F-Melun: Prodotti per informazione e promozione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

MELUN

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:174723-2008

Data di pubblicazione :

Jul 9, 2008

Data limite :

Sept 10, 2008

Compratori:

CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CONSEIL GENERAL DE SEINE ET MARNE
MELUN
Francia

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 131/2008
, #
174723-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Conseil général de
Seine et Marne, hôtel du Département Bâtiment A, rue des Saints Pères,
All'attenzione di: M. le président du Conseil Général, F-77010 Melun
Cedex.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Département de
seine-et-Marne - DAG/SDMP, hôtel du Département, rue des Saints Pères
Bâtiment A, All'attenzione di: Pierrick Camerata au 01 64 14 75 49 pour
des renseignements d'ordre administratif et à l'attention de Sylvie Venti
au 01 64 14 70 30 pour des renseignements d'ordre technique, 77010 Melun
Cedex.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Département de seine-et-Marne -
DAG/SDMP, hôtel du Département, rue des Saints Pères Bâtiment A,
All'attenzione di: Michèle Montvignier, 77010 Melun Cedex. Tel. 01 64 14
75 87. Fax 01 64 14 75 59.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Département de
Seine-et-Marne - DAG/SDMP, hôtel du Département, rue des Saints Pères
Bâtiment A, All'attenzione di: Michèle Montvignier, 77010 Melun Cedex.
Tel. 01 64 14 75 87. Fax 01 64 14 75 59.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 36641000, 36212000.
Descrizione: Prodotti per informazione e promozione.
Medaglie.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 10.9.2008 -
15:30.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 10.9.2008 - 15:30.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil général de Seine et
Marne, hôtel du Département Bâtiment A, rue des Saints Pères, à
l'attention de M. le président du Conseil Général, F-77010 Melun Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Département de seine-et-Marne - DAG/SDMP, hôtel du Département,
rue des Saints Pères Bâtiment A, à l'attention de Pierrick Camerata au 01
64 14 75 49 pour des renseignements d'ordre administratif et à l'attention
de Sylvie Venti au 01 64 14 70 30 pour des renseignements d'ordre
technique, 77010 Melun Cedex.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Département
de seine-et-Marne - DAG/SDMP, hôtel du Département, rue des Saints Pères
Bâtiment A, à l'attention de Michèle Montvignier, 77010 Melun Cedex. Tél.
01 64 14 75 87. Fax 01 64 14 75 59.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Département de Seine-et-Marne - DAG/SDMP, hôtel du Département,
rue des Saints Pères Bâtiment A, à l'attention de Michèle Montvignier,
77010 Melun Cedex. Tél. 01 64 14 75 87. Fax 01 64 14 75 59.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'objets promotionnels.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR102.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'objets promotionnels pour le compte du Département de
Seine-et-Marne.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
36641000, 36212000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture, gravure et livraison de coupes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36641000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le montant annuel des
prestations est compris entre un minimum de 10 000 euro HT et un maximum
de 40 000 euro (H.T.).
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture, gravure et livraison de médailles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36212000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le montant annuel des
prestations est compris entre un minimum de 8.000 euro HT et un maximum de
32.000 euro (H.T.).
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de cadeaux de prestige.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36641000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le montant global des
prestations est compris entre un minimum de 5.000 euro HT et un maximum de
30.000 euro (H.T.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Budget départemental,
ressources propres.
Délai global de paiement : 45 jours à compter de la réception de la
facture par le Département.
Forme du prix : prix unitaires. Prix fermes la première année puis
ajustables les années suivantes.
Aucune avance.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Entreprise se présentant seule ou en
groupement.
Tout groupement d'entreprises qui serait retenu à l'issue de la procédure
devra revêtir la forme d'un groupement solidaire après attribution.
Le candidat ne pourra pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois
en qualité de candidat individuel et de mandataire d'un ou plusieurs
groupements.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra fournir:
— Une liste des principales fournitures de même nature et de même
importance réalisées au cours des trois dernières années par le candidat,
indiquant le montant, les dates, et le destinataire public ou privé,
— Une déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— Une déclaration concernant le matériel dont dispose le candidat pour la
réalisation des marchés de même nature.
Les niveaux minimum de capacités techniques, professionnelles et
financières attendus des candidats sont proportionnés au marché considéré.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 60.
2. Prix. Pondération: 40.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 10.9.2008 - 15:30.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.9.2008 - 15:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le marché est conclu à compter de sa
notification au titulaire pour une durée d'un (1) an renouvelable trois
(3) fois par renouvellement exprès, sans pouvoir excéder une durée maximum
de quatre (4) ans.
Date prévisionnelle de début des prestations : décembre 2008.
Le montant global annuel des prestations est compris entre un montant
minimum de 23 000 euro ht et un montant maximum de 102 000 euro (H.T.).
Justifications à produire par le candidat:
— Lettre de candidature (DC 4 révisé au 05/04/07 ou équivalent),
— Déclaration sur l'honneur du candidat (Dc5 révisé au 05/04/07) ou
équivalent pour attester :
A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du
Code Pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,
324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article
433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à
441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9
et l'article 450-1 ;
B) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation
définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du Code Général des
Impôts ;
C) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du
Code du Travail ;
D) ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.
620-1 du Code de Commerce ;
E) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de
l'article L. 625-2 du Code de Commerce, ou d'une procédure équivalente
régie par un droit étranger ;
F) ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L.
620-1 du Code de Commerce, ou à une procédure équivalente régie par un
droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
G) avoir, au 31 décembre 2007, souscrit les déclarations incombant en
matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles
à cette date, au sens de l'article 43 du Code des Marchés Publics ou
s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du
lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément
avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou
l'organisme chargé du recouvrement ;
H) être en règle, au cours de l'année 2007, au regard des articles L.323-1
et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du Code du Travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés. Si le candidat n'est pas concerné par cette
obligation d'emploi, il devra le préciser.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet ;
Les candidatures seront transmises soit sur support papier à la SDMP du
Département de Seine-Et-Marne, soit par voie électronique à l'adresse
suivante : www.achatpublic.com. La transmission sur support physique
électronique est admise.
Le Règlement de la consultation et le dossier de la consultation peuvent
être obtenu gratuitement en un seul exemplaire:
— Sur support papier (du lundi au vendredi de 09:00 à 12:00 et de 14:00 à
15:30),
— Téléchargés sur le site https://www.achatpublic.com.
Critères de sélection des candidatures :
— Conformité administrative jugée au regard des documents fournis à
l'appui de la candidature,
— Qualité des références au vu de la liste des principales fournitures,
— Qualité des moyens humains au vu de la déclaration indiquant les
effectifs du candidat,
— Qualité des moyens matériels au vu de la déclaration concernant le
matériel.
Jugement des offres :
*Lot no1 :
— Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la diversité, de la
qualité et de l'originalité des coupes proposées (coefficient de
pondération : 60 %),
— Prix apprécié au regard du montant total en euro (T.T.C.) du devis
quantitatif estimatif joint en annexe du présent document et selon les
prix indiqués dans le(s) catalogue(s) joint(s) ou dans la liste annexée
au(x) catalogue(s) (coefficient de pondération : 40 %).
*Lot no2 :
— Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la diversité, de la
qualité et de l'originalité des médailles proposées (coefficient de
pondération : 60 %),
— Prix apprécié au regard du montant total en euro (T.T.C.) du devis
quantitatif estimatif joint en annexe du présent document et selon les
prix indiqués dans le(s) catalogue(s) joint(s) ou dans la liste annexée
au(x) catalogue(s) (coefficient de pondération : 40 %),
*Lot no3 :
— Valeur technique de l'offre (coefficient de pondération : 60 %)
appréciée au regard de :
A) la qualité des 4 échantillons qui seront fournis par les candidats,
B) la qualité (tant du point de vue des matériaux, que de la finition), la
diversité et l'originalité des objets présentés dans le(s) catalogue(s),
— Prix apprécié au regard du montant total en euro (T.T.C.) du devis
quantitatif estimatif joint en annexe du présent document et selon les
prix indiqués dans le(s) catalogue(s) joint(s) ou dans la liste annexée
au(x) catalogue(s) (coefficient de pondération : 40 %).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Melun, 43 rue du Général De Gaulle, 77000 Melun.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Référé précontractuel : recours possible
jusqu'à la signature du marché.
Requête au fond : recours dans un délai de deux mois à compter de la
notification de rejet de la candidature ou de l'offre et deux mois à
compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 4.7.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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