F-Creutzwald: Prodotti petroliferi raffinati

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CREUTZWALD

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:208053-2008

Data di pubblicazione :

Aug 9, 2008

Data limite :

Sept 29, 2008

Compratori:

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU WARNDT
CREUTZWALD
Francia

Sito Web :

http://www.cc-warndt.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 154/2008
, #
208053-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Communauté de Communes
du Warndt, Coordonnateur du groupement de commande, Place du Marché,
All'attenzione di: M. le Président, F-57150 Creutzwald. Tel. (33) 387 81
89 89. Fax (33) 387 82 08 15.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.cc-warndt.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Communauté de Communes du Warndt,
place du Marché BP 38, All'attenzione di: service Achats / Marchés, 57150
Creutzwald. E-mail: marches@creutzwald.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Communauté de
Communes du Warndt, place du Marché BP 38, All'attenzione di: M. le
Président, 57150 Creutzwald. Tel. (33) 387 81 89 89. Fax (33) 387 82 08
15.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 23100000, 23121200,
23122100, 23111300.
Descrizione: Prodotti petroliferi raffinati.
Combustibile diesel.
Gasolio per riscaldamento.
Benzina contenente piombo.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 19.9.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 29.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté de Communes du
Warndt, Coordonnateur du groupement de commande, Place du Marché, à
l'attention de M. le Président, F-57150 Creutzwald. Tél. (33) 387 81 89
89. Fax (33) 387 82 08 15.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cc-warndt.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté de
Communes du Warndt, place du Marché BP 38, à l'attention de service Achats
/ Marchés, 57150 Creutzwald. E-mail: marches@creutzwald.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communauté de Communes du Warndt, place du Marché BP 38, à
l'attention de M. le Président, 57150 Creutzwald. Tél. (33) 387 81 89 89.
Fax (33) 387 82 08 15.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits pétroliers.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 2, rue de Royan - F-57150 Creutzwald
Code NUTS: FR413.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de produits pétroliers.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
23100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture de carburants
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de carburants pour les véhicules des
membres du groupement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
23121200, 23111300.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: De 68 000 litres à 136 000 litres par an.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: A compter du: 1.1.2009 Jusqu’au: 31.12.2012.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La fourniture de carburants
sera assurée directement à la pompe de la station avec des cartes
accréditives (une carte par véhicule).
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture de fioul domestique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de fioul domestique pour le
chauffage des bâtiments des membres du groupement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
23122100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: De 60 000 litres à 220 000 litres par an.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: A compter du: 1.10.2008 Jusqu’au: 31.12.2012.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le fioul sera livré aux
différentes adresses des membres du groupement. La date de début du marché
sera la date de notification, si elle est postérieure au 1.10.2008.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Budget de fonctionnement des
communes et de la CCW au chapitre 011, articles 60622 pour les carburants
et 60621 pour les combustibles.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
L'exécution du marché sera assurée par chaque membre du groupement pour la
part le concernant.
Les membres du groupements sont :
Ville de Creutzwald.
Communauté de communes du Warndt.
Commune de Ham sous Varsberg.
Commune de Varsberg.
Commune de Guerting.
Commune de Bisten en Lorraine.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Dc 4 ou équivalent.
Dc 5 ou équivalent.
— La déclaration sur l'honneur justifiant qu'ils n'entrent dans aucun cas
d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article 43 du Code des
Marchés Publics,
— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en
redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés
au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La présentation de la
société (activité, structure, moyens, effectifs, localisation, etc...),
— La liste des références vérifiables pour des prestations récentes (moins
de trois ans) de même nature,
— Le candidat devra fournir les documents attestant de ses capacités et
compétences techniques dans le domaine concerné par le marché.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix remisé (T.T.C.). Pondération: 70 %.
2. Valeur technique de l'offre. Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 19.9.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 7.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, 67000 Strasbourg. Tél.
(33) 388 21 23 23. Fax (33) 388 36 44 66.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Avant la signature du marché, dans le cadre
d'un référé pré-contractuel (article L. 551-1 du Code de Justice
Administrative). Dans les deux mois à réception de la lettre de rejet de
la candidature ou de l'offre, soit par recours gracieux auprès du
Président de la CCW, soit par recours contentieux devant le tribunal
administratif de Strasbourg.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.8.2008.

F-Creutzwald: Prodotti petroliferi raffinati

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

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Testo originale

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