F-Créteil: Lavori per la costruzione completa o parziale e ingegneria civile

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CRETEIL

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:168744-2008

Data di pubblicazione :

Jul 3, 2008

Data limite :

Aug 20, 2008

Compratori:

CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CONSEIL GENERAL DU VAL DE MARNE
CRETEIL
Francia

Sito Web :

http://www.cg94.fr

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 127/2008
, #
168744-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Conseil Général du Val
de Marne, hôtel du Département 21-29, avenue du Général de Gaulle,
All'attenzione di: Président du Conseil Général, F-94054 Créteil Cedex.
Tel. 01 43 99 70 00. Fax 01 43 99 72 05.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.cg94.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Conseil général du Val-de-Marne -
Direction des Espaces Verts et du Paysage - Service administratif et
financier - Secteur commande publique, 10, chemin des Bassins, 94054
Créteil Cedex. Tel. 01 43 99 82 26. Fax 01 43 99 82 20.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Conseil général
du Val-de-Marne - Direction des services financiers - Service des marchés,
121, avenue du Général de Gaulle, All'attenzione di: M. le président du
Conseil général, 94054 Créteil Cedex.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45200000, 45421140,
45421000.
Descrizione: Lavori per la costruzione completa o parziale e ingegneria
civile.
Lavori di installazione di carpenteria metallica, porte e finestre
escluse.
Lavori di falegnameria.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 20.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général du Val de
Marne, hôtel du Département 21-29, avenue du Général de Gaulle, à
l'attention de Président du Conseil Général, F-94054 Créteil Cedex. Tél.
01 43 99 70 00. Fax 01 43 99 72 05.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cg94.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil
général du Val-de-Marne - Direction des Espaces Verts et du Paysage -
Service administratif et financier - Secteur commande publique, 10, chemin
des Bassins, 94054 Créteil Cedex. Tél. 01 43 99 82 26. Fax 01 43 99 82 20.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Conseil général du Val-de-Marne - Direction des services
financiers - Service des marchés, 121, avenue du Général de Gaulle, à
l'attention de M. le président du Conseil général, 94054 Créteil Cedex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Parc des Hautes-Bruyères, 94800 Villejuif.
Code NUTS: FR107.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Travaux
d'aménagement au Parc des Hautes-Bruyères à Villejuif - 4 ème tranche Lot
no1 : Terrassement/Génie civil/voirie/réseaux/mobilier
Urbain/Engazonnement Lot no2 : Serrurerie-Menuiserie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45200000, 45421000, 45421140.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un seul lot.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché consiste en la réalisation
d'aménagements paysagers, construction d'ouvrages de soutènement, mise en
place de clotûres et de circulations en stabilisé et terre-pierre,
étanchéité.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 10 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Terrassement/Génie
civil/voirie/réseaux/mobilier Urbain/Engazonnement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45200000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 10 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Serrurerie-Menuiserie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421140, 45421000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 10 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le titulaire pourra prétendre
au versement d'une avance égale à 5 % du montant initial (Ttc) du marché
si le montant de celui-ci est supérieur à 50 000 euro (Ht). Toutefois le
titulaire verra son versement conditionné par la constitution obligatoire
d'une garantie à première demande. Une retenue de garantie égale à 5 % du
marché sera prélevée au titulaire. Cette retenue de garantie peut être
remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les
conditions prévues par les articles 101 à 103, ou par une caution
personnelle et solidaire égale à 5 % du marché (T.T.C.). Conformément à
l'article 102 du Code des marchés publics, cette caution peut être
constituée pendant toute la durée du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le marché sera réglé par
mandat administratif conformément à la réglementation en vigueur dans les
conditions fixées par les articles 86 à 117 du Code des marchés publics.
Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les
prix sont fermes actualisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement, les opérateurs
économiques sont autorisés à se présenter soit en groupement solidaire
soit en groupement conjoint.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Le Maître d'ouvrage a affirmé sa volonté de s'inscrire dans une démarche
d'insertion professionnelle permettant l'accès ou le retour à l'emploi de
personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles
particulières. Le titulaire s'engage à embaucher, dans le cadre de
l'exécution du marché pour les lots 1 et 2, une personne présentant des
difficultés d'insertion, pour la durée du marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Pour le lot no1: -
Qualipaysage: P120 ou équivalent -Pour le lot no 2: une liste de travaux
exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la
période et le lieu d'exécution des travaux.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Mémoire méthodologique spécifique précisant la manière dont le
soumissionnaire entend réaliser les travaux et précisément du lot pour
lequel il soumissionne objet du présent marché (12 points). Sous-Critères:
organisation du chantier (6 points); prise en compte du développement
durable (4 points); délais (2 points). Pondération: 60.
2. Prix (8 points). Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DEVPNMA08-19.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 20.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Unité monétaire utilisée : l'euro. Date
prévisionnelle de commencament des travaux : 1.1.2009. Les modalités de
remise des offres sont spécifiées au Règlement de la Consultation. La
consultation des avis, le retrait des dce et le dépôt des offres par voie
électronique sont possibles sur le site http://www.cg94.fr à la rubrique
"marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue
conformément à l'article 56 du CMP et à l'arrêté du 28.8.2006. Pour les
envois postaux, se reporter à l'adresse indiquée plus bas (rubrique
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées). Pour les depots sur
place, se référer à l'adresse suivante : Direction des Finances et des
Marchés, Service des Marchés (ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00
et de 14h00 à 16h00) - bureau 4 au 1er étage - immeuble Thalès au 25 rue
Olof Palme à Créteil.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,
thème: marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Autres renseignements demandés:
— En plus du Dc5, il devra être fourni une attestation sur l'honneur
reprenant les c) et h) du K du DC 5 visant exclusivement les nouvelles
références des articles du Code du Travail : Nouvelle rédaction des c) et
h) du K du DC 5 visant les nouveaux articles du Code du Travail : " k-
déclarations/Attestations sur l'honneur c) ne pas avoir fait l'objet,
depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du
casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1,
L.8221-3, L.8251-1, L.8231-1 et L.8241-1 du code du travail ou des
infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ; h)
être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 et,
L.5214-1 ou L.5212-5, du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés".
Les Dc4 et Dc5, dernière mise à jour, doivent être dûment complétés et
signés et sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr. Une fois le
marché attribué et avant la notification, le candidat devra transmettre la
déclaration de lutte contre le travail dissimulé Dc6 ainsi que les
certificats fiscaux et sociaux ou Dc7 délivrés par les administrations
compétentes, dans un délai de 7 jours à compter à compter de la demande de
la personne publique. Les omissions ou imprécisions dans les informations
démandées ci-dessus ne pourront permettre d'apprécier de manière
satisfaisante les capacités techniques, financières et professionnelles du
candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, 77008 Melun Cedex.
Tél. 01 60 56 66 30. Fax 01 60 56 66 10.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Département du Val-de-Marne
Direction des Affaires Juridiques, service Contentieux et Assurances, 121,
avenue du Général de Gaulle, 94054 Créteil Cedex. E-mail:
bajec-dsj@cg94.fr. Tél. 01 43 99 73 13. Fax 01 43 99 73 30.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.6.2008.

F-Créteil: Lavori per la costruzione completa o parziale e ingegneria civile

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali