F-Angers: Gestione di un depuratore

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ANGERS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:167082-2008

Data di pubblicazione :

Jul 1, 2008

Data limite :

Sept 1, 2008

Compratori:

ANGERS LOIRE METROPOLE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

ANGERS LOIRE METROPOLE
ANGERS
Francia

Sito Web :

www.angersloiremetropole.fr

Tipo del bando digara: 2540
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 125/2008
, #
167082-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura negoziata
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA – SETTORI SPECIALI
Servizi
SEZIONE I: ENTE AGGIUDICATORE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Angers Loire
Metropole, 83, rue Du Mail bp 80529, Contattare: Service marchés publics,
All'attenzione di: Monsieur le Président, F-49105 Angers cedex 02. Tel.
(33) 02 41 05 50 03. E-mail: marches.dag@angersloiremetropole.fr. Fax (33)
02 41 05 52 29.
Indirizzo(i) internet:
Ente aggiudicatore: www.angersloiremetropole.fr.
Profilo di committente: www.angersloiremetropole.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il sistema dinamico di acquisizione) sono disponibili
presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
SEZIONE II: OGGETTO DELL’APPALTO
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (vocabolario comune per gli appalti): 90114100, 65130000.
Descrizione: Gestione di un depuratore.
Gestione dell'erogazione di acqua.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte e delle domande di
partecipazione: 1.9.2008 - 16:00.
IV.3.5) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX
Services
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Angers Loire Metropole, 83,
rue Du Mail bp 80529, Contact: Service marchés publics, à l'attention de
Monsieur le Président, F-49105 Angers cedex 02. Tél. (33) 02 41 05 50 03.
E-mail: marches.dag@angersloiremetropole.fr. Fax (33) 02 41 05 52 29.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.angersloiremetropole.fr.
Adresse du profil d’acheteur: www.angersloiremetropole.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un système
d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact
susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE: Eau.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Exploitation d’ouvrages publics d’eau potable et/ou d’assainissement eaux
usées sur les communes de Briollay, Villevèque, Soucelles, Soulaines sur
Aubance et Mûrs Erigné.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de services: n° 16.
Lieu principal de prestation: Rue de la Roë à Angers.
Code NUTS: FR512.
II.1.3) L’avis implique: Un marché.
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats: En
assainissement, il s’agit de l’exploitation de 8 stations d’épuration de
capacité comprise entre 50 EH et 1 350 EH, de 37 kilomètres de réseaux
séparatifs d’eaux usées et de 16 stations de refoulement. En eau potable,
il s’agit de l’exploitation de 2 réservoirs et 1 bâche de reprise et de
surpression, de 227 kilomètres de canalisations, 136 ouvrages accessoires
et de 5 349 branchements.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
90114100, 65130000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Dans le cas où surviendrait un besoin non
défini au départ et, si les parties en sont d'accord, il pourra être passé
des avenants pour par exemple ajuster les termes du contrat aux nécessités
nouvelles d'exploitation.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter
de l’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: En cas d’acceptation du
versement d’avance prévu au CCAP, il sera exigé du titulaire la
constitution d’une garantie à première demande ou d’une caution
personnelle et solidaire.
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de
paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prix sont
révisables. Le délai global de paiement est de 45 jours. Paiements par
virement administratif. Le financement du présent marché sera assuré par
autofinancement du maitre d'ouvrage, complété, le cas échéant, par des
ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et
réglementations en vigueur.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris
exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la
profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies: DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du
mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:
http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) Les candidats doivent
impérativement fournir une adresse électronique régulièrement consultée
dans leur demande de participation. Cette adresse servira à l'envoi du
message indiquant au candidat qu'il est retenu et donnera accès au
téléchargement du dossier de consultation et aux questions/réponses.
III.2.2) Capacité économique et financière: DC 5 (Déclaration du
candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr,
thème: marchés publics) et notamment le chiffre d’affaires de
l’entreprise.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les capacités en moyens
humains et matériels dont il dispose pour réaliser la prestation
références de moins de 3 ans pour l'explotation d'équipements similaires
et de taille équivalente.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière: Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter
une offre ou à négocier.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité
adjudicatrice: A08EASDexploita.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.9.2008 - 16:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ
PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidatures devront être remises par
courrier ou contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus ou par voie
dématérialisée par le seul biais de la plateforme de dématérialisation des
procédures de marchés sur le site U.R.L: www.angersloiremetropole.fr,
rubrique marchés publics. La procédure à suivre est décrite sur la
plateforme. Les candidatures doivent être signées électroniquement; si une
candidature n'est pas signée, l'entité adjudicatrice demandera la
transmission des documents signés conformément à l'article 52 du Code des
marchés publics dans un délai qui ne sera pas supérieur à 72h. En
l'absence de documents signés, la candidature sera rejetée. Une fois les
candidatures sélectionnées, les candidats retenus recevront un courrier
électronique (à l'adresse obigatoirement indiquée dans la lettre de
candidature) les informant qu'ils peuvent télécharger le dossier de
consultation sur la plateforme. Aucun dossier papier ne sera délivré.
Délai de validité des offres: 120 jours Date prévue pour la mise en ligne
des DCE:5.9.2008 L'exécution des marchés comporte une clause
emploi-insertion professionnelle obligatoire (article 14 du Code des
marchés publics). Renseignements administratifs: Sandrine Derouet (Tél: 02
41 05 50 03) Renseignements techniques : Bruno Dupasquier(Tél: 02 41 74 57
20) et Mathieu Wicquart (02 41 74 57 30) La date prévisionnelle de début
de la prestation: 02/01/2009.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif, 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111, F-44041 Nantes cedex.
E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. URL:
www.conseil-etat.fr/ta/nantes/index_ta_co.shtml.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif, 6, allée de
l'Ile-Gloriette BP 24111, F-44041 Nantes cedex. E-mail:
greffe.ta-nantes@juradm.fr. URL: www.conseil-etat.fr/ta/nantes/
index_ta_co.shtml.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.6.2008.

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