F-Nizza: Articoli per la tavola, la cucina, la casa e il bagno non di porcellana

Paese :

Francia

Città/Luogo:

NIKAIA

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:187784-2008

Data di pubblicazione :

Jul 26, 2008

Data limite :

Sept 1, 2008

Compratori:

C.H.U. DE NICE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

C.H.U. DE NICE
NICE
Francia

Sito Web :

http://www.achats-chu.com

39220000 - Attrezzature per cucina, articoli domestici e per la casa e forniture per ristorazione

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 140/2008
, #
187784-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: C.H.U. de Nice,
hôpital de Cimiez 4 avenue Reine Victoria B.P. 1179, All'attenzione di: M.
le directeur Général du C.H.U. De Nice, F-06003 Nice Cedex 1. Tel. 04 92
03 42 52. E-mail: cell-cent-march@chu-nice.fr. Fax 04 92 03 44 36.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.achats-chu.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: C.H.U. de Nice, Hôpital de
Cimiez 4 avenue Reine Victoria B.P. 1179, Contattare: : renseignements
administratifs : Mme Pedreno Tél 04 92 03 46 84 ou Mme Allasia Tél : 04 92
03 42 52 et renseignements techniques Mme Borg, 06003 Nice Cedex 1.. Tel.
04 92 03 44 23. E-mail: borg.d@chu-nice.fr. Fax 04 92 03 44 36.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: C.H.U. de Nice, hôpital de Cimiez 4
avenue Reine Victoria B.P. 1179, All'attenzione di: mme Borg - unité
fournitures et prestations hotelières, 06003 Nice Cedex 1.. Tel. 04 92 03
44 23. E-mail: borg.d@chu-nice.fr. Fax 04 92 03 44 36. Indirizzo Internet
(URL): http://www.achats-chu.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: C.H.U. de Nice,
Hôpital de Cimiez 4 avenue Reine Victoria B.P. 1179, Contattare: cellule
des marchés, 06003 Nice Cedex 1.. Tel. 04 92 03 42 52. Indirizzo Internet
(URL): http://www.achats-chu.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 26212000.
Descrizione: Articoli per la tavola, la cucina, la casa e il bagno non
di porcellana.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 25.8.2008 -
16:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 1.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: C.H.U. de Nice, hôpital de
Cimiez 4 avenue Reine Victoria B.P. 1179, à l'attention de M. le directeur
Général du C.H.U. De Nice, F-06003 Nice Cedex 1. Tél. 04 92 03 42 52.
E-mail: cell-cent-march@chu-nice.fr. Fax 04 92 03 44 36.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: C.H.U. de Nice, Hôpital de Cimiez 4 avenue Reine Victoria B.P.
1179, Contact: : renseignements administratifs : Mme Pedreno Tél 04 92 03
46 84 ou Mme Allasia Tél : 04 92 03 42 52 et renseignements techniques Mme
Borg, 06003 Nice Cedex 1.. Tél. 04 92 03 44 23. E-mail:
borg.d@chu-nice.fr. Fax 04 92 03 44 36.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: C.H.U. de
Nice, hôpital de Cimiez 4 avenue Reine Victoria B.P. 1179, à l'attention
de mme Borg - unité fournitures et prestations hotelières, 06003 Nice
Cedex 1.. Tél. 04 92 03 44 23. E-mail: borg.d@chu-nice.fr. Fax 04 92 03 44
36. URL: http://www.achats-chu.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: C.H.U. de Nice, Hôpital de Cimiez 4 avenue Reine Victoria B.P.
1179, Contact: cellule des marchés, 06003 Nice Cedex 1.. Tél. 04 92 03 42
52. URL: http://www.achats-chu.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de vaisselle spécifique pédiatrie, gériatrie, psychiatrie et
handicap pour le CHU de Nice.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: L'unité centrale de production - rue
Emmanuelle Pontrémoli, 06200 Nice.
Code NUTS: FR821.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de vaisselle spécifique pédiatrie, gériatrie, psychiatrie et
handicap pour le CHU de Nice.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
26212000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Ce marché comporte 5 lots.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vaisselle pour pédiatrie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
26212000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vaisselle incassable.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
26212000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vaisselle ergonomique spéciale handicap.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
26212000.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vaisselle pour service de soins palliatifs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
26212000.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vaisselle bi compartiment.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
26212000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Les fournitures livrées
doivent être conformes à la législation et à la réglementation en vigueur
ainsi qu'aux prescriptions techniques, de sécurité et normes françaises et
ou européennes édictées en la matière.
Les fournitures sont garanties livrées, conformément à l'article 8 du
présent CCP, jusqu'au lieu de stockage indiqué sur le bon de commande et
jusqu'à complète utilisation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Avances dans les conditions
prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés
que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de
commande sera supérieur à 50 000 euro (H.T.) et à condition que le
titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
— Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du
CHU (budget d'exploitation).
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire
du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt
légal en vigueur augmenté de 2 points.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire
par ses co-traitants (formulaire de type DC 4 en vigueur ou équivalent).
— Déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou
équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
A) Qu'Il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
B) Qu'Il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
C) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et
L. 125-3 du code du travail
D) Qu'Il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code
du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées
E) Qu'Il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les
articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,
421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1
et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du
travail ; l'article 1741 du code général des impôts.
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements
prononcés (ou formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent),
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (formulaire de type Dc5 ou équivalent).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché,
réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc5)
dûment remplie (D1) et signée.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration indiquant les
moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique et l'importance
du personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années
(Dc5) rubrique F1.
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet
du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant
notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc5)
rubrique F2.
Les formulaires DC 4, (Dc5) susmentionnés sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefi.gouv.fr, tous les services en lignes sous la
rubrique "formulaires", en sous rubrique "commande publique", "formulaire
pour un candidat à un marché public"...
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de
la société.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. le prix : la note attribuée résultera du calcul suivant 40 x (prix
minimum : prix du candidat). Pondération: 40.
2. Tests : valeur technique notée sur 20 sera appérciée au regard des
fiches techniques fournies pour chaque produit et notamment de la facilité
d'utilisation et d'entretien et des résultats obtenus lors des tests,
notée suivant les critères suivants : résistance aux chocs, ergonomie,
esthétique, résistance au passage au micro-ondes et en lave-vaisselle pour
la solidité, rayure et transparence. Pondération: 50.
3. Les délais de livraisons : (délai minimum : délai du candidat).
Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 25.8.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 9.9.2008 - 14:00.
Lieu: Centre hospitalier universitaire de Nice.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Echantillons:
Pour chaque lot l'opérateur économique est tenu de fournir des
échantillons. Toute offre qui ne sera pas accompagnée d'échantillons ne
sera pas analysée.la date de réception des échantillons se fera du
25.8.2008 au 28.8.2008 exclusivement de 7 h à 12h.
Lieu de livraison : est à l'unité centrale de production.
Rue emmanuel pontremoli - 06200 Nice.
Responsable : M. Houée tel : 04.93.21.66.20.
L'Organisme de droit public est un etablissement public territorial.
1°) Conditions d'obtention des documents :
Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés
Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités
classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront
la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises
(Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-chu.com
de manière gratuite.
Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement
sur demande écrite (courrier, fax, e-mail).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique
en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les
candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée
exclusivement sur le site https://www.achats-chu.com, avant la date et
l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute
modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt
est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Il est précisé que le CHU
de Nice se réserve la possibilité de rematérialiser la prodécure. Les
modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans
le règlement de consultation.
Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR,
chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de
dépôt : C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4 avenue Reine Victoria, B.P.
1179, 06003 Nice Cedex 1.
2°) Les documents DC 4, Dc5, DC 6 sont disponibles à l'adresse suivant :
http : //www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics)
3°) Documents à produire au stade de l'attribution du marché :
Dc 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème :
marchés publics.
Dc 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des
certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
4°) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nice, 33 Boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, 06359 Nice
Cedex 4. E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. 04 92 04 13 13. URL:
http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax 04 93 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation:
Secrétariat Général pour les Affaires Générales comité Consultatif
Interrégional Amiable des Litiges, boulevard Paul Peytral, 13282
Marseille. Tél. 04 91 15 63 74. Fax 04 91 15 61 90.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.7.2008.

Aggiornare

: Jul 26, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 144/2008
, #
192349-2008
Numero del documento di referenza
: 187784-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
C.H.U. de Nice, hôpital de Cimiez 4 avenue Reine Victoria B.P. 1179, attn:
M. le directeur Général du C.H.U. De Nice, F-06003 Nice Cedex 1. Tel. 04
92 03 42 52. E-mail: cell-cent-march@chu-nice.fr. Fax 04 92 03 44 36.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 22.07.2008,
2008/S 140-187784)
Oggetto: CPV: 26212000.
Articoli per la tavola, la cucina, la casa e il bagno non di
porcellana.anziché: VI.3):
...
leggi: VI.3):
...
Date prévisionnelle du marché: 3.11.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2008.

F-Nizza: Articoli per la tavola, la cucina, la casa e il bagno non di porcellana

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Informazioni generali

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Beni, lavori e servizi

Testo originale

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