F-Joué-lès-Tours: Materiali da costruzione

Paese :

Francia

Città/Luogo:

JOUE-LES-TOURS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:177315-2008

Data di pubblicazione :

Jul 11, 2008

Data limite :

Sept 10, 2008

Compratori:

VILLE DE JOUE-LES-TOURS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE JOUE-LES-TOURS
JOUE-LES-TOURS
Francia

Sito Web :

http://www.agglo-tours-achats.fr/jouelestours

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 133/2008
, #
177315-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de
Joué-lès-Tours, BP 108, All'attenzione di: Service Marchés Publics,
F-37301 Joué-lès-Tours.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Ville de Joué-lès-Tours,
Service Marchés Publics, 37301 Joué-lès-Tours. Tel. (33) 247 39 70 31. Fax
(33) 247 39 70 49.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Ville de Joué-lès-Tours, BP 108,
37301 Joué-lès-Tours. Fax (33) 247 39 70 49. Indirizzo Internet (URL):
http://www.agglo-tours-achats.fr/jouelestours.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Ville de
Joué-lès-tours, BP 108 Service marchés publics, 37301 Joué-lès-Tours.
Indirizzo Internet (URL): http://www.agglo-tours-achats.fr/jouelestours.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 28811000, 28815210,
02100000, 28417400, 28814000, 28417000, 20215000.
Descrizione: Materiali da costruzione.
Materiali per idraulica.
Legname.
Articoli di ferro.
Calcestruzzo.
Ferramenta.
Pannelli di legno.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 10.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Joué-lès-Tours, BP
108, à l'attention de Service Marchés Publics, F-37301 Joué-lès-Tours.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Joué-lès-Tours, Service Marchés Publics, 37301
Joué-lès-Tours. Tél. (33) 247 39 70 31. Fax (33) 247 39 70 49.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de
Joué-lès-Tours, BP 108, 37301 Joué-lès-Tours. Fax (33) 247 39 70 49. URL:
http://www.agglo-tours-achats.fr/jouelestours.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Joué-lès-tours, BP 108 Service marchés publics, 37301
Joué-lès-Tours. URL: http://www.agglo-tours-achats.fr/jouelestours.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériaux et produits divers pour le Centre technique
municipal.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquisition de matériaux et produits divers pour le Centre technique
municipal.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
28811000, 28815210, 28417400, 28417000, 20215000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie-Sanitaires-Pvc.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28815210.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Fourniture de matériaux :
Plomberie - Sanitaire PVC.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bois et Panneaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02100000, 20215000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Fourniture de matériaux :
Bois et panneaux.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quincaillerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28417400, 28417000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Maçonnerie - béton.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28814000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Fourniture de matériaux :
Maçonnerie - Béton.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: a)avance forfaitaire de 5 %
pour les marchés supérieurs à 50 000 euros (H.T.). Et dans la mesure où le
délai d'exécution est supérieur à deux mois. (articles 87 et 115 du
C.M.P.) Oui .
Il ne sera pas versé d'avance forfaitaire pour les marchés inférieurs à 50
000 euros (H.T.) et dans la mesure où le délai d'exécution est inférieur à
deux mois.
b)constitution d'une garantie à première demande pour le versement de
l'avance
(Articles 104 et 105 du C.M.P.) : Oui.
C) Délai global de paiement ( article 96 du C.M.P.): 45 Jours à compter de
la réception de la facture d'intérêts Moratoires (Article 5-ii du décret
n° 2002-232) : - le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt
légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé
à courir, augmenté de deux points.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le présent marché sera financé
par le budget principal de la ville.
Les prix seront ajustables chaques semestre dans la limite d'une
augmentation de 3 % par rapport au semestre précédent.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra
remettre à l'appui de sa candidature :
— La lettre de candidature (Imprimé Dc4 ou document équivalent) dûment
complétée, datée et signée,
— La déclaration du candidat (Imprimé Dc5 ou équivalent) dûment complétée,
datée et signée,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet,
— La déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois
dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le
destinataire public ou privé.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Les offres seront ouvertes en Commission d'appel d'offres.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le marché sera conclu pour une durée de 12
mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit pour un an,
par décision express, chaque année, sans que la durée totale du
marché,reconduction comprise, n'excéde 4 années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans Cedex 1.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Ville de Joué-lès-Tours - Service
juridique, BP 108, 37301 Joué-lès-Tours. Tél. (33) 247 39 70 00. Fax (33)
247 39 70 49.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 8.7.2008.

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