F-Cran-Gevrier: Sostanze chimiche

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CRAN-GEVRIER

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:186283-2008

Data di pubblicazione :

Jul 19, 2008

Data limite :

Oct 10, 2008

Compratori:

SYNDICAT MIXTE DU LAC D'ANNECY

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

SYNDICAT MIXTE DU LAC D'ANNECY
CRAN-GEVRIER
Francia

Email:

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Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 139/2008
, #
186283-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Non definito
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Syndicat Mixte du Lac
d'Annecy, 7 rue des Terrasses, All'attenzione di: M. le président, F-74960
Cran-Gevrier. E-mail: isabelle.simon@sila.fr.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Syndicat mixte du Lac
d'Annecy, 7 rue des Terrasses, 74960 Cran Gevrier. E-mail:
isabelle.simon@sila.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Syndicat mixte
du Lac d'Annecy, 7 rue des Terrasses, 74960 Cran Gevrier. Tel. 04 50 66 77
99. E-mail: isabelle.simon@sila.fr. Fax 04 50 66 78 00.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 24100000, 26152330.
Descrizione: Sostanze chimiche.
Articoli di vetro per laboratorio.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 10.10.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Syndicat Mixte du Lac
d'Annecy, 7 rue des Terrasses, à l'attention de M. le président, F-74960
Cran-Gevrier. E-mail: isabelle.simon@sila.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Syndicat mixte du Lac d'Annecy, 7 rue des Terrasses, 74960 Cran
Gevrier. E-mail: isabelle.simon@sila.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Syndicat mixte du Lac d'Annecy, 7 rue des Terrasses, 74960 Cran
Gevrier. Tél. 04 50 66 77 99. E-mail: isabelle.simon@sila.fr. Fax 04 50 66
78 00.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: traitement des déchets - assainissement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de produits chimiques et consommables de
laboratoire d'analyse d'eaux résiduaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 7 rue des Terrasses, F-74960 Cran Gevrier.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison de produits chimiques et consommables de
laboratoire d'analyse d'eaux résiduaires.
Permettre l'approvisionnement régulier et permanent des produits chimiques
et consommables du laboratoire. Le fournisseur doit être capable d'assurer
la livraison des fournitures avec les quantités et la qualité nécessaires
au fonctionnement du laboratoire dans le respect des protocoles d'analyses
validés dans le cadre de l'autosurveillance et de la démarche qualité.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24100000, 26152330.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2009.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits chimiques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24100000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Consommables et petits matériels courants.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
26152330.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le mode de règlement choisi
par la personne publique est le virement administratif et financé par les
budgets du SILA. Le délai global de paiement est de 45 jours à compter de
la date de réception de la facture, dans les dispositions prévues au
décret no 2002-232 du 21 février 2002. Le taux des intérêts moratoires est
le taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont
commencé à courir, majoré de deux points.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter
soit en prestataire unique soit en groupement.
Dans ce dernier cas, la personne publique imposera un groupement solidaire
après attribution du marché conformément aux dispositions figurant à
l'article 51.vii du Cmp.
En vertu de l'article 51-vi du Code des Marchés Publics, il est interdit
aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à
la fois en qualité de candidats individuels ou de membre d'un ou plusieurs
groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: La déclaration de candidature (imprimé Dc4 ou équivalent).
Cet imprimé Dc4 doit être accompagné de toute pièce de nature à prouver
que les personnes ayant signé le Dc4 (recto et verso) sont bien habilitées
à engager l'entreprise, au nom et pour le compte de laquelle elles ont
signé, et qu'elles ont habilité le mandataire à signer les documents
constitutifs de la candidature et de l'offre en leur nom propre et pour
leur compte.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats
devront fournir les renseignements suivants :
— Un tableau exposant le chiffre d'affaires globales des trois dernières
annnées et le chiffre d'affaires des trois dernières années relatif à des
prestations similaires à celles faisant l'objet du marché,
— Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat
justifiant :
* qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales pour l'année
2007 ou de règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en
France.
* qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation définitive.
* qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judicaire.
* le candidat en situation de redressement judiciaire devra fournir la
copie dou ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Qualifications
professionnelles : liste détaillée des références pour des prestations
similaires datant de moins de trois ans (ces références doivent mentionner
le montant, la date de l'opération, la durée des marchés et les
coordonnées de l'interlocuteur de la personne publique).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations. Pondération: 60 %.
2. Valeur technique. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants:
Prix: 100 EUR.
Conditions et mode de paiement: * Document papier.
La fourniture du dossier de consulation est payante.
Le montant pour ce dossier est de 100 euro (facturation minimum).
Il sera remis ou envoyé sur simple demande écrite (courrier ou fax) à
l'adresse suivante :
Syndicat mixte du lac d'annecy.
Services techniques - 7 rue des terrasses 74960 cran-gevrier.
Tél : 0450667799 - fax : 0450667800.
* document électronique.
À disposition gratuitement sur le site www.sila.fr "appel d'offres".
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.10.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
La commission d'appel d'offres du sila constituée et désignée dans les
conditions de l'article 22 du code des marchés publique. La séance se
tient à huis clos.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le marché est conclu pour l'année 2009, du 1er
janvier au 31 décembre 2009 avec possibilité d'une reconduction expresse
pour les années 2010, 2011 et 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Grenoble, 2 place verdun, 38000 Grenoble. Tél. 04 76 42
90 00. Fax 04 76 42 22 69.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de grenoble,
2 place verdun, 38000 Grenoble. Tél. 04 76 42 90 00. Fax 04 76 42 22 69.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.7.2008.

F-Cran-Gevrier: Sostanze chimiche

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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