F-Perpignano: Servizi di riparazione e manutenzione vari

Paese :

Francia

Città/Luogo:

PERPINIAN

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:205200-2008

Data di pubblicazione :

Aug 12, 2008

Data limite :

Sept 30, 2008

Compratori:

VILLE DE PERPIGNAN

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE PERPIGNAN
PERPIGNAN
Francia

Sito Web :

http://www.mairie-perpignan.fr

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 152/2008
, #
205200-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Perpignan, BP
931, All'attenzione di: M. Le Maire, F-66931 Perpignan Cedex.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.mairie-perpignan.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Division des Marchés Publics, CTM,
avenue de Broglie B.P.931, All'attenzione di: Bureau des appels d'offres,
66931 Perpignan Cedex. Tel. (33) 468 66 18 76. Fax (33) 468 66 35 36.
Indirizzo Internet (URL): http://www.edi-tender.com/perpignan/
Dce.asp?N=322026.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Division des
Marchés Publics, CTM, avenue de Broglie B.P.931, All'attenzione di: Bureau
des appels d'offres, 66931 Perpignan Cedex. Tel. (33) 468 66 18 76. Fax
(33) 468 66 35 36.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 50800000, 72500000,
29838100, 74141500, 90200000.
Descrizione: Servizi di riparazione e manutenzione vari.
Servizi informatici.
Attrezzature idrauliche.
Servizi di consulenza di gestione della produzione.
Servizi di pulizia e di igienizzazione di aree urbane o rurali, e servizi
connessi.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 16.9.2008 -
17:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 16.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Perpignan, BP 931, à
l'attention de M. Le Maire, F-66931 Perpignan Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.mairie-perpignan.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Division des
Marchés Publics, CTM, avenue de Broglie B.P.931, à l'attention de Bureau
des appels d'offres, 66931 Perpignan Cedex. Tél. (33) 468 66 18 76. Fax
(33) 468 66 35 36. URL: http://www.edi-tender.com/perpignan/
Dce.asp?N=322026.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Division des Marchés Publics, CTM, avenue de Broglie B.P.931, à
l'attention de Bureau des appels d'offres, 66931 Perpignan Cedex. Tél.
(33) 468 66 18 76. Fax (33) 468 66 35 36.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 1.
Lieu principal de prestation: F-66000 Perpignan.
Code NUTS: FR815.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Maintenance de la fontaine des Allées Maillol Espace Dina Vierny à
Perpignan.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50800000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Voir décomposition du prix global et
forfaitaire.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance informatique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
72500000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Périodicité des contrôles
et interventions : Télésurveillance : 7 jours/7 à la charge du titulaire
du marché contrôle complet du système : 1 fois par mois formation des
agents de la ville de Perpignan : le titulaire du marché s'engage à former
2 techniciens de la ville désignés par elle à la gestion et au contrôle de
la fontaine. Une formation aura lieu systématiquement dès que cela sera
nécessaire et en particulier lors de toute modification qui interviendra
sur la fontaine.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance hydraulique et électrique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29838100.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Périodicité des contrôles
et interventions : visite de contrôle : 1 fois par trimestre à la charge
du titulaire du marché. Les dates seront arrêtées en fin d'année pour
l'année suivante avec l'accord de la ville. Un technicien de la ville
devra systématiquement être présent au moment où le contrôle sera
effectué. Il donnera lieu à un rapport qui sera fourni par le titulaire du
marché de la ville dans un délai maximum de 15 jours après contrôle.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gestion et production de spectacles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
74141500.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Formation des agents de la
ville de Perpignan : Le titulaire du marché s'engage à former un
technicien de la ville et désigné par elle à la mise en oeuvre de chaque
nouveau spectacle.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance et propreté.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
90200000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Mode de paiement : par mandat
administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du code des
marchés publics, le délai global de règlement du marché est fixé à 45
jours à réception des factures ou des mémoires. Le titulaire peut obtenir
une avance dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés
publics. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances
résultant du marché.
Mode de financement : les dépenses effectuées au titre du présent marché
seront imputées sur le budget fonctionnement de la ville de Perpignan.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement d'entreprises, le
mandataire conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement
conformément aux dispositions de l'article 51 I I 2ème alinéa du code des
marchés publics.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique : mode de calcul : (1-note/10) x coefficient =.
Pondération: 70 %.
2. Prix : mode de calcul : (offre/moyenne des offres) x coefficient =.
Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08MDEPUAO90.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 16.9.2008 - 17:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 16.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La durée du marché est fixée à 5 ans à compter
de la notification au titulaire.
Introduction des recours:
Référé pré-contractuel (article L.551-1 du code de justice
administrative), recours contre la passation des marchés en cas de
manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, peut
être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à
l'article 80 du code des marchés publics, n'interviendra que 10 jours
après la notification de rejet de leur offre aux candidats évincés.
Recours pour excès de pouvoir (article R.421-1 et suivants du code de
justice administrative) dans les 2 mois de la notification ou de la
publication de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance:
article R.421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut
éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir
adjudicateur dans les mêmes délais, qui proroge d'autant le délai de
recours contentieux susvisé.
Référé-suspension (article L.521-1 du code de justice administrative)
pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat, quand la
décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir et
sous condition d'urgence. Référé-liberté (article L.521-2 du code de
justice administrative) sous condition d'urgence, le juge des référés se
prononçant dans un délai de 48h.
Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de
rejet de la demande préalable (articles R.421-1 et suivants du code de
justice administrative) ou sans condition de délai dans le cas d'une
décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir
adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la
demande préalable, et sous réserve des dispositions de la Loi n° 68-1250
du 31.12.1968 relative à la prescription des créances sur l'état, les
départements, les communes et les établissements publics (prescription
quadriennale).
Demande de référé préfectoral (article L.2131-8 du code général des
collectivités territoriales): dans les 2 mois à compter de la date à
laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire.
Recours dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures
de publicité appropriées (du fait de la jurisprudence du C E Société
Tropic Travaux de signalisation du 16.7.2007).
Caractéristiques principales : le présent appel d'offres ouvert est lancé
sur offres de prix forfaitaires et révisables selon les dispositions des
articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères de sélection des participants : références de prestations
similaires et/ou qualifications.
Moyens mis en oeuvre.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif
peuvent être obtenus : division des marchés publics. Correspondant : Mlle
Riallant Sandra, CTM, avenue de Broglie B.P.931, F-66931 Perpignan Cedex,
tél. : (33) 468 66 18 76, télécopieur : (33) 468 66 35 36.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent
être obtenus : Direction de l'environnement et propreté urbaine.
Correspondant : M. Berger Patrick, Directeur, CTM, avenue de Broglie,
B.P.931, F-66931 Perpignan Cedex, tél. : (33) 468 66 30 48, télécopieur :
(33) 468 66 34 74.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— - Lettre de candidature DC 4; - Déclaration du candidat DC 5; -
Attestation d'assurances;,
— - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des
3 derniers exercices disponibles ; - Déclaration indiquant les effectifs
moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour
chacune des 3 dernières années ; - présentation d'une liste des principaux
services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant,
la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique ; - Indication des titres d'études
et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de
l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de
même nature que celle du marché ; - Une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; -
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité
du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des
certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de
l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte
candidat ;
— - La déclaration sur l'honneur mentionnée aux articles 44 et 45 du code
des marchés publics dûment datée et signée par le candidat pour justifier:
- Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales; - Qu'il n'a pas
fait l'objet d'une interdiction de concourir; - Qu'il n'a pas fait
l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au
bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux
articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du
travail. - Qu'il a rempli les obligations de déclaration ou de
contribution en matière d'emploi des personnes handicapées. - Qu'il n'est
pas en état de liquidation judiciaire, - Qu'il n'est pas en état de
faillite personnelle, - Qu'il n'est pas en état de redressement
judiciaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063 Montpellier.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de
Montpellier, 6, rue Pitot, 34063 Montpellier.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 5.8.2008.

Aggiornare

: Aug 12, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 155/2008
, #
208643-2008
Numero del documento di referenza
: 205200-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
Ville de Perpignan, BP 931, attn: M. Le Maire, F-66931 Perpignan Cedex.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 07.08.2008,
2008/S 152-205200)
Oggetto: CPV: 50800000, 72500000, 29838100, 74141500, 90200000.
Servizi di riparazione e manutenzione vari.anziché: Date limite de
réception des offres: 16.9.2008 - 17:00.
Nombre de mois du délai d'exécution: 60 mois.
Date limite d'obtention des documents: 16.9.2008.
Champ des renseignements complémentaires:
La durée du marché est fixée à cinq ans à compter de la notification au
titulaire.
Champ des caractéristiques principales:
Le présent appel d'offres ouvert est lancé sur offres de prix forfaitaires
et révisables selon les dispositions des articles 57 à 59 du Code des
Marchés Publics.
leggi: Date limite de réception des offres: 30.9.2008 - 17:00.
Nombre de mois du délai d'exécution: 48 mois.
Date limite d'obtention des documents: 30.9.2008.
Champ des renseignements complémentaires:
La durée du marché est fixée à quatre ans à compter de la notification au
titulaire.
Champ des caractéristiques principales:
Le présent appel d'offres ouvert est lancé sur offres de prix forfaitaires
pour le lot 1, forfaitaires et unitaires pour le lot 2 et unitaires pour
les lots 3 et 4 et révisables en application des articles 57 à 59 du Code
des Marchés Publics. Compte tenu de la difficulté de chiffrer avec
précisions les moyens qui seront réellement mis en oeuvre, ce marché sera
dit "à bons de commande" pour les lots 2 (pour sa partie maintenance
intervention), 3 et 4, et également soumis à l'article 77 du Code susdit.
Ce marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Autres informations complémentaires:
Quantités (fournitures et services) / Nature et étendue (travaux):
Après la mention "Voir décomposition du prix global et forfaitaire":
Ajouter: "Des lots 1 et 2, et bordereaux de prix unitaires des lots 2, 3
et 4".

F-Perpignano: Servizi di riparazione e manutenzione vari

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali