F-Laxou: Pasti pronti

Paese :

Francia

Città/Luogo:

LAXOU

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:172119-2008

Data di pubblicazione :

Jul 5, 2008

Data limite :

Sept 2, 2008

Compratori:

COMMUNE DE LAXOU

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNE DE LAXOU
LAXOU
Francia

Sito Web :

http://www.laxou.fr

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 129/2008
, #
172119-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Commune de Laxou,
Mairie de Laxou - 3, avenue Paul Déroulède - BP 49, All'attenzione di: M.
le Maire, F-54526 Laxou Cedex. Tel. (33) 383 90 54 62. E-mail:
marchespublics@grand-nancy.org. Fax (33) 383 90 54 66.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.laxou.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Mairie de Laxou, 3 avenue
Paul Déroulède, All'attenzione di: M. le Maire, 54520 Laxou. Tel. (33) 383
90 54 62. E-mail: saju@laxou.fr. Fax (33) 383 90 54 66. Indirizzo Internet
(URL): http://marchespublics.grand-nancy.org.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Mairie de Laxou, 3, avenue Paul
Déroulède, All'attenzione di: M. le Maire, 54520 Laxou. Tel. (33) 383 90
54 62. E-mail: saju@laxou.fr. Fax (33) 383 90 54 66. Indirizzo Internet
(URL): http://marchespublics.grand-nancy.org.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Mairie de
Laxou, 3, avenue Paul Déroulède, All'attenzione di: M. le Maire, 54520
Laxou. Tel. (33) 383 90 54 62. E-mail: saju@laxou.fr. Fax (33) 383 90 54
66. Indirizzo Internet (URL): http://marchespublics.grand-nancy.org.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 15894200, 15894210,
15800000.
Descrizione: Pasti pronti.
Pasti per scuole.
Prodotti alimentari vari.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 2.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commune de Laxou, Mairie de
Laxou - 3, avenue Paul Déroulède - BP 49, à l'attention de M. le Maire,
F-54526 Laxou Cedex. Tél. (33) 383 90 54 62. E-mail:
marchespublics@grand-nancy.org. Fax (33) 383 90 54 66.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.laxou.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Mairie de Laxou, 3 avenue Paul Déroulède, à l'attention de M. le
Maire, 54520 Laxou. Tél. (33) 383 90 54 62. E-mail: saju@laxou.fr. Fax
(33) 383 90 54 66. URL: http://marchespublics.grand-nancy.org.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de
Laxou, 3, avenue Paul Déroulède, à l'attention de M. le Maire, 54520
Laxou. Tél. (33) 383 90 54 62. E-mail: saju@laxou.fr. Fax (33) 383 90 54
66. URL: http://marchespublics.grand-nancy.org.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Laxou, 3, avenue Paul Déroulède, à l'attention de M.
le Maire, 54520 Laxou. Tél. (33) 383 90 54 62. E-mail: saju@laxou.fr. Fax
(33) 383 90 54 66. URL: http://marchespublics.grand-nancy.org.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour différents
services de la commune de Laxou et du CCAS.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 17.
Lieu principal de prestation: Laxou, F-54520 Laxou.
Code NUTS: FR411.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Réalisation de prestations de service pour la fourniture et la livraison
de repas en liaison froide pour différents services de la commune et du
CCAS.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15894200, 15894210, 15800000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Estimation : 500 repas par jour.
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 300 000 et 540 000 EUR.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 6.11.2008.
Jusqu’au: 5.11.2011.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement dans le cadre de
l'exercice 2008 et des exercices suivants correspondants et paiement par
mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Un dossier de référence pour
des prestations similaires.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AO 2008 12 FRS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Justifications à produire quant aux qualités
et capacités du candidat:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du
marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont
exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles,
techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de
ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour
l'exécution du marché,
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du
marché:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2008.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 2.7.2008.

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