F-Lione: Servizi di orticoltura

Paese :

Francia

Città/Luogo:

LYON

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:187925-2008

Data di pubblicazione :

Jul 22, 2008

Data limite :

Sept 8, 2008

Compratori:

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
LYON
Francia

Sito Web :

http://marches.grandlyon.com

77300000 - Servizi di orticoltura

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 140/2008
, #
187925-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Communauté Urbaine de
Lyon, 20, rue du Lac - BP 3103, All'attenzione di: M. le Président de la
Communauté Urbaine de Lyon- Direction de la Logistique et des Bâtiments,
F-69399 Lyon Cedex 03. Tel. (33) 478 63 41 99.
Indirizzo(i) internet:
Profilo di committente: http://marches.grandlyon.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Communauté Urbaine de
Lyon, Direction de la Logistique et des Bâtiments, 20, rue du Lac - BP
3103, Contattare: Unité Marchés Conventions, All'attenzione di: Mmes
Catanèse ou Charvin, 69399 Lyon Cedex 03. Fax (33) 478 63 41 99. Indirizzo
Internet (URL): http://marches.grandlyon.com.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Communauté Urbaine de Lyon,
Direction de la Logistique et des Bâtiments, 3-4, rue des Cuirassiers - BP
3103, All'attenzione di: Mmes Parouty ou Perrin, 69399 Lyon Cedex 03. Fax
(33) 478 63 41 99. Indirizzo Internet (URL): http://marches.grandlyon.com.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Communauté
Urbaine de Lyon, Direction des Affaires Juridiques et de la Commande
Publique Niveau 5 Pile Orange, 20, rue du Lac - BP 3103, 69399 Lyon Cedex
03. Indirizzo Internet (URL): http://marches.grandlyon.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 77300000.
Descrizione: Servizi di orticoltura.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 8.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté Urbaine de Lyon,
20, rue du Lac - BP 3103, à l'attention de M. le Président de la
Communauté Urbaine de Lyon- Direction de la Logistique et des Bâtiments,
F-69399 Lyon Cedex 03. Tél. (33) 478 63 41 99.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté Urbaine de Lyon, Direction de la Logistique et des
Bâtiments, 20, rue du Lac - BP 3103, Contact: Unité Marchés Conventions, à
l'attention de Mmes Catanèse ou Charvin, 69399 Lyon Cedex 03. Fax (33) 478
63 41 99. URL: http://marches.grandlyon.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté
Urbaine de Lyon, Direction de la Logistique et des Bâtiments, 3-4, rue des
Cuirassiers - BP 3103, à l'attention de Mmes Parouty ou Perrin, 69399 Lyon
Cedex 03. Fax (33) 478 63 41 99. URL: http://marches.grandlyon.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communauté Urbaine de Lyon, Direction des Affaires Juridiques et
de la Commande Publique Niveau 5 Pile Orange, 20, rue du Lac - BP 3103,
69399 Lyon Cedex 03. URL: http://marches.grandlyon.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Entretien de plantes vertes et compositions florales.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 1.
Lieu principal de prestation: Territoire de la Communauté Urbaine de Lyon.
Code NUTS: FR716.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent marché concerne l'entretien et la location de plantes vertes ainsi
que la fourniture et livraison de fleurs ou compositions florales pour la
Communauté Urbaine de Lyon.
Les prestations d'entretien s'entendent pour deux interventions par mois
sur différents sites (une intervention tous les quinze jours) et
comprennent au minimum :
— Arrosage de chaque équipement,
— Apport d'engrais de substrat,
— Apport d'engrais foliaire,
— Élimination des feuilles jaunes ou sèches,
— Taille et tuteurage,
— Nettoyage des bacs et de leur terreau, avec enlèvement, en cas de
besoin, des détritus divers pouvant y être déposés,
— Traitements insecticides et anticryptogamiques,
— Dépoussiérage des feuilles,
— Remplacement des végétaux dont l'aspect décoratif est insuffisant.
Le marché comprend également la fourniture régulière de compositions
florales et ponctuelle de gerbes.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
77300000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Il s'agit d'un marché à bons de
commande d'une durée ferme de 4 ans dont le montant minimum est de 80 000
euros HT et maximun de 320 000 euros HT.
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: — Le présent marché est
financé sur les fonds propres de la Communauté Urbaine de Lyon,
— Paiement : par virement administratif selon les règles de la
comptabilité publique française, dans un délai maximum de 45 jours dans
les conditions du décret 2002-232 du 21-02-02,
— Prix révisable,
— Avance (article 87 du code des marchés publics),
— Acomptes (article 91 du code des marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental
telles que mentionnées à l'article 5.3 de l'ae-ccap.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — La lettre de candidature (imprimé Dc4) ou équivalent,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements
prononcés à cet effet,
— Déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à
l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent
pour les candidats non établis en France.
En cas de groupement d'entreprises, la lettre de candidature ou équivalent
sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment
habilité. Les autres justifications ci-dessus seront fournies par chaque
membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels ;
Ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans
l'impossibilité de fournir ceux demandés.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Déclaration appropriée de
banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours
de validité à la date de remise des offres.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
et
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Ou.
— Certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur
capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes
établis en Union Européenne ou justificatifs équivalents (article 45-2
Cmp).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): 10 personnes
et
Être en capacité d'effectuer des prestations équivalentes appréciée
notamment au regard de 5 références en cours d'exécution ou datant de
moins 3 ans et comportant au minimum :
— Nom du maître d'ouvrage,
— Nom et numéro de téléphone de la personne à contacter,
— Lieu et date de l'exécution des prestations,
— Typologie du bâtiment et organisme,
— Nature des prestations effectuées,
— Montant (T.T.C.) de la prestation annuelle.
Ou justificatifs équivalents.
ou
Qualipaysage D 400 (location de plantes) et D 420 (décoration
végétale-réalisation et entretien).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Critère Prix. Pondération: 60 %.
2. Valeur technique (sous critère no1 Mode opératoire 20 %, sous critère
no2 Développement durable 20 %). Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08ao148.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 8.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 12.9.2008 - 08:00.
Lieu: 20, rue du Lac - B.P. 3103, F-69399 Lyon Cedex 03
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Les membres de la Commission d'appel d'offres et les personnes convoquées
par le président de la Commission d'appel d'offres au titre de l'article
23 du code des marchés publics.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: *Précisions sur les rubriques ci-dessus:
— Précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est un établissement public de
coopération intercommunale,
— Précsion du 2-3 : le marché est un marché à bons de commande au sens de
l'article 77 du code des marchés publics et un accord cadre au sens de la
directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de 4 ans à compter de la
date de sa notification. Montant total minimum de 80 000 euros HT et
maximum de 320 000 euros HT,
— Précicion du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert,
— Précision du 4-3-3 conditions d'obtention des documents:
Le dossier de consultation peut être demandé gratuitement par courrier ou
télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours
calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à
la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1,
les jours ouvrés de 9h00 à 16h00. Le dossier peut également être
téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse
internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence 08ao148.
— Précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative,
— Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : Janvier 2009.
*Forme des candidatures.
— Les justificatifs visés au points 3.2.2 et 3.2.3 seront fournis par le
groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des
membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la
totalité dse capacités techniques et professionnelles requises pour
l'exécution du marché,
— Le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autes
opérateurs économiques. Il doit alors justifier de ce ou ces opérateurs
(même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que
ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un
engagement écrit de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de
ces capcités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir
les justificatifs exigés au point 3.2.1 sauf lettre de candidature,
— Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour
un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat
individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de
membre de plusieurs groupements,
— La forme du groupement indiquée au point 3.1.3 sera imposée à
l'attributaire (article 51.7 du code des marchés publics).
*Modalités de remise des plis :
Dans le cad d'une remise des plis par voie électronique, les documents
constitutifs de la candidature et de l'offre devront être signés
électroniquement en utilisant un certificat électronique. Un lien vers les
principales autorités de certificat est disponible sur le site
http://marches.grandlyon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69003 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. (33) 478 14 10 10.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Recours gracieux adressé au pouvoir
adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de
la notification de la décision attaquée,
— Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la
personne publique (article L551-1 du code de justice
administrative)-conditions de signature du marché indiquées à l'article 80
du code des marchés publcs,
— Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la
publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué
(article R421.1 du code de justice administrative),
— Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de
2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis
d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de
pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus
ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du
contrat (arrêt du conseil d'etat du 16-07-07 n° 291545).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.7.2008.

F-Lione: Servizi di orticoltura

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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