F-Nizza: Attrezzatura minuta per uffici

Paese :

Francia

Città/Luogo:

NIKAIA

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:208049-2008

Data di pubblicazione :

Aug 9, 2008

Data limite :

Sept 25, 2008

Compratori:

CTE AGGLO NICE COTE AZUR (CANCA)

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CTE AGGLO NICE COTE AZUR (CANCA)
NICE
Francia

Sito Web :

http://www.achatpublic.com

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 154/2008
, #
208049-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Cté Agglo Nice Côte
Azur (CANCA), 405, Promenade des Anglais BP 3087, All'attenzione di: M. le
Président de la Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur, F-06202 Nice
Cedex 3. Tel. 04 89 98 10 00. E-mail: marchespublics@agglo-nice.fr. Fax 04
89 98 10 33.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Communaute d'Agglomeration
Nice Cote d'Azur, Parc Floral Phoenix 405, Promenade des Anglais BP 3087,
Contattare: Direction de la Logistique et des Manifestations
Communautaires, All'attenzione di: Messieurs Francis Dewez /Nicolas
Gauthier, 06202 Nice Cedex 3. Tel. 04 89 98 10 43/04 89 98 10 80. E-mail:
francis.dewez@agglo-nice.fr/nicolas.gauthier@agglo-nice.fr. Fax 04 89 98
10 53. Indirizzo Internet (URL): http://www.achatpublic.com.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Communaute
d'Agglomeration Nice Cote d'Azur, Direction de la Commande Publique 455,
Promenade des Anglais BP 3087 Porte de l'Arénas, Hall A, 3ème étage, 06202
Nice Cedex 3. Tel. 04 89 98 11 41. E-mail: marchespublics@agglo-nice.fr.
Fax 04 89 98 11 53. Indirizzo Internet (URL): http://www.achatpublic.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 28522200, 17100000.
Descrizione: Attrezzatura minuta per uffici.
Tessuti e articoli connessi.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 25.9.2008 -
17:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 25.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté Agglo Nice Côte Azur
(CANCA), 405, Promenade des Anglais BP 3087, à l'attention de M. le
Président de la Communauté d'Agglomération Nice Côte d'Azur, F-06202 Nice
Cedex 3. Tél. 04 89 98 10 00. E-mail: marchespublics@agglo-nice.fr. Fax 04
89 98 10 33.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communaute d'Agglomeration Nice Cote d'Azur, Parc Floral Phoenix
405, Promenade des Anglais BP 3087, Contact: Direction de la Logistique et
des Manifestations Communautaires, à l'attention de Messieurs Francis
Dewez /Nicolas Gauthier, 06202 Nice Cedex 3. Tél. 04 89 98 10 43/04 89 98
10 80. E-mail: francis.dewez@agglo-nice.fr/nicolas.gauthier@agglo-nice.fr.
Fax 04 89 98 10 53. URL: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communaute d'Agglomeration Nice Cote d'Azur, Direction de la
Commande Publique 455, Promenade des Anglais BP 3087 Porte de l'Arénas,
Hall A, 3ème étage, 06202 Nice Cedex 3. Tél. 04 89 98 11 41. E-mail:
marchespublics@agglo-nice.fr. Fax 04 89 98 11 53. URL:
http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: gestion des compétences transférées par les communes membres de
l'établissement public de coopération intercommunale (aménagement du
territoire, assainissement, collecte et gestion des déchets, développement
économique, eau, environnement, transports).
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'objets Promotionnels ou Publicitaires marqués.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Direction des manifestations communautaires
et de la logistique événementielle - Parc Floral Phoenix - 405, Promenade
des Anglais - BP 3087, F-06202 Nice Cedex 3.
Code NUTS: FR823.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
marché a pour objet les prestations désignées ci-dessous:
Fourniture d'objets Promotionnels ou Publicitaires divers marqués selon sa
signalétique ou une autre signalétique qui serait indiquée, nécessaires à
la communaute d'agglomeration nice côte d'azur pour assurer sa promotion
et être offerts lors de manifestations ou occasions diverses organisées,
ou non par elle.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
28522200, 17100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants et/ou des marchés complémentaires
pourront le cas échéant être conclus.
Nombre de reconductions éventuelles: 1.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: articles de bureau et gadgets divers
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'articles et de gadgets liés à
l'écriture, la bagagerie, le plein air-loisir, le jeu, premium, prestige,
technologie design, l'électronique, la pluie, le sport, de décoration,
chacun de ces éléments peuvent être marqué ou gravé avec un logo et/ou du
texte.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28522200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants sur 24 mois.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 30 000,00 et 180 000,00 EUR.
LOT N° 2
INTITULÉ: articles textile et équipement de la personne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Articles vestimentaires de dessus, de ville, de
pluie, de sport ou plein air, tee-shirt, polo, sweat, coupe-vent, gants,
couvre-chef, écharpe, chemise, pantalon, chacun de ces éléments peuvent
être marqué ou gravé avec un logo et/ou du texte.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants sur 24 mois.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 20 000, et 140 000 EUR.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de
cautionnement.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement: Fonds propres,
sur les crédits ouverts au budget principal.
Paiements: Mandat administratif, suivi d'un virement avec un délai global
de paiement fixé à 45 jours à compter de la réception de la facture.
Intérêts moratoires éventuels: Fixés au taux légal en vigueur au jour
suivant l'expiration de ce délai, augmenté de deux points.
Comptable assignataire: M. Le Receveur des finances de Nice Municipale.
Forme des prix: Révisables.
Avance: Aucune avance ne sera versée.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Solidaire ou conjoint.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: La première enveloppe intérieure (Candidature) contiendra
les pièces administratives suivantes:
— La lettre de candidature ou imprimé DC 4, datée et signée par une
personne habilitée si le signataire n'est pas le représentant légal. En
cas de groupement d'entreprise, la lettre de candidature doit être signée
par chaque membre du groupement ou par le madataire dûment habilité,
— Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager
le(s) candidat(s).
La production de ces documents est obligatoire. A défaut, le candidat ne
pourra être admis à participer à la suite de la procédure.
Les candidats doivent également veiller à ce que les pouvoirs soient en
cours de validité et qu'ils ne soient pas limités à un montant inférieur à
l'offre qui sera proposée.
Par ailleurs, en cas de groupement solidaire d'entreprises, les pouvoirs
relatifs à chaque membre du groupement ne doivent pas être limités à un
montant inférieur à l'offre globale du groupement.
— Une déclaration sur l'honneur, ou imprimé DC 5, datée et signée par le
candidat pour justifier:
— Qu'il n'entre dans aucun des cas concernant les interdictions de
soumissionner prévues à l'article 43 du Code des Marchés Publics et
mentionnées à l'article 7 du règlement de la consultation,
— Qu'il est en règle concernant le respect de l'obligation d'emploi
mentionnée à l'article L5212-1, 5212-2, 5212-3 et 5212-4 du Code du
Travail,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du
marché selon les lots, réalisé au cours des trois derniers exercices
disponibles: Le niveau de capacité minimum requis est un chiffre
d'affaires annuel de 90 000 euros HT pour le lot 1 et 70 000 euros HT pour
le lot 2.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des
principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,
indiquant notamment le montant, la date et le destinataire privé ou
public.
Pour justifier de ses capacités le candidat peut demander que soient
également prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques,
quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces
opérateurs et lui.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Le prix (en %). Pondération: 60.
2. La valeur technique (en %). Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 25.9.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 25.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Durée du marché: Le marché, exécutoire dès sa
notification, est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date
d'émission du 1er bon de commande. Il pourra être reconduit de façon
expresse une fois pour la même période de vingt-quatre mois, sans que sa
durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Délai de livraison: Les délais de livraison figurent dans chaque bon de
commande auxquels seront annexés le ou les logos et/ou les textes soumis à
marquage.
Le délai de livraison devra être au maximum de 3 semaines à compter de la
date de réception du bon de commande par le titulaire du marché, sauf
stipulation contraire indiquée dans le bon de commande après l'acceptation
du bon a tirer (bat) pour les logos et ou textes à faire figurer sur les
objets.
Exceptionnellement, il pourra être demandé un délai réduit sans
modification de prix.
L'Unité monétaire utilisée est l'euro
Le présent marché fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
La consultation et le téléchargement des documents du dossier peuvent être
effectués sur le site:
http://www.achatpublic.com dès la publication du dossier de consultation
des entreprises.
Les candidats peuvent également déposer une offre par voie électronique
sur ce site. A cet égard, ils doivent, pour signer électroniquement les
documents, disposer de la signature électronique dont le niveau de
sécurité minimal exigé est de classe 2. Préalablement au téléchargement ou
au dépôt d'une réponse électronique, les candidats doivent procéder à leur
identification. Les candidats ne peuvent transmettre une partie des
documents sous forme dématérialisée et une partie sous forme papier, ni
transmettre leur offre simultanément sous forme papier et sous forme
dématérialisée.
Ils peuvent cependant adresser une copie de sauvegarde sur support
physique électronique ou sur support papier.
Condition de remise des offres non dématérialisées : les dossiers
contenant les candidatures et les offres devront être envoyés par pli
recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de
donner date certaine à la réception, à la direction de la commande
publique (adresse et coordonnées ci-dessus) ou seront remises en mains
propres contre récépissé à cette même adresse, hors jours fériés, du lundi
au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 14: à 17:00 et le vendredi de 8:30 à 12:30
et de 14:00 à 15:45. Elles seront contenues dans une enveloppe
parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "Fourniture
d'objets promotionnels ou publicitaires marques - lot no...", dans
laquelle seront insérées et identifiables la 1ère enveloppe: Candidature
et la 2ème enveloppe: OFFRE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nice, 33, boulevard Franck Pilatte, BP 4179, 06359 Nice
Cedex 4. E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. 04 92 04 13 13. URL:
http//www.ta-nice.juradm.fr. Fax 04 93 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges
(CCIRAL), Préfecture de Région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat
Général pour les Affaires Générales 22, Bd Paul Peytral, 13282 Marseille
Cedex 20. E-mail: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. 04 91 15 63
74. URL: http://www.paca.pref.gouv.fr. Fax 04 91 15 61 90.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de
Nice, 33, boulevard Franck Pilatte, BP 4179, 06359 Nice Cedex 4. E-mail:
greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. 04 92 04 13 13. URL:
http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax 04 93 55 78 31.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.8.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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