F-Miremont: Servizi di smaltimento di rifiuti e acque reflue, servizi di igienizzazione e servizi ambientali

Paese :

Francia

Città/Luogo:

MIREMONT

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:179800-2008

Data di pubblicazione :

Jul 12, 2008

Data limite :

Aug 19, 2008

Compratori:

SMIVOM DE LA MOUILLONNE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

SMIVOM DE LA MOUILLONNE
MIREMONT
Francia

Sito Web :

http://klekoon.com

90000000 - Servizi fognari, di raccolta dei rifiuti, di pulizia e ambientali

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 134/2008
, #
179800-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: SMIVOM de La
Mouillonne, rn 20 Pont de Clêche, All'attenzione di: M. Beziat Denis,
F-31190 Miremont. Tel. 05 61 50 68 17. E-mail:
smivom.mouillonne@wanadoo.fr. Fax 05 61 50 58 52.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Syndicat Mixte de la
Mouillonne, route RN 20 Pont de Clêche, All'attenzione di: mlle Nerou
Marie-Pierre, Secrétaire générale, 31190 Miremont. Tel. 05 61 50 68 17.
E-mail: smivom.mouillonne@wanadoo.fr. Fax 05 61 50 58 52.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Syndicat Mixte de la Mouillonne,
route RN 20 Pont de Clêche, All'attenzione di: M. Béziat Denis, Président,
31190 Miremont. Tel. 05 61 50 68 17. E-mail: support@klekoon.com. Fax 05
61 50 58 52. Indirizzo Internet (URL): http://klekoon.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Syndicat Mixte
de la Mouillonne, route RN 20 Pont de Clêche, All'attenzione di: M. Béziat
Denis, Président, 31190 Miremont. Tel. 05 61 50 68 17. E-mail:
support@klekoon.com. Fax 05 61 50 58 52. Indirizzo Internet (URL):
http://klekoon.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 90000000.
Descrizione: Servizi di smaltimento di rifiuti e acque reflue, servizi
di igienizzazione e servizi ambientali.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 19.8.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 19.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SMIVOM de La Mouillonne, rn 20
Pont de Clêche, à l'attention de M. Beziat Denis, F-31190 Miremont. Tél.
05 61 50 68 17. E-mail: smivom.mouillonne@wanadoo.fr. Fax 05 61 50 58 52.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Syndicat Mixte de la Mouillonne, route RN 20 Pont de Clêche, à
l'attention de mlle Nerou Marie-Pierre, Secrétaire générale, 31190
Miremont. Tél. 05 61 50 68 17. E-mail: smivom.mouillonne@wanadoo.fr. Fax
05 61 50 58 52.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Syndicat
Mixte de la Mouillonne, route RN 20 Pont de Clêche, à l'attention de M.
Béziat Denis, Président, 31190 Miremont. Tél. 05 61 50 68 17. E-mail:
support@klekoon.com. Fax 05 61 50 58 52. URL: http://klekoon.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Syndicat Mixte de la Mouillonne, route RN 20 Pont de Clêche, à
l'attention de M. Béziat Denis, Président, 31190 Miremont. Tél. 05 61 50
68 17. E-mail: support@klekoon.com. Fax 05 61 50 58 52. URL:
http://klekoon.com.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Transport et traitement des déchets ménagers: Lot 1 Transport et
traitement des ordures ménagères résiduelles, Lot 2 : Transport
-Tri-Conditionnement des déchets recyclables.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 16.
Lieu principal de prestation: Route RN 20 - pont de Clêche, 31190
Miremont.
Code NUTS: FR6.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Transport et traitement des déchets ménagers : Lot 1 : Transport et
traitement des ordures ménagères résiduelles Lot 2 : Transport
-Tri-Conditionnement des déchets recyclables.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
90000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: — Le transport de 10 230 tonnes par
an ordures ménagères résiduelles du quai de transfert du Smivom de la
Mouillonne jusqu'au centre de traitement, leur incinération ou leur
enfouissement en CSDU : - le transport de 422 tonnes par an des déchets
recyclables du quai de transfert du Smivom de la Mouillonne jusqu'au
centre de tri, le tri et le conditionnement, le traitement des refus de
tri.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Marchés d'une durée de 1 an reconductibles à
l'identique 2 fois pour chacun des Lots : LOT 1 : le transport et le
traitement des ordures ménagères résiduelles date de début d'exécution des
prestations : 1er janvier 2009 durée du marché : 1 an reconductible 2 fois
LOT 2 : le transport, le tri et le conditionnement des déchets recyclables
date de début d'exécution des prestations : 1er octobre 2008 durée du
marché : 1 an reconductible 2 fois. Pour chacun des lots, la décision de
reconduire ou non le marché est prise par écrit par le pouvoir
adjudicateur et notifiée au titulaire au moins trois mois avant la date de
la fin de la période en cours. Si la reconduction est décidée, le
titulaire ne peut la refuser.
Nombre de reconductions éventuelles: 2.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: transport et traitement des ordures ménagères résiduelles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Transport des ordures ménagères résiduelles du
quai de transfert du Syndicat Mixte de la Mouillonne jusqu'au centre de
traitement, leur incinération ou leur enfouissement en CSDU.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: transport - tri - conditionnement des déchets recyclables
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Transport des déchets recycalbles du quai de
transfert du Syndicat Mixte de la Mouillonne jusqu'au centre de tri, le
tri et le conditionnement, le traitement des refus du tri.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Si le titulaire accepte le
versement de l'avance correspondant à 5 % du montant initial (T.T.C.) de
son marché, il devra constituer une garantie à première demande d'un
montant égal à celui de l'avance (art. 89 Cmp). Si le pouvoir adjudicateur
et le titulaire en sont d'accord, cette garantie pourra être remplacée par
une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement du marché
mobilisera les ressources propres de chacun des membres du groupement
(budget). Pour chacun des lots, le marché est conclu à prix unitaires
(art. 17 Cmp). Les prix sont fermes la première année (art. 18 Cmp). Les
prix seront actualisés si un délai supérieur à trois mois s'écoule entre
la date d'établissement du prix initial et la date contractuelle de
commencement d'exécution des prestations. Les prix seront révisés en cas
de reconduction du marché. Les modalités d'actualisation et de révision
des prix sont précisées dans le CCAP du marché. Pour chaque lot, une
avance d'un montant égal à 5 % du montant initial, toutes taxes comprises,
du marché est accordée au titulaire du marché (art. 87 Cmp). Cette avance
n'est due que sur la part du marché qui ne fait pas l'objet de
sous-traitance. En cas de sous-traitance, le versement de l'avance aux
sous-traitants est subordonné aux conditions fixées par l'article 115 du
Code des marchés publics. Le titulaire du marché peut refuser le versement
de l'avance. L'exécution des prestations ouvre droit à des acomptes (art.
91 Cmp). La périodicité du versement des acomptes est fixée à un mois. Le
mode de règlement est le virement par mandat administratif. Le délai
global de paiement est de 45 jours (décret n. 2002-232 du 21 février
2002). L'ordonnateur des paiements est le président de chacun des membres
du groupement de commande. Le Comptable public assignataire des paiements
est le Comptable du Trésor d'auterive et de Nailloux.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats aux marchés doivent justifier qu'ils
n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés
publics mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. Ils font
connaître au pouvoir adjudicateur s'ils font l'objet d'une procédure de
redressement judiciaire. En cas de groupement, le mandataire doit
justifier des habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs
économiques membres de ce groupement au stade de la passation du marché.
Les candidats aux marchés doivent justifier de l'habilitation de la
personne signataire du marché à engager le candidat. - si le candidat est
en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à
cet effet ; - une déclaration sur l'honneur du candidat qu'il ne fait pas
l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics pour aucun
des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics. Les
candidats pourront utiliser et remettre à cet effet le cadre de
déclaration joint au dossier de consultation qui leur a été remis ; - la
lettre de candidature (indiquant le lot pour lequel l'opérateur économique
est candidat) et, le cas échéant, pour les groupements, d'habilitations du
mandataire par les membres groupés (formulaire Dc4 ou équivalent) ; - un
document attestant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le
candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois
derniers exercices possible ;.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Au titre de leurs capacités
financières : - cf. Règlement de Consultation : Article 5.2- capacité
professionnelles, techniques et financières requises.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: La preuve d'une assurance
pour les risques professionnels - une déclaration indiquant les effectifs
moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour
chacune des trois dernières années ; - une liste des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la
date et le bénéficiaire public ou privé ; ces prestations de services sont
prouvées par des attestations du bénéficiaire ou, à défaut, par une
déclaration du candidat ; cette liste pourra néanmoins être valablement
remplacée, au gré du candidat, par tout autre moyen lui permettant de
présenter des garanties professionnelles suffisantes (titres d'études,
expérience professionnelle, ) ; - l'indication des titres d'études et
professionnels du ou des responsables et des cadres de l'entreprise, et
notamment des responsables de prestations de services de même nature que
celles qui font l'objet du marché à attribuer ; - une description des
mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité, ainsi que
des moyens d'étude qui sont les siens ; - une déclaration indiquant le
matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature que celui à attribuer. - le cas
échéant, les écrits des opérateurs économiques (sous-traitants ou autres)
auxquels fait appel le candidat, par lesquels ceux-ci s'engagent à mettre
à la disposition de ce dernier leurs moyens pour l'exécution du marché.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Au titre de leurs capacités
professionnelles et techniques : - les candidats au marché doivent
justifier de compétences et références dans des opérations équivalentes.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Oui.
Le candidat devra justifier qu'il dispose des autorisations ou qu'il a
effectué les déclarations nécessaires à l'exercice d'une activité de
stockage et d'élimination des déchets ou règlementation équivalente
pourles installations situées en dehors de France (Art. L511-1 Code
Environnement et suivants et Décret n. 77-1133 du 21/.9.1977 modifié).
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08 07 2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 19.8.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 19.8.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 2.9.2008 - 20:30.
Lieu: Smivom.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP: 8 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de toulouse, 68 Rue Raymond iv bp 707, 31068 Toulouse.
E-mail: greffe-ta-toulouse@juradm.fr. Tél. 05 62 73 57 57. URL:
http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax 05 62 73 57 40.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de toulouse,
68 Rue Raymond iv bp 707, 31068 Toulouse. E-mail:
greffe-ta-toulouse@juradm.fr. Tél. 05 62 73 57 57. URL:
http://www.ta-toulouse.juradm.fr. Fax 05 62 73 57 40.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 8.7.2008.

F-Miremont: Servizi di smaltimento di rifiuti e acque reflue, servizi di igienizzazione e servizi ambientali

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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