F-Angoulême: Lavori di demolizione di edifici e lavori di movimento terra

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ANGKOYLEM

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:188947-2008

Data di pubblicazione :

Jul 23, 2008

Data limite :

Sept 1, 2008

Compratori:

VILLE D'ANGOULEME

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE D'ANGOULEME
ANGOULEME
Francia

Sito Web :

http://www.mairie-angouleme.marco-web.fr

45110000 - Lavori di demolizione di edifici e lavori di movimento terra

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 141/2008
, #
188947-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Non definito
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville d'Angoulême,
Hôtel de Ville b.p. 1370, Cedex, Contattare: Service de la Commande
Publique, All'attenzione di: M. le maire, F-16016 Angoulême. E-mail:
cellule-marches@mairie-angouleme.fr.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.mairie-angouleme.marco-web.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Ville d'Angoulême, b.p.
1370, Contattare: Division Patrimoine Entreprises, All'attenzione di:
Denis Schnunt, 16016 Angoulême Cedex. Tel. 05 45 38 71 84. E-mail:
dschnunt@mairie-angouleme.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45110000.
Descrizione: Lavori di demolizione di edifici e lavori di movimento
terra.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 1.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Angoulême, Hôtel de
Ville b.p. 1370, Cedex, Contact: Service de la Commande Publique, à
l'attention de M. le maire, F-16016 Angoulême. E-mail:
cellule-marches@mairie-angouleme.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.mairie-angouleme.marco-web.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville d'Angoulême, b.p. 1370, Contact: Division Patrimoine
Entreprises, à l'attention de Denis Schnunt, 16016 Angoulême Cedex. Tél.
05 45 38 71 84. E-mail: dschnunt@mairie-angouleme.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Oru
Basseau-Grande Garenne - déconstruction du centre commercial de la Grande
Garenne.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Angoulême.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Oru
Basseau-Grande Garenne.
Déconstruction du centre commercial de la Grande Garenne.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45110000.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %
qui peut être remplacé par une garantie à première demande ou une caution
personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du code des
marchés publics.
Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire / actualisation.
Délai de paiement : 45 jours.
Modalités de financement : subventions et ressources propres de la
collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Durée du marché : à compter de la notification jusqu'à la réception
définitive des travaux.
Durée d'exécution des travaux : 30 jours à compter de l'ordre de service.
Préparation de chantier dont plan de retrait : 30 jours (non comprise dans
le délai d'exécution).
A titre indicatif, les travaux devraient débuter le 29/10/08.
Maintien du fonctionnement de la salle conviviale adjacente au centre
commercial à démolir : l'entreprise devra assurer l'accès à la salle
conviviale durant les week-end.
L'exécution du marché comportera une clause d'insertion par l'activité
économique obligatoire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est
en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur, datée et signée, que le candidat n'a pas fait
l'objet d'une interdiction de concourir (article 43 du cmp),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi ;.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Certificats de qualifications et/ou de qualité concernant le traitement de
produits amiantés.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08D04014.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Oui.
Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s): Opération de
renouvellement urbain Basseau-Grande Garenne à Angoulême- subvention
Feder.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats peuvent utiliser les formulaires
Dc4 et Dc5 pour présenter leur candidature.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de
réception ou déposées contre récépissé.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie
papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse
suivante : www.mairie-angouleme.marco-web.fr.
Valeur technique (70 points) se décline comme suit : moyens en personnel
(10 points) - moyens en matériel (10 points).
Modalités de gestion des nuisances (10 points) - méthodes pour ne pas
mélanger les déchets (10 points) - centres d'acheminement des déchets (10
points) - modalités pour assurer contrôle, suivi (10 points) - moyens
matériels et humains pour assurer la gestion des déchets (10 points).
Prix de la prestation (30 points) : Le prix le moins élevé obtiendra la
meilleur note, soit 30/30 et les écarts de note seront proportionnels aux
écarts de prix (la note attribuée est obtenue en divisant le prix le mons
élevé par 30).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2008.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.7.2008.

F-Angoulême: Lavori di demolizione di edifici e lavori di movimento terra

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