F-Parigi: Glicerina, saponi, detergenti, prodotti per la pulizia e la lucidatura, profumi e prodotti da toletta

Paese :

Francia

Città/Luogo:

PARISI

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:167828-2008

Data di pubblicazione :

Jul 2, 2008

Data limite :

Sept 9, 2008

Compratori:

CAS VILLE DE PARIS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CAS VILLE DE PARIS
PARIS
Francia

Sito Web :

http://casvp.forsup.net

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 126/2008
, #
167828-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: CAS Ville de Paris, 5,
boulevard Diderot, All'attenzione di: la Cellule des Marchés, F-75589
Paris Cedex 12. Tel. (33) 01 44 67 17 53. Fax (33) 01 44 67 18 64.
Indirizzo(i) internet:
Profilo di committente: http://casvp.forsup.net.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Centre d'Action Sociale de
la Ville de Paris, 5, bd Diderot. 75589 Paris Cedex 12. Contact pour les
renseignements techniques: bureau 5315 et pour les renseignements
administratifs: Cellule des marchés, 75589 Paris Cedex 12.. Fax (33) 01 44
67 18 64.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Centre d'Action Sociale de la Ville
de Paris, 5, bd Diderot. 75589 Paris Cedex 12. Contact: Cellule des
marchés (bureau 4425) horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à
12:00 et de 14:00 à 17:00, 75589 Paris Cedex 12.. Fax (33) 01 44 67 18 64.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Centre d'Action
Sociale de la Ville de Paris, 5, bd Diderot. 75589 Paris cedex 12 Contact:
Cellule des marchés (bureau 4425) horaires d'ouverture: du lundi au
vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, 75589 Paris Cedex 12.. Fax
(33) 01 44 67 18 64.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 24500000.
Descrizione: Glicerina, saponi, detergenti, prodotti per la pulizia e
la lucidatura, profumi e prodotti da toletta.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 9.9.2008 -
17:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 9.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CAS Ville de Paris, 5,
boulevard Diderot, à l'attention de la Cellule des Marchés, F-75589 Paris
Cedex 12. Tél. (33) 01 44 67 17 53. Fax (33) 01 44 67 18 64.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://casvp.forsup.net.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, 5, bd Diderot.
75589 Paris Cedex 12. Contact pour les renseignements techniques: bureau
5315 et pour les renseignements administratifs: Cellule des marchés, 75589
Paris Cedex 12.. Fax (33) 01 44 67 18 64.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre
d'Action Sociale de la Ville de Paris, 5, bd Diderot. 75589 Paris Cedex
12. Contact: Cellule des marchés (bureau 4425) horaires d'ouverture: du
lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, 75589 Paris Cedex
12.. Fax (33) 01 44 67 18 64.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, 5, bd Diderot.
75589 Paris cedex 12 Contact: Cellule des marchés (bureau 4425) horaires
d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00,
75589 Paris Cedex 12.. Fax (33) 01 44 67 18 64.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Services généraux des administrations publiques.
Autre: etablissement public territorial.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de petit matériel de brosserie, de ménage et d'entretien pour
les établissements du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR1.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
titulaire devra fournir différents produits nécessaires au nettoyage et à
l'entretien de différents établissements du Centre d'action Sociale de la
Ville de Paris. Les quantités et les familles de produits commandées
varient en fonction de la nature et de la taille des établissements. Ces
établissements se situent à Paris, en région parisienne et un seul en
province (02).
Le présent marché est un marché global à prix unitaires ajustables.
Il s'agit d'un marché à bons de commandes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24500000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le présent marché est passé pour une
durée d'un an à compter du 28 janvier 2009. Il pourra être reconduit dans
les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période d'un an et ce par
décision expresse du CAS-VP intervenant au plus tard dans un délai de 6
mois avant l'échéance de la période en cours.
La décision de reconduire le marché sera adressée au titulaire par lettre
recommandée avec accusé de réception.
Celui-ci aura la possibilité de refuser la reconduction du marché par
lettre recommandée avec accusé de réception dans les quinze jours suivant
la réception de reconduction. Passé ce délai et en l'absence d'une réponse
du titulaire, la marché sera reconduit et le titulaire devra exécuter les
prestations au titre de la nouvelle période.
Le présent marché est un marché global à bon de commandes dont le montant
minimum annuel est de 104 515,05euro HT et le montant maximum annuel est
de 418 060,20euro (H.T.).
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le présent marché ne comporte pas d'option au
sens du droit interne mais il comporte une option au sens du droit
communautaire dans la mesure où il peut être reconduit selon les modalités
exposées ci-dessus.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 28.1.2009.
Jusqu’au: 27.1.2010.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: La dépense générée par ce
marché est prévue au budget du CASVP (ressources propres). Le paiement
s'effectuera par mandat administratif à 45 jours.
Une avance sera versée au titulaire du marché conformément à l'article 87
du code des marchés publics.
Le titulaire pourra céder ou nantir sa créance dans les conditions
décrites aux articles 106 et suivants du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement
d'opérateurs économiques.
Si le candidat retenu pour l'exécution du marché est un groupement, le
mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses
obligations contractuelles à l'égard du Cas-Vp.
Les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en agissant comme
mandataire de plusieurs groupements.
De plus, les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en
agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements.
En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le niveau des capacités professionnelles, techniques et
financières de chaque candidat est apprécié en fonction de ses garanties
financières, professionnelles et techniques.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
financières, le candidat peut demander que soient également prises en
compte les capacités d'un ou plusieurs opérateurs économiques quelque soit
la nature du lien juridique entre eux. Le candidat produit alors les mêmes
documents concernant ce ou ces opérateurs économiques que ceux qui lui
sont demandés. En outre pour prouver qu'il disposera des capacités de ce
ou de ces opérateurs économiques, le candidat produit un engagement écrit
de chacun d'eux.
En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles,
techniques et financières est globale.
A l'appui de sa candidature, la société devra fournir les documents ou
renseignements suivants:
2) Une lettre de candidature (imprimé Dc4 joint au DCE dûment complété et
signé) et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce
dernier cas faisant apparaître les membres du groupement.
3) Des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager la société.
4) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet.
5) Pour justifier que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction
de concourir au sens de l'article 43 du Code des marchés publics.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par lui pour attester
qu':
a) Il a satisfait aux obligations de souscriptions et de déclarations
fiscales et sociales pour l'année 2007 au sens ou il n'entre pas dans un
des deux cas mentionnés au 4° de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649
du 06 juin 2005;
B) Il n'entre dans aucun des autres cas mentionnés à l'article 8 de
l'ordonnance no 2005-649 du 06 juin 2005;
C) Il a rempli ses obligations découlant de l'article 29 de la loi no
2005-102 du 11 février 2005.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1a) Déclaration
relative au chiffre d'affaire global et au chiffre d'affaire concernant
les fournitures et services auxquels se réfère le marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1 b) une déclaration
indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois
dernières années.
C)la présentations des principales références de l'entreprise au cours des
trois dernières années.
Les données doivent être contrôlables et représentatives au regard de
l'objet du marché.
Les renseignements 1 (a, b, c), 3, 5(a, b, c) peuvent être fournis à
l'aide de la déclaration du candidat (imprimé Dc5) dûment complété et
signé et joint au DCE.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. La valeur technique de l'offre, notée de 1 à 5 (5 correspondant à la
meilleure note) et affectée d'un coefficient de 5 soit 50 % de
pondération. Seront pris en compte dans la notation: La diversité de la
gamme des produits proposés au catalogue. Les résultats aux tests
appréciant la qualité des produits, leur conditionnement et leur facilité
d'utilisation. Les moyens logistiques et techniques mis en oeuvre par le
candidat pour répondre au marché. Les délais de livraison.
2. Le prix des fournitures noté de 1 à 5 (5 correspondant à la meilleur
note ) et affecté d'une pondération de 40 %.
3. La valeur de la proposition en matière de protection de l'environnement
notée de 1 à 5 (5 correspondant à la meilleure note) et affectée d'un
coefficient de 1 soit 10 % de pondération.seront pris en compte dans la
notation, la gamme de produits biodégradables utilisés. Les dispositions
envisagées d'être suivies ou mises en place dans le cadre de l'exécution
du présent marché.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: cema4 Fourniture de brosserie.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 9.9.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 9.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Lieu: Cas-vp: 5, boulevard
Diderot - Paris 12ème.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation des entreprises
peur être obtenu sous forme papier sur place au CAS-VP- cellule des
marchés - bureau 4425.
5, bd Diderot 75589 Paris Cedex 12, ou par voie postale sur demande par
télécopie au 01 44 67 18 64.
Le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la
plate-forme de dématérialisation du CAS-VP dont l'adresse électronique est
la suivante: http://casvp.forsup.net.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le CAS-VP accepte
les candidatures et les offres communiquées par voie électronique. Les
candidats qui le souhaitent peuvent télécharger les documents du dossier
de consultation et déposer leur offre sur le site:
http://casvp.forsup.net.
La notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à
bons de commande de l'artcile 77 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 4. E-mail:
greffe.ta.paris@juradm.fr. Fax (33) 01 44 59 46 46.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris, 7,
rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 4. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Fax
(33) 01 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.6.2008.

F-Parigi: Glicerina, saponi, detergenti, prodotti per la pulizia e la lucidatura, profumi e prodotti da toletta

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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