F-Montrouge: Servizi di trasporto pubblico con autobus

Paese :

Francia

Città/Luogo:

MONTROUGE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:189620-2008

Data di pubblicazione :

Jul 23, 2008

Data limite :

Aug 29, 2008

Compratori:

VILLE DE MONTROUGE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE MONTROUGE
MONTROUGE
Francia

Sito Web :

http://www.edi-tender.com/montrouge

Tipo del bando digara: 2520
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 141/2008
, #
189620-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura ristretta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA – SETTORI SPECIALI
Servizi
SEZIONE I: ENTE AGGIUDICATORE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Montrouge,
43, avenue de la République, All'attenzione di: M. Metton Jean-Loup,
Président de la Communauté de Communes, F-92121 Montrouge Cedex.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Communauté de Communes,
43, avenue de la République, All'attenzione di: M. Lovato Raphaël,
Responsable Commande Publique, 92121 Montrouge Cedex. Tel. (33) 146 12 73
80. E-mail: r.lovato@ville-montrouge.fr. Fax (33) 146 12 73 71.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il sistema dinamico di acquisizione) sono disponibili
presso: Service Commande publique, 4, rue Edmond Champeaud, All'attenzione
di: M. Lovato Raphaël, Responsable de Service, 92120 Montrouge Cedex. Tel.
(33) 146 12 73 80. E-mail: r.lovato@ville-montrouge.fr. Fax (33) 146 12 73
71. Indirizzo Internet (URL): http://www.edi-tender.com/montrouge.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Service de la
Commande Publique, 43, avenue de la République, All'attenzione di: M.
Lovato Raphael, Responsable de Service, 92120 Montrouge. Tel. (33) 146 12
73 80. E-mail: r.lovato@ville-montrouge.fr. Fax (33) 146 12 73 71.
SEZIONE II: OGGETTO DELL’APPALTO
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (vocabolario comune per gli appalti): 60112200, 60100000.
Descrizione: Servizi di trasporto pubblico con autobus.
Servizi di trasporto terrestre.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte e delle domande di
partecipazione: 29.8.2008 - 12:00.
IV.3.5) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX
Services
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Montrouge, 43, avenue
de la République, à l'attention de M. Metton Jean-Loup, Président de la
Communauté de Communes, F-92121 Montrouge Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté de Communes, 43, avenue de la République, à
l'attention de M. Lovato Raphaël, Responsable Commande Publique, 92121
Montrouge Cedex. Tél. (33) 146 12 73 80. E-mail:
r.lovato@ville-montrouge.fr. Fax (33) 146 12 73 71.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un système
d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Service Commande publique,
4, rue Edmond Champeaud, à l'attention de M. Lovato Raphaël, Responsable
de Service, 92120 Montrouge Cedex. Tél. (33) 146 12 73 80. E-mail:
r.lovato@ville-montrouge.fr. Fax (33) 146 12 73 71. URL:
http://www.edi-tender.com/montrouge.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Service de la Commande Publique, 43, avenue de la République, à
l'attention de M. Lovato Raphael, Responsable de Service, 92120 Montrouge.
Tél. (33) 146 12 73 80. E-mail: r.lovato@ville-montrouge.fr. Fax (33) 146
12 73 71.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de services: n° 1.
Lieu principal de prestation: Villes de Châtillon et de Montrouge.
Code NUTS: FR105.
II.1.3) L’avis implique: Un marché.
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats: Transport
de voyageurs : exploitation des lignes de bus de ville Amibus et Montbus
de la Communauté de Communes Châtillon-Montrouge. Le réseau Amibus se
compose de deux lignes : Mairie-Métro et Métro-Mairie avec une fréquence
de 30 à 60 minutes selon les horaires, et le réseau Montbus d'une ligne
avec une fréquence de 40 minutes. L'amibus offrira une vingtaine de places
dont au minimum 9 assises.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
60112200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Les offres doivent être soumises pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de l’attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ prestations de transport de voyageurs sur la ligne de bus de
ville amibus à châtillon
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le lot concerne les prestations de transport de
voyageurs sur les lignes de bus de ville Amibus desservant le territoire
de la commune de Chatillon .Les prestations du réseau Amibus seront
effectuées avec des véhicules propreset comporteront des itinéraires
optionnels à chiffrer par le candidat.le lot 1 comporte trois options
correspondant à des itinéraires optionnels.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 60112200,
60100000.
4) INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché renouvelable deux
fois un an par reconduction expresse de la collectivité.Les informations
concernant le lot 1 sont disponibles auprès des Services Techniques de la
Ville de Châtillon.
Date d'exécution : 1.1.2009.
LOT N° 2
INTITULÉ prestations de transport de voyageurs sur la ligne de bus de
ville montbus à Montrouge
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le lot concerne les prestations de transport de
voyageurs sur les lignes de bus de ville Montbus desservant le territoire
de la commune de Montrouge.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 60112200.
4) INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 33 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché ayant pour période
d'exécution initiale du 16.3.2009 au 1.1.2012, renouvelable deux fois un
an par décision expresse de la collectivité.Les informations concernant le
lot 2 sont disponibles auprès des Services Techniques de la Ville de
Montrouge. Contact : V. Gasq (33) 146 12 75 21.
Date d'exécution : 16.3.2009.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de
paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Marché
auto-financé par la Cccm. La prestation fait l'objet de compensation
finançière du Stif.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement la forme est
libre, mais il pourra être rendu solidaire lors de l'attribution.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris
exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la
profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour
évaluer si ces exigences sont remplies : - dc 4 (lettre de candidature et
d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse
suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
— Dc 5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Attestations sur l'honneur prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales,
— Copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre en aucun
des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant
les interdictions de soumissionner.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés
au cours des trois derniers exercices disponibles ;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités
: - certificat de qualité ou de capacité délivré par organismes
indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de
qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications
techniques (la preuve de capacité du candidat pouvant être apportée par
tout moyen) ;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années,
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
1. Valeur technique. Pondération: 60 %.
2. prix. Pondération: 40 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité
adjudicatrice: 2008-025.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.8.2008 - 12:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date limite de réception des offres
:24.10.2008 12:00.
Caractéristiques principales : Le marché concerne les prestations de
transport de voyageurs sur les lignes de bus de ville Amibus et Montbus
desservant le territoire des communes de Chatillon et Montrouge.Les
prestations du réseau Amibus seront effectuées avec des véhicules propres.
La date de remise des offres est indiquée à titre indicatif.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
1.1.2009.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères de sélection des participants : Capacités économiques et
finançière, moyens matériels et humains, références similaires,expérience
en matière d'éco-responsabilité,tout renseignement complémentaire
permettant de juger des capacités du candidat.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif
peuvent être obtenus : Service de la Commande Publique. Correspondant : M
Lovato Raphael, Responsable Commande Publique, 43, avenue de la
République, 92120 Montrouge, tel. : (33) 146 12 73 80, poste : 7384,
télécopieur : (33) 146 12 73 71, courriel : r.lovato@ville-montrouge.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent
être obtenus : Communauté de Communes. Correspondant : Mme Lefoulon
Sabine, Chargée de Mission Tramway, 43, avenue de la République, 92121
Montrouge Cedex, tel. : (33) 158 07 15 11, courriel :
st.transports-projets@chatillon@92.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2008.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.7.2008.

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Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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