F-Rueil-Malmaison: Veicoli a motore per trasporto merci

Paese :

Francia

Città/Luogo:

RUEIL-MALMAISON

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:187799-2008

Data di pubblicazione :

Jul 22, 2008

Data limite :

Sept 24, 2008

Compratori:

VILLE DE RUEIL MALMAISON

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE RUEIL MALMAISON
RUEIL-MALMAISON
Francia

Email:

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Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 140/2008
, #
187799-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Rueil
Malmaison, 13, bd du Maréchal Foch, All'attenzione di: Laubreaux Frédéric,
F-92500 Rueil-Malmaison. E-mail: frederic.laubreaux@mairie-rueilmalmaison.f
r.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Ville de Rueil - DGST -
Garage Municipal, 13, boulevard du Maréchal Foch, All'attenzione di:
Didier Roger, 92501 Rueil Malmaison. Tel. 01 55 47 14 50.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Ville de Rueil
Malmaison- Direction Générale des Services Techniques - Direction
Administrative - Service des Marchés Publics, 13, boulevard du Maréchal
Foch, 92501 Rueil Malmaison.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 34130000, 34136200.
Descrizione: Veicoli a motore per trasporto merci.
Camioncini.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 24.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Rueil Malmaison, 13,
bd du Maréchal Foch, à l'attention de Laubreaux Frédéric, F-92500
Rueil-Malmaison. E-mail: frederic.laubreaux@mairie-rueilmalmaison.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Rueil - DGST - Garage Municipal, 13, boulevard du
Maréchal Foch, à l'attention de Didier Roger, 92501 Rueil Malmaison. Tél.
01 55 47 14 50.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Rueil Malmaison- Direction Générale des Services
Techniques - Direction Administrative - Service des Marchés Publics, 13,
boulevard du Maréchal Foch, 92501 Rueil Malmaison.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le
pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de 3 véhicules utilitaires neufs type fourgons.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Rueil-Malmaison, F-92500 Rueil Malmaison.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquisition de 3 véhicules utilitaires type fourgons.
2 fourgons type cabine plancher comprenant un aménagement intérieur et un
fourgon type châssis cabine basculante.
Chaque véhicule constitue un lot du marché.
Véhicules à livrer au Garage Municipal selon les délais de livraison fixés
par les candidats.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34130000, 34136200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourgon cabine plancher aménagé meuble
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un véhicule utilitaire type
fourgon cabine plancher avec un aménagement intérieur "meuble".
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34136200.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai de livraison doit
être proposé par les candidats.
LOT N° 2
INTITULÉ: Fourgon cabine plancher aménagé express
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un véhicule utilitaire type
fourgon cabine plancher avec un aménagement intérieur type "express".
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34136200.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai de livraison doit
être proposé par les candidats.
LOT N° 3
INTITULÉ: Fourgon châssis cabine basculante
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un véhicule utilitaire type
fourgon châssis cabine basculante pour accès mécanique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34130000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai de livraison doit
être proposé par les candidats.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement par ressources
propres de la Ville (budget).
Réglements versés après livraison des véhicules par virements
administratifs selon le délai fixé par l'article 98 du Code des Marchés
Publics et le décret no 2002-232 du 21.2.2002.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Chaque lot sera attribué à un
fournisseur unique.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Justifications à produire quant aux qualités et capacités
des candidats :
1) Une déclaration de candidature (ou formulaire CERFA Dc4) indiquant le
ou les lots pour le(s)quel(s) l'entreprise se porte candidate;
2)Une déclaration sur l'honneur certifiant :
A) Que l'entreprise a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
(déclaration et paiement) au 31.12.2007,
b) Que l'entreprise ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
aux marchés publics en application de l'article 43 du Code des Marchés
Publics
Personnes ayant fait l'objet depuis moins de cinq ans d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions suivantes : celles prévues aux
articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,
421-2-1, 421-5 (2ème alinéa), 433-1, 434-9 (2ème alinéa), 435-2, 441-1 à
441-7, 441-8 (1er et 2ème alinéa), 441-9, 450-1 du Code Pénal, celle
prévue à l'article, celle prévue à l'article 1741 du Code Général des
Impôts,
Personnes ayant l'objet au cours des cinq dernières années d'une
condamnation inscrite au bulletin 2 du casier judiciaire pour les
infractions mentionnées aux articles L 8221-1, L 8221-3, L 8251-1, L
8231-1 et L 8241-1 du Code du Travail.
C) Que le marché sera exécuté par des salariés employés régulièrement au
regard des articles L 3243-1 et L 1221-13 du Code du Travail.
D) Que l'entreprise satisfait aux modalités de l'article 29 de la loi
2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la
participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
La non production des documents mentionnés ci-dessus entraînera le rejet
de la candidature.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaire
réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Références du candidat en
fournitures de nature et d'importance comparables à celles faisant l'objet
du présent marché (en indiquant le type de fournitures, leurs montants et
les coordonnées des maîtres d'ouvrage ou des clients).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix proposé. Pondération: 80.
2. Délai de livraison proposé. Pondération: 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: FLDR0908.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Application des articles 22, 23, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Lieu de retrait du dossier de consultation et
modalités d'obtention :
A la mairie de Rueil-Malmaison.
Direction Générale des Services Techniques.
Direction Administrative.
Hôtel de Ville - 1er étage.
13, boulevard du Maréchal Foch
92501 rueil Malmaison Cedex
Le dossier est mis gratuitement à la disposition des entreprises
candidates.
Le dossier est également disponible sur le site de dématérialisation des
appels d'offres à l'adresse suivante : www.mairie-rueilmalmaison.fr., puis
en accédant aux liens Marchés Publics puis Procédures Formalisées.
Sur ce site, les candidats peuvent, après inscription, télécharger les
pièces du dossier de consultation des entreprises.
Modalités de remise des plis (candidatures et offres) :
Les candidats ont la possibilité de transmettre leur pli sur papier ou par
voie électronique.
1) Transmission sur papier
Les offres doivent parvenir sous pli recommandé avec accusé de réception
ou être déposées contre récépissé à l'adresse suivante :
Mairie de Rueil-Malmaison.
Direction Générale des Services Techniques.
13, boulevard du Maréchal Foch
92501 rueil Malmaison Cedex.
L'Enveloppe extérieure cachetée doit porter la mention appel d'offres pour
l'acquisition de trois vehicules utilitaires - lOT ... - ne pas ouvrir par
le service Courrier.
Les offres doivent parvenir ou être remises avant la date et l'heure
limite.
L'enveloppe extérieure cachetée doit contenir deux enveloppes intérieures.
La première enveloppe intérieure doit porter la mention appel d'offres
pour l'acquisition de trois vehicules utilitaires - lot - Candidature et
doit contenir les justificatifs relatifs aux qualités et capacités des
candidats.
La deuxième enveloppe intérieure doit porter la mention appel d'offres
pour l'acquisition de trois vehicules utilitaires - lot - Offre et doit
contenir les pièces visées à l'article 3 du règlement de la consultation,
qui constituent l'offre, dûment complétées etsignées.
2) Transmission par voie électronique :
Les candidats ont la possibilité de transmettre leur plis (candidature et
offre) par voie électronique directement sur le site de dématérialisation
des appels d'offres à l'adresse suivante : www.mairie-rueilmalmaison.fr.,
puis en accédant aux liens Marchés Publics puis Procédures Formalisées.
Sur ce site, les candidats peuvent, après inscription, attacher, signer et
envoyer directement leurs pièces de candidature et leur offre avant la
date et l'heure limite indiquées ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Référé précontractuel dans le délai de 10
jours à compter de la notification du rejet de l'offre avant signature du
marché avec le concurrent retenu (article L551-1 du code de la justice
administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la
notification de la décision (article R421-1 du code de la justice
administrative).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.7.2008.

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Le Informazioni Del Contatto

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