F-Blois: Prodotti petroliferi raffinati

Paese :

Francia

Città/Luogo:

BLOIS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:187686-2008

Data di pubblicazione :

Jul 22, 2008

Data limite :

Sept 19, 2008

Compratori:

VILLE DE BLOIS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE BLOIS
BLOIS
Francia

Sito Web :

http://www.ville-blois.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 140/2008
, #
187686-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Blois, 9,
place St Louis, F-41012 Blois Cedex.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.ville-blois.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Mairie de Blois, place
Saint Louis, Contattare: Renseignements administratifs, All'attenzione di:
Direction des marchés publics, 41012 Blois. Tel. 02 54 44 50 58. Fax 02 54
44 51 35. Indirizzo Internet (URL): http://www.ville-blois.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Mairie de Blois, place Saint Louis,
Contattare: Renseignements techniques, All'attenzione di: Département
Energie, 41012 Blois. Tel. 02 54 44 50 38. Fax 02 54 44 55 19. Indirizzo
Internet (URL): http://www.ville-blois.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Mairie de
Blois, 9 place Saint Louis, Contattare: Direction des Marchés Publics,
All'attenzione di: M. le maire, 41012 Blois. Tel. 02 54 44 50 72. Fax 02
54 44 51 35. Indirizzo Internet (URL): http://www.ville-blois.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 23100000, 23111200,
23120000.
Descrizione: Prodotti petroliferi raffinati.
Benzina senza piombo.
Oli pesanti e preparazioni.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 19.9.2008 - 17:00.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Blois, 9, place St
Louis, F-41012 Blois Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-blois.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Mairie de Blois, place Saint Louis, Contact: Renseignements
administratifs, à l'attention de Direction des marchés publics, 41012
Blois. Tél. 02 54 44 50 58. Fax 02 54 44 51 35. URL:
http://www.ville-blois.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de
Blois, place Saint Louis, Contact: Renseignements techniques, à
l'attention de Département Energie, 41012 Blois. Tél. 02 54 44 50 38. Fax
02 54 44 55 19. URL: http://www.ville-blois.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Blois, 9 place Saint Louis, Contact: Direction des
Marchés Publics, à l'attention de M. le maire, 41012 Blois. Tél. 02 54 44
50 72. Fax 02 54 44 51 35. URL: http://www.ville-blois.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et distribution de super sans plomb 95 et 98, gasoil, gaz de
pétrole liquéfié en station service au moyen de carte.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Territoire français dont 1 point de
distribution pour chaque carburant sera dans un périmètre comprenant la
ville de Blois et les communes limitrophes.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent marché a pour objet la fourniture et la distribution de super sans
plomb 95 et 98, gasoil, gaz de pétrole liquéfié en station service au
moyen de carte.
Les fournitures (Achat) se décomposent en 1 lot unique faisant l'objet de
1 tranche unique.
Les variantes libres sont autorisées.
Il n'y a pas d'option.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
23100000, 23111200, 23120000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les variantes libres sont
autorisées.
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Par dérogation à l'article
4.2 du C.C.A.G Fournitures Courantes et Services, aucune retenue de
garantie, garantie à la première demande ou cautionnement ne sont exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalites de financement et
Paiement.
Par application des prix unitaires dont le libellé est donné au bordereau
des prix unitaires.
La périodicité du versement des acomptes est fixée à trois mois. Ce délai
est ramené à un mois pour les PME et Scop.
La ville de Blois se libérera des sommes dues dans le délai maximal 45
jours. En cas d'intérêt moratoire, le taux applicable sera celui de
l'intérêt légal en vigueur.
Le marché est financé par autofinancement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Un marché sera passé avec une
entreprise individuelle, société ou groupement d'intérêt économique ou
entreprises groupées solidaires ou groupées conjointes. La forme de
groupement souhaité est le groupement solidaire. Dans le cas où le
groupement postule sous une autre forme, il sera contraint d'assurer la
transformation lorsque le marché lui sera attribué. (article 51 du code
des marchés publics).
La forme du groupement ne peut pas être modifiée entre le dépôt de
candidature et le dépôt de l'offre.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Justifications a
produire quant aux qualites et capacites du Candidat.
Selon les modalités de l'article 45-46 du Code des Marchés Publics :
La déclaration du candidat (Dc5) conforme au modèle.
L' attestation sur l'honneur comme quoi le candidat:
— N'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une
condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire,
— A satisfait aux obligations fiscales et sociales (uniquement pour
l'attributaire: certificats fiscaux, sociaux ou état annuel devront être
fournis à la ville de Blois à la Direction de la Commande Publique dans
les huit jours suivant le courrier d'attribution),
— N' a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
— A satisfait à l'obligation d'emploi mentionné à l'article L 323-1 du
code du travail (travail handicapé).
Les références suivantes:
— Nature et conditions générales d'exploitation de l'entreprise,
— Moyens techniques et financiers de l'entreprise,
— Une liste des principales références des deux dernières années relative
à des fournitures similaires.
L'attestation d'assurances responsabilité civile.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08004.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 19.9.2008 - 17:00.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 24.9.2008 - 09:30.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Les personnes habilitées à y assister sont:M. Boujot, M. Meriel Mme
Fourmond, M. Degruelle, M. Cochereau, Mme Gomez.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation sera remis
gratuitement suite à demande écrite, par fax au 02.54.44.51.35 ou par voie
électronique en se rendant sur le site:
http://www.fournisseurs.villedeblois.fr/.
Duree du marche : Le marché est un marché à bons de commandes qui prendra
effet à partir du 1er janvier 2009 jusqu'au 31.12.2009, puis sera
reconductible expressement 1 fois au 1er janvier 2010 par courrier express
de la personne responsable du marché sans que la durée totale n'excède 2
ans.
Montant pour 2009:minimum 11 000.00 euroht,maximum 33 000.00 euroht
-Montant pour deux ans:minimum 22 000.00 euroht, maximum 66 000.00 euroht.
Criteres de jugement des offres :
Valeur technique de l'offre : noté sur 4 jugé à partir de la distance
garage lieu de distribution.
Coûts des fournitures : noté sur 6.
Les offres seront donc notées sur 10 (somme des 2 critères et 10 sera la
meilleure note).
Le tribunal compétent pour les litiges pendant la consultation est le
tribunal administratif d'orléans (saisine dans les délais en vigueur).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2008.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.7.2008.

F-Blois: Prodotti petroliferi raffinati

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