F-Antony: Noleggio di autobus e pullman con autista

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ANTONY

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:183267-2008

Data di pubblicazione :

Jul 17, 2008

Data limite :

Sept 26, 2008

Compratori:

VILLE D'ANTONY

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE D'ANTONY
ANTONY
Francia

Sito Web :

http://www.ville-antony.fr

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 137/2008
, #
183267-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville d'Antony, place
de l'Hôtel de Ville - BP 86, All'attenzione di: Mme Prevost, F-92161
Antony Cedex. Tel. (33) 140 96 71 02. E-mail:
achats_assurances_cars@ville-antony.fr. Fax (33) 140 96 72 56.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.ville-antony.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Mairie d'Antony, place de
l'Hôtel de Ville - BP 86, Contattare: Renseignements administratifs :
DGAS, M. Gaulon. Renseignements d'ordre techniques pour le lot 1 : Service
achats, Mme Prevost, tél. (33) 140 96 71 02 Renseignements d'ordre
techniques pour les lots 2 et 3 : Service jeunesse, Mme Letyrant, tél.
(33) 140 96 71 34, 92161 Antony Cedex. E-mail:
achats_assurances_cars@ville-antony.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Mairie d'Antony, place de l'Hôtel
de Ville - BP 86, Contattare: Service achats 1er étage bureau no 100,
All'attenzione di: Mme Prevost, 92161 Antony Cedex. Tel. (33) 140 96 71
02. E-mail: achats_assurances_cars@ville-antony.fr. Fax (33) 140 96 72 56.
Indirizzo Internet (URL): http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_5ZSv7R09Tc.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Mairie
d'Antony, place de l'Hôtel de Ville - BP 86, Contattare: Service Achats
1er étage bureau no 100, All'attenzione di: M. le Maire, 92161 Antony
Cedex.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 60117200, 34120000.
Descrizione: Noleggio di autobus e pullman con autista.
Autoveicoli per il trasporto di dieci o più persone.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 26.9.2008 - 17:30.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Antony, place de
l'Hôtel de Ville - BP 86, à l'attention de Mme Prevost, F-92161 Antony
Cedex. Tél. (33) 140 96 71 02. E-mail:
achats_assurances_cars@ville-antony.fr. Fax (33) 140 96 72 56.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-antony.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Mairie d'Antony, place de l'Hôtel de Ville - BP 86, Contact:
Renseignements administratifs : DGAS, M. Gaulon. Renseignements d'ordre
techniques pour le lot 1 : Service achats, Mme Prevost, tél. (33) 140 96
71 02 Renseignements d'ordre techniques pour les lots 2 et 3 : Service
jeunesse, Mme Letyrant, tél. (33) 140 96 71 34, 92161 Antony Cedex.
E-mail: achats_assurances_cars@ville-antony.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie
d'Antony, place de l'Hôtel de Ville - BP 86, Contact: Service achats 1er
étage bureau no 100, à l'attention de Mme Prevost, 92161 Antony Cedex.
Tél. (33) 140 96 71 02. E-mail: achats_assurances_cars@ville-antony.fr.
Fax (33) 140 96 72 56. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2008_5ZSv7R09Tc.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie d'Antony, place de l'Hôtel de Ville - BP 86, Contact:
Service Achats 1er étage bureau no 100, à l'attention de M. le Maire,
92161 Antony Cedex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le
pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location
de cars avec chauffeur par la Ville d'Antony.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 2.
Lieu principal de prestation: Hauts-de-Seine/Morbihan/Haute-Savoie.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Forme
du marché :
Le marché est à bons de commande à prix ajustables composé de trois lots.
Durée du marché ou délai d'exécution :
Le marché prendra effet le 1er janvier 2009. Il est conclu pour une année
et est reconductible dans la limite de 4 ans par reconduction expresse aux
conditions fixées à l'article 3 du CCAP.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
60117200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: transports divers, hors centres de vacances de samoens et de
kerjouanno montant minimum annuel (T.T.C.) montant maximum annuel (T.T.C.)
45 000 euro(s) 100 000 euro(s)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Prestations sur antony, aux alentours, en
province et à l'etranger, à l'exclusion des prestations concernant les
centres de samoens et kerjouanno.
Objet : transports divers.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34120000.
LOT N° 2
INTITULÉ: transports lies au centre de kerjouanno (morbihan) montant
minimum annuel (T.T.C.) montant maximum annuel (T.T.C.) 40 000 euro(s) 60
000 euro(s)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Nature de la prestation transferts
:antony-kerjouanno.
Kerjouanno-antony.
Excursions au depart du centre.
Objet : transport de jeunes et adultes dans le cadre du fonctionnement du
service jeunesse de la ville d'antony.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34120000.
LOT N° 3
INTITULÉ: transports lies au centre de samoens (haute-savoie) montant
minimum annuel (T.T.C.) montant maximum annuel (T.T.C.) 70 000 euro(s) 100
000 euro(s)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Nature de la prestation transferts :
antony-samoens.
Samoens-antony.
Excursions au depart du centre.
Objet : transport de jeunes et adultes dans le cadre du fonctionnement du
service jeunesse de la ville d'antony.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34120000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il ne sera pas constitué de
cautionnement pour le présent marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le marché sera financé sur le
budget de la Ville. Financement prévu au compte 6247.
Aucune subvention ne sera demandée.
Les paiements seront effectués par virement à 45 jours. En cas de
dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires
applicable est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle
les intérêts moratoires ont commencé de courir augmenté de deux points.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En application de l'article 51, VI du
CMP, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs
offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de
membres d'un ou plusieurs groupements.
Le marché sera conclu avec un opérateur économique unique ou avec un
groupement solidaire.
En cas de groupement conjoint, les membres du groupement s'engagent à
exécuter les prestations détaillées dans le document contractuel. Le
mandataire du groupement conjoint s'engage à être solidaire de chacun des
membres pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir
adjudicateur.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature (Dc4) ou document équivalent,
Déclaration du candidat (dernière version du Dc5) ou document(s)
équivalent(s) dûment complété(s) et signé(s) incluant les informations
demandées aux articles 44 à 45 du CMP et des articles 8 et 38 de
l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés
passés par certaines personnes publiques:
— Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du
code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,
324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article
433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à
441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9
et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour
une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne,
— Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation
définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des
impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union
Européenne,
— Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du
code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de
l'union Européenne,
— Ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.
620-1 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un
droit étranger.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Ne pas être déclaré en état
de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de
commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— Ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L.
620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un
droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant
en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et
cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou
d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées
suffisante par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,
— Être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle
a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1 et,
L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés,
— Leur chiffre d'affaires pour les prestations objet du présent marché
pour les trois dernières années,
— Les informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années.
Précisant le nom des collectivités clientes, ainsi que la date et le
montant des marchés,
— Copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de
transport public routier de personnes,
— Le candidat devra fournir un état détaillé de son parc de véhicules et
il précisera les dispositions qu'il a mises en oeuvre dans le cadre du
développement durable. (voir Annexe1 à l'acte d'engagement).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Les critères d'attribution sont pondérés comme suit : la qualité
technique (répartis voir Rc). Pondération: 66 %.
2. Les prix proposés. Pondération: 34 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.9.2008 - 17:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 11 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Versailles - Greffe du TA de Versailles, 56, avenue de
Saint-Cloud, 78011 Versailles. E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr.
Tél. (33) 139 20 54 00. Fax (33) 139 20 54 22.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Un recours pourra être introduit avant la
signature du marché (référé précontractuel) ou dans le délai de deux mois
à compter de la notification de la décision faisant grief auprès de son
auteur ou devant le Tribunal Administratif de Versailles ou dans un délai
de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.7.2008.

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Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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