F-Bezons: Cere per pavimenti

Paese :

Francia

Città/Luogo:

BEZONS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:167862-2008

Data di pubblicazione :

Jul 2, 2008

Data limite :

Aug 25, 2008

Compratori:

VILLE DE BEZONS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE BEZONS
BEZONS
Francia

Sito Web :

http://www.ville-bezons.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 126/2008
, #
167862-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Bezons,
Direction de la commande publique, All'attenzione di: M. le Maire, F-95870
Bezons. Tel. (33) 134 26 50 00. E-mail: courrier@mairie-bezons.fr. Fax
(33) 130 76 32 91.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.ville-bezons.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Centre technique
municipal, 5 rue Jean Jaurès, All'attenzione di: Christian Coulange, 95870
Bezons. Tel. (33) 134 26 01 02. E-mail: c.coulange@mairie-bezons.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Direction de la commande publique,
2 rue de la Mairie, All'attenzione di: ivar Kjellberg, 95870 Bezons. Tel.
(33) 134 26 50 47. E-mail: i.kjellberg@mairie-bezons.fr. Fax (33) 130 76
32 91.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Direction de la
commande publique, 2 rue de la Mairie, All'attenzione di: ivar Kjellberg,
95870 Bezons. Tel. (33) 134 26 50 47. E-mail:
i.kjellberg@mairie-bezons.fr. Fax (33) 130 76 32 91.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 24511310, 24500000,
24513100.
Descrizione: Cere per pavimenti.
Glicerina, saponi, detergenti, prodotti per la pulizia e la lucidatura,
profumi e prodotti da toletta.
Sapone.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 25.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Bezons, Direction de
la commande publique, à l'attention de M. le Maire, F-95870 Bezons. Tél.
(33) 134 26 50 00. E-mail: courrier@mairie-bezons.fr. Fax (33) 130 76 32
91.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-bezons.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Centre technique municipal, 5 rue Jean Jaurès, à l'attention de
Christian Coulange, 95870 Bezons. Tél. (33) 134 26 01 02. E-mail:
c.coulange@mairie-bezons.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction de
la commande publique, 2 rue de la Mairie, à l'attention de ivar Kjellberg,
95870 Bezons. Tél. (33) 134 26 50 47. E-mail:
i.kjellberg@mairie-bezons.fr. Fax (33) 130 76 32 91.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction de la commande publique, 2 rue de la Mairie, à
l'attention de ivar Kjellberg, 95870 Bezons. Tél. (33) 134 26 50 47.
E-mail: i.kjellberg@mairie-bezons.fr. Fax (33) 130 76 32 91.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits d'entretien.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de produits d'entretien.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24511310 - E063.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les prestations feront l'objet d'un
marché à bon de commande sans minimum et maximum passé en application de
l'article 77 du Code des marchés publics, le marché est lancé en appel
d'offres ouvert, seuil supérieur à 206 000 euros (H.T.).
Le marché est décomposé en 2 lots passés en marchés séparés. Le candidat
présentera une offre pour un ou plusieurs lots.
Lot 1 : produits d'entretien.
Lot 2 : cartouches de savon.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la
notification.
Le marche pourra être reconduit 3 fois pour une période d'un an.
La durée maximale du marché étant de 4 ans.
Aucune variante ni option n'est autorisée pour le lot 2.
Pour le lot 1, les candidats pourront proposer des produits équivalents
mais plus respectueux de l'environnement. Ils devront les indiquer en
fournissant notamment une fiche descriptive du produit.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits d'entretien.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24511310 - E063.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cartouches savon.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24500000, 24513100.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations, objet du
présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les
règles de comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier
rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 45 jours à compter
de la date de réception des factures ou des demandes de paiement
équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires sera celui de l'intérêt légal en vigueur à
la date à laquelle les intérêts moratoires auront commencé à courir,
augmenté de 2 points.
A l'issue de chaque année du marché, les tarifs de celui-ci subiront une
révision des prix dans la limite de l'évolution des prix à la
consommation, une fois par an et par application de la formule définie
dans le Ccap.
Les prestations seront financées dans le cadre du budget de la ville de
Bezons et feront l'objet d'un mandat administratif.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si
ces exigences sont remplies: les certificats de qualifications
professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat
peut être apportée par tout moyen (Dc 5 souhaité 1 - rubrique F).
Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (Dc 5
souhaité 1 - rubrique E 1).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et
formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une
déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre
d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés
au cours des 3 dernières années (Dc 5 souhaité 1 - rubrique D 1).
Le cas échéant, les capacités économiques et financières du ou des
sous-traitants.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une présentation
d'une liste de fournitures similaires au cours des 5 dernières années,
indiquant notamment le montant, la date et le destinataire privé ou public
(Dc 5 souhaité1 - rubrique E 2) en distinguant les prestations exécutées
en propre et celles sous-traitées.
Pour une prise en compte des capacités professionnelles et techniques d'un
ou plusieurs sous-traitants, le candidat doit justifier des capacités de
ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du
marché.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Délais de livraison. Pondération: 10 %.
2. prix des prestations. Pondération: 40 %.
3. qualité des produits. Pondération: 40 %.
4. Proposition de produits plus respectueux de l'environnement.
Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 25.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP: 27.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil. BP 30322,
95027 Cergy Pontoise Cedex. Tél. (33) 130 17 34 00. Fax (33) 130 17 34 69.
Organe chargé des procédures de médiation:
Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil. B. P.
30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex. Tél. (33) 130 17 34 00. Fax (33) 130 17
34 69.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Recours en référé pré contractuel introduit
préalablement à la signature du contrat dans les conditions définies aux
articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du Code de justice
administrative.
— Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois de la
publication ou de la notification de la décision faisant grief.
— Recours en indemnisation introduit dans le délai de la prescription
quadriennale.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.6.2008.

F-Bezons: Cere per pavimenti

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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