F-Nancy: Opere d'arte e strutture

Paese :

Francia

Città/Luogo:

NANCY

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:180801-2008

Data di pubblicazione :

Jul 15, 2008

Data limite :

Aug 4, 2008

Compratori:

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DI DU N.E

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - DI DU N.E
NANCY
Francia

Sito Web :

http://www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr

45220000 - Opere d'arte e strutture

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 135/2008
, #
180801-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Voies Navigables de
France - DI du N.E, 28, boulevard Albert 1er - Co no 80 062,
All'attenzione di: M. le Directeur Interrégional, F-54036 Nancy Cedex.
Tel. (33) 383 95 30 01. Fax (33) 383 98 56 61.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Voies Navigables de France
- D.I. du Nord-Est - Arr EGT, Betn Goh - 1, rue de Tomblaine, 54000 Nancy.
Tel. (33) 383 32 20 12. Fax 03 83 32 67 00.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Voies Navigables de France - D.I.
du Nord-Est - Arr EGT, Betn Goh - 1, rue de Tomblaine, 54000 Nancy. Tel.
(33) 383 32 20 12. Fax (33) 383 32 67 00.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Voies
Navigables de France - D.I. du Nord-Est - SG/Marches, 28, bd Albert Ier -
C.O. n° 80 062, 54000 Nancy. Tel. (33) 383 95 30 01. Fax (33) 383 95 31
25.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45220000.
Descrizione: Opere d'arte e strutture.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 4.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Voies Navigables de France -
DI du N.E, 28, boulevard Albert 1er - Co no 80 062, à l'attention de M. le
Directeur Interrégional, F-54036 Nancy Cedex. Tél. (33) 383 95 30 01. Fax
(33) 383 98 56 61.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.sn-nord-est.equipement.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Voies Navigables de France - D.I. du Nord-Est - Arr EGT, Betn
Goh - 1, rue de Tomblaine, 54000 Nancy. Tél. (33) 383 32 20 12. Fax 03 83
32 67 00.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Voies
Navigables de France - D.I. du Nord-Est - Arr EGT, Betn Goh - 1, rue de
Tomblaine, 54000 Nancy. Tél. (33) 383 32 20 12. Fax (33) 383 32 67 00.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Voies Navigables de France - D.I. du Nord-Est - SG/Marches, 28,
bd Albert Ier - C.O. n° 80 062, 54000 Nancy. Tél. (33) 383 95 30 01. Fax
(33) 383 95 31 25.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réfection de l'étanchéité de la crête de l'ouvrage.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: France - département des Ardennes (08) -
ouvrage maçonné de la digue principale du lac du Bairon - commune de "Le
Chesne" (08).
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Digue
principale du lac du Bairon - réfection de l'étanchéité de la crête de
l'ouvrage.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45220000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Description sommaire des travaux:-
reprofilage de la partie supérieure afin de donner des pentes
transversales et longitudinales compatibles avec une collecte des eaux de
ruissellement - démolition des corniches existantes et fabrication de
nouvelles corniches coulées en place- fourniture et la pose de garde corps
aux normes- mise en oeuvre d'une chape béton surmontée d'un système
d'étanchéité par film mince- collecte et l'évacuation des eaux de
ruissellement.
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 3 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie pouvant
être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: * Origine du financement:
convention de financement: 50 % VNF - 50 % Conseil général 08;
* Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans
le cahier des charges;
* Les prix seront actualisables;
* Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un
solde;
* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30
jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Nature de l'attributaire, le marché
sera conclu:
— Soit avec un entrepreneur unique,
— Soit avec des entrepreneurs groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du
marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations
contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une
seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de
membre d'un groupement.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: * Les documents et renseignements qui rendent recevables
les candidatures en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés
Publics (Cmp), à cet effet le candidat pourra utiliser le formulaire Dc5
téléchargeable sur le site minefi.gouv.fr;
En application de l'article 45 du Code des Marchés Publics (Cmp), le
dossier comprendra les renseignements suivants :
* Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet ;
* Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée
justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de
concourir ;
* Une déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée pour
justifier qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
* L'attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au
cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin
n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles
L.8221-1, L.8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L 8251-1, L 8231-1 et L.8241-1 du
nouveau Code du travail ;
La situation juridique : à l'appui de la demande de candidature les
informations suivantes seront fournies :
* La forme juridique du candidat;
* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y
compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations
nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du
marché.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers
exercices disponibles;
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré
comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: A - expérience:
La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés
au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution
pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le
montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne
fin.
B - capacités professionnelles:
* L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables
de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen
notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références
de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser
la prestation pour laquelle il se porte candidat.
C - capacités techniques:
* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières
années;
* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même
nature;
* En outre le candidat pourra produire des certificats établis par des
organismes chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la
conformité des travaux à des spécifications ou des normes.
Dans le cas d'un groupement, chaque co-traitants du groupement devra
présenter un dossier administratif complet contenant tous les documents de
candidature cités ci-dessus de façon, notamment, à pouvoir juger des
capacités techniques et qualifications et références de l'ensemble du
groupement.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Les documents précités
démontreront la compétence du candidat dans tous les domaines d'activité
suivants :
* Génie civil:
— Construction et réparation en béton armé d'ouvrages en maçonnerie,
— Application de système d'étanchéité par film mince polyuréthane.
* Assainissement:
— Collecte des eaux pluviales en milieu rural.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. La valeur technique. Pondération: 60 %.
2. Le prix des prestations. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 4.8.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 11.8.2008 - 14:30.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: * Les candidatures et les offres seront
entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de
présentation associés;
* Unité monétaire utilisée, l'euro;
* a titre indicatif, les travaux commenceront vers septembre 2008 pour une
durée de 3 mois (y compris la période de préparation);
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
* Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme
papier;.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nancy, 5, place Carrière, 54000 Nancy. Tél. (33) 383 17
43 43. Fax (33) 383 17 43 50.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: * Référé précontractuel: avant la conclusion
du marché (article L551-1 du Code de Justice Administrative);
* Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la
notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de
Justice Administrative);
* Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du
marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.7.2008.

F-Nancy: Opere d'arte e strutture

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali