
possible aux candidats de joindre ces attestations au dossier initial.
Dossier accessible au téléchargement sur le site achatpublic.com à
l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_vQU7Mzdu-4.
En conséquence, il n'est procédé à aucun envoi par mail du dossier de
consultation. Pour obtenir les documents de la consultation, merci de
préciser le support souhaité : papier ou cédérom. A défaut de précision,
un cédérom sera adressé.
Date limite de retrait du DCE: 14.8.2008 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, BP 541, 86020 Poitiers.
E-mail: greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (33) 05 49 60 79 19. URL:
http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers/index.shtml. Fax (33) 05 49
60 68 09.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Délai de 2 mois à compter de la date de
réception de la décision du pouvoir adjudicateur.
Référé précontractuel: délai de 10 jours à compter de la réception de la
décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du
contrat.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

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