F-Poitiers: Vasche da bagno

Paese :

Francia

Città/Luogo:

POITIERS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:206469-2008

Data di pubblicazione :

Aug 8, 2008

Data limite :

Sept 22, 2008

Compratori:

CHU DE POITIERS

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CHU DE POITIERS
POITIERS
Francia

Email:

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Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 153/2008
, #
206469-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Non definito
Criteri d'aggiudicazione : Non definito

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: CHU de Poitiers, 2,
rue de la Milétrie, BP 577, All'attenzione di: J-P Dewitte, F-86021
Poitiers Cedex. Tel. 05 49 44 43 44. E-mail: m.c.nicolau@chu-poitiers.fr.
Fax 05 49 44 41 62.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 26214200, 17215100,
33193000.
Descrizione: Vasche da bagno.
Tendine.
Veicoli per invalidi, sedie a rotelle e apparecchiature connesse.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 22.9.2008 -
16:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 22.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Poitiers, 2, rue de la
Milétrie, BP 577, à l'attention de J-P Dewitte, F-86021 Poitiers Cedex.
Tél. 05 49 44 43 44. E-mail: m.c.nicolau@chu-poitiers.fr. Fax 05 49 44 41
62.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de matériels hôteliers destinés aux unités de
soins.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Chu Poitiers, 86021 Poitiers.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison de matériels hôteliers destinés aux unités de
soins.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
26214200, 17215100, 33193000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Pour le lot 1, le marché est un
marché ordinaire conclu en monotitularisation en application de l'article
5 du Code des Marchés Publics à compter de sa date de notification
jusqu'au lendemain de la date d'échéance de la période de garantie telle
que définie au Dce.
Date de notification prévisible : 15.11.2008.
Pour les lots 2 à 4, le marché est un marché à bons de commande conclu en
monotitularisation en application de l'article 77 I du code des marchés
publics sans engagement sur un montant ou une quantité minimale ou
maximale pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification du
marché reconductible expressément 2 fois par période d'un an.
Date de notification prévisible : 15.11.2008.
La consultation est décomposée en 4 lots attribuables séparément définis
comme suit :
— Lot no1 : baignoire à hauteur variable,
— Lot no2 : rideaux.
Sous-lot 1 : rideaux sur bras télescopiques.
Sous-lot 2 : rideaux sur raisl.
— Lot 3 : paravents,
— Lot 4 : fauteuils roulants.
L'attribution se fera au lot. Pour le lot 2 le candidat doit répondre à
l'ensemble des sous-lots dans le cas contraire son offre sera considérée
comme incomplète donc non conforme.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Budget d'exploitation et
d'investissement, ressources propres au CHU de Poitiers, virement bancaire
sur mandat administratif, délai de paiement à 50 jours à réception de la
facture et selon les modalités fixées au CMP. Versement de l'avance en
application de l'article 87 et suivant du Cmp.
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à
première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette
garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution
personnelle et solidaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0092.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 22.9.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Unité monétaire: euro.
Justificatifs quant au qualité et capacité du candidat:
1. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement
judiciaire ;
2. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43
et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin
2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou
privées non soumises au code des marchés publics, qu'il (Dc5 modèle avril
2007 ou forme libre) :
— N'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38,
222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,421-2-1, par le
deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième
alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les
premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par
l'article 450-1 du Code Pénal, et par l'article 1741 du Code Général des
Impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une
infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne,
— N'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les
infractions visées aux articles L.8221-1, L8221-2, L.8221-3, L.8221-5,
L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1, L.8241-2 du Code du
Travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une
infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne,
— N'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.620-1
du Code du Commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article
L.625-2 du même Code ou d'une procédure équivalente régie par un droit
étranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de
l'article L. 620-1 du Code de commerce ou à une procédure équivalente
régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées
à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du
marché,
— A, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu
le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant
en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date. Toutefois, sont considérés comme en situation
régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au
cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas
acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué
de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation,
ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de
l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit
constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme
chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de
droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions
prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates
à un marché,
— Était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle
a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L
5212-2, L 5212-3, L5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L5212-10, L 5212-11,
R5213-39 ou L.5212-5, du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés.
3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (Dc5 ou forme libre) ;
4-Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières
du candidat (Dc5 ou forme libre) :
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures objet du marché réalisés au cours
des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour
justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté
du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre
document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
— A titre d'information, références pour prestations similaires :
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services fournis au cours des trois dernières années pour le lot 1.
En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra
être demandé aux entreprises dont la première enveloppe est incomplète, de
fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le
courrier, ce délai ne pourra être supérieur à 5 jours à compter de la date
d'envoi de la demande.
Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:
Critère de jugement des candidatures (1ère enveloppe) :
Critère A : capacités financières.
Le jugement des offres sera effectué à partir des critères notés dont le
détail figure ci dessous :
Critères de jugement des offres (2ème enveloppe) (lot 1).
Critère A: Prix unitaire (installation comprise)(40 points).
Critère B: Qualité du matériel (40 points).
Critère C: Délai de livraison(20 points).
Critères de jugement des offres (2ème enveloppe)(lots 2 à 4)).
Critère A : Prix unitaire (40 points).
Critère B : Diversité des catalogues (30 points).
Critère C :Qualité du matériel (30 points).
Chacun de ces critères sera noté selon les modalités décrites ci-après :
Lot 1.
Critère °A : Prix unitaire.
Prix unitaire (installation comprise):40.
Note maximale attribuée au prix le plus bas.
Critère °B : qualité du matériel:40.
Excellent : 40.
Très satisfaisant 30.
Satisfaisant : 20.
Passable : 10.
Insuffisant : 0.
Critère C : délai de livraison:20.
Inférieur à 20 jours ouvrés : 20.
De 20 à 24 jours ouvrés : 15.
De 25 à 29 jours ouvrés : 10.
De 30 à 35 jours ouvrés : 5.
Supérieur à 35 ouvrés : 0.
Lots 2 à 4.
Critère A: Prix unitaire: 40.
Note maximale attribuée au prix le plus bas.
Critère B : diversité des catalogues: 30.
Excellent : 30.
Très satisfaisant 20.
Satisfaisant : 15.
Passable : 10.
Insuffisant : 0.
Critère C : qualité du matériel: 30.
Excellent : 30.
Très satisfaisant 20.
Satisfaisant : 15.
Passable : 10.
Insuffisant : 0.
Nota : Pour la notation du critère " prix ", la formule suivante sera
appliquée :
Note de l'offre =40 X (montant minimum/montant à comparer)².
L'offre ayant obtenue la note globale la plus élevée sera retenue comme
étant l'offre économiquement la plus avantageuse.
Attention : toute note égale à 0 au titre de l'un des critères de choix
susvisés sera éliminatoire.
En cas d'égalité de note, le classement sera fonction de la note classée
en critère A et en cas de nouvelle égalité le classement sera fonction de
l'offre ayant obtenue la meilleure note au critère B et ainsi de suite.
Options.
Lot 1.
Le candidat proposera en option les fonctions chromothérapie et
aromathérapie ainsi que la fourniture du transformateur.
Pour les lots 2 à 4.
Le candidat fournira une liste exhaustive des options et accessoires
existants avec leurs prix.
Les candidats doivent obligatoirement répondre aux options, dans le cas
contraire l'offre sera considérée comme non conforme et sera rejetée.
Après étude des fiches techniques détaillées des produits proposés par les
candidats, des échantillons pourront être demandés pour les lots 2 à 4.
Les échantillons concernant le matériel déjà en place au CHU ou ayant déjà
fait l'objet d'un échantillonnage lors d'une précédente consultation
pourront ne pas être demandés. Les échantillons demandés devront être
livrés au CHU au plus tard 15 jours à compter du lendemain de la demande à
l'adresse suivante :
Centre hospitalier universitaire.
Magasin Le Blaye.
2, rue de la Milétrie
86021 Poitiers Cedex
Les refus d'échantillon entraîneront le rejet de l'offre.
Les échantillons pourront être conservés 21 jours par le CHU et pourront
être récupérés par le candidat à l'issu de cette période.
Sur demande écrite, le candidat pourra demander le remboursement des frais
occasionnés par la mise à disposition des échantillons si leurs montants
s'avèrent significatifs.
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés
sur la plate-forme https://www.achats-chu.com.
Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat.
Les plis peuvent être transmis sur support papier et acheminés par voie
postale ou par porteur.les candidats sont autorisés à transmettre leurs
candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités
fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plate forme
https://www.achats-chu.com.
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats
peuvent s'adresser à :
— Renseignements administratifs et techniques : Marie-Claude Nicolau.
Tel : 05 49 44 43 44.
Fax : 05 49 44 41 62.
m.c.nicolau@chu-poitiers.fr
Par voie électronique, en utilisant le lien " Déposer une question "
figurant sur la page de détail du marché. Ce lien n'est accessible que
pour les Candidats disposant d'un compte sur le portail achats-chu.com et
ayant retiré le DCE de la présente procédure.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du
dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 15, rue Blossac, 86000 Poitiers. E-mail:
greffe.ta-poitiers@juadm.fr. Tél. 05 49 60 79 19. Fax 05 49 60 68 09.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif, 15, rue
Blossac, 86000 Poitiers. E-mail: greffe.ta-poitiers@juadm.fr. Tél. 05 49
60 79 19. Fax 05 49 60 68 09.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.8.2008.

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