F-Blain: Servizi di riparazione e manutenzione di impianti di edifici

Paese :

Francia

Città/Luogo:

BLAIN

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:172091-2008

Data di pubblicazione :

Jul 5, 2008

Data limite :

Sept 19, 2008

Compratori:

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE BLAIN

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE BLAIN
BLAIN
Francia

Email:

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50700000 - Servizi di riparazione e manutenzione di impianti di edifici

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 129/2008
, #
172091-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Centre Hospitalier
Spécialisé de Blain, BP 59, All'attenzione di: M. le Directeur, F-44130
Blain. Tel. 02 40 51 51 60. E-mail: dse@ch-blain.fr. Fax 02 40 51 52 95.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Socofit SAS, Parc Kennedy,
avenue Neil Armstrong, BP 70211, All'attenzione di: M. Prevost, 33708
Mérignac Cedex. Tel. 05 56 13 29 89. E-mail: pierre.prevost@socofit.fr.
Fax 05 56 34 94 50.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: chs de Blain, Direction des
services économiques Le pont-Piétin, BP 59, All'attenzione di: Mme Guerin,
44130 Blain. Tel. 02 40 51 51 60. E-mail: dse@ch-blain.fr. Fax 02 40 51 52
95.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Chs de Blain,
Direction des services économiques, BP 59, All'attenzione di: Mme Guerin,
44130 Blain. Tel. 02 40 51 51 60. E-mail: dse@ch-blain.fr. Fax 02 40 51 52
95.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 50700000.
Descrizione: Servizi di riparazione e manutenzione di impianti di
edifici.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 19.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre Hospitalier Spécialisé
de Blain, BP 59, à l'attention de M. le Directeur, F-44130 Blain. Tél. 02
40 51 51 60. E-mail: dse@ch-blain.fr. Fax 02 40 51 52 95.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Socofit SAS, Parc Kennedy, avenue Neil Armstrong, BP 70211, à
l'attention de M. Prevost, 33708 Mérignac Cedex. Tél. 05 56 13 29 89.
E-mail: pierre.prevost@socofit.fr. Fax 05 56 34 94 50.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: chs de Blain,
Direction des services économiques Le pont-Piétin, BP 59, à l'attention de
Mme Guerin, 44130 Blain. Tél. 02 40 51 51 60. E-mail: dse@ch-blain.fr. Fax
02 40 51 52 95.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Chs de Blain, Direction des services économiques, BP 59, à
l'attention de Mme Guerin, 44130 Blain. Tél. 02 40 51 51 60. E-mail:
dse@ch-blain.fr. Fax 02 40 51 52 95.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
d'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude
sanitaire, de production de vapeur et de secours électrique pour le centre
hospitalier de Blain. Le marché qui sera conclu sera de type MCI (Marché -
compteur - intéressement) avec garantie totale, et aura une durée de 5
ans. S'il est connu, calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés
reconductibles: par trimestre, limité à 4 trimestres.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: Centre hospitalier de Blain, F-44130, Blain.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Exploitation des installations de chauffage.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50700000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La consommation annuelle de chaleur
est de l'ordre de 5 Gwh et celle de vapeur de l'ordre de 2 000 tonnes.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Les candidats auront à répondre sur une option
relative au fonctionnement de la cogénération existante.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
couvrant 100 % du montant de l'avance forfaitaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du code des
marchés publics français.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : paiement suivant article 96 du code
des marchés publics français et son décret d'application no 2006-975 du
1er août 2006.
Modalités de financement : financement sur budget d'exploitation de
l'hôpital.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à
la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements,.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail;
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation
spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du
candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 5 dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Le niveau de qualification requis sera équivalent à la qualification
Qualibat 5544. Les candidats présenteront leur certificat de qualification
et/ou leurs références équivalentes à la qualification requise.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économiques et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des
responsables de prestation de services ou de conduite de travaux de même
nature que celle du contrat.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 19.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: L'appréciation des candidatures se fera selon
l'article 52 du code des marchés publics.
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas
publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de
réception ou déposées contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes
Cedex. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02 40 99 46 58.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Soit par référé pré-contractuel conformément
aux délais et aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de
justice administrative qui peut être exercé depuis le début de la
procédure jusqu'à la signature du contrat.
Soit par requête introductive d'instance contre les actes détachables dans
les formes et le délai de deux mois à partir de la notification ou de la
publication de la décision attaquée, mentionnés aux articles R.411-1 et
R.421-7 du code de justice administrative.
Soit par recours de plein contentieux, après la signature du contrat,
exercé par les seuls candidats évincés, dans les deux mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (cf arrêt du
conseil d'état du 16.7.2007 société Tropic travaux Signalisation).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 2.7.2008.

F-Blain: Servizi di riparazione e manutenzione di impianti di edifici

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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