F-Digione: Opere d'arte e strutture

Paese :

Francia

Città/Luogo:

NTIZON

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:213509-2008

Data di pubblicazione :

Aug 16, 2008

Data limite :

Sept 26, 2008

Compratori:

DRDE 21

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

DRDE 21
DIJON
Francia

Sito Web :

http://www.bourgogne.equipement.gouv.fr

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 158/2008
, #
213509-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: DRDE 21, 57, rue de
Mulhouse, Contattare: M. le DRE, F-21033 Dijon. Tel. (33) 380 29 43 90.
E-mail: srmo-dre-bourgogne@equipement.gouv.fr. Fax (33) 380 29 42 47.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.bourgogne.equipement.gouv.fr.
Profilo di committente: http://www.marches-publics.gouv.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Direction régionale de
l'Equipement de Bourgogne, 57, rue de Mulohouse, Contattare: SRMO : M.
Colardelle ou Gabette, 21033 Dijon. Tel. (33) 380 29 44 31. E-mail:
srmo-dre-bourgogne@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 380 29 42 47.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Direction régionale de l'Equipement
de Bourgogne, 57, rue de Mulhouse, Contattare: SRMO - M. Colardelle ou
Gabette, 21033 Dijon. Tel. (33) 380 29 44 31. E-mail:
srmo-dre-bourgogne@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 380 29 42 47.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Direction
régionale de l'Equipement de Bourgogne, 57, rue de Mulhouse, Contattare:
Pôle commande publique, 21033 Dijon. Tel. (33) 380 29 42 35. E-mail:
commande-publique.dde-21@equipement.gouv.fr. Fax (33) 380 29 42 47.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45220000, 45233140,
45233120, 45110000, 45111210.
Descrizione: Opere d'arte e strutture.
Lavori stradali.
Lavori di costruzione di strade.
Lavori di demolizione di edifici e lavori di movimento terra.
Brillamento e rimozione di materiale roccioso.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 26.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: DRDE 21, 57, rue de Mulhouse,
Contact: M. le DRE, F-21033 Dijon. Tél. (33) 380 29 43 90. E-mail:
srmo-dre-bourgogne@equipement.gouv.fr. Fax (33) 380 29 42 47.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.bourgogne.equipement.gouv.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Direction régionale de l'Equipement de Bourgogne, 57, rue de
Mulohouse, Contact: SRMO : M. Colardelle ou Gabette, 21033 Dijon. Tél.
(33) 380 29 44 31. E-mail: srmo-dre-bourgogne@developpement-durable.gouv.fr
. Fax (33) 380 29 42 47.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction
régionale de l'Equipement de Bourgogne, 57, rue de Mulhouse, Contact: SRMO
- M. Colardelle ou Gabette, 21033 Dijon. Tél. (33) 380 29 44 31. E-mail:
srmo-dre-bourgogne@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 380 29 42 47.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction régionale de l'Equipement de Bourgogne, 57, rue de
Mulhouse, Contact: Pôle commande publique, 21033 Dijon. Tél. (33) 380 29
42 35. E-mail: commande-publique.dde-21@equipement.gouv.fr. Fax (33) 380
29 42 47.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Lino-
toarc1.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Sur les communes de Daix, Fontaine lès Dijon
et Ahuy en Côte d'or ( 21 ).
Code NUTS: FR261.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Liaison
nord de l'agglomération Dijonnaise terrassements de la 1ère section et
rétablissements des RD 971 et 107 et tranchée couverte à Daix (OA 9bis)-
oA 8, 9 et 10.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45220000, 45233140, 45233120, 45110000, 45111210.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Terrassements de la section courante
de la Lino entre la Rd971 et la Vc5 de Fontaine-Lès-Dijon comprenant
notamment :Déblais : 320 000 m³ dont 210 000 m³ rocheux Remblais : 42 000
m³ Couche de forme : 13 000 m³ Rétablissement de la Rd107a et
terrassements de la section courante de la Lino entre la Vc5 de
Fontaine-Lès-Dijon et celui de la Rd107a comprenant notamment :Déblais :
18 000 m³ remblais: 86 000 m³ couche de forme : 15 000 m³ Réalisation d'un
ouvrage hydraulique (2 x 1 000)eme : 1 820 t BBME : 560 t GB 670 t BBSG :
380 t Ouvrages d'art Rétablissement des RD 971 et 107 ( OA 8 et 10 )
comprenant notamment: Déblais: 16 000 m³ Remblais: 29 600 m³ Couche de
forme: 17 500 m³ EB 0/10 roulement: 2 800 t EB 0/14 assise: 4 600 t OA 8:
PSDP 2 travées avec fondations superficielles et surface de dalle de 750
m² OA 10: PS à poutrelles enrobées avec fondations superficielles et
surface de dalle de 610 m² Rétablissement de la RD 107e ( OA 9 ) et
tranchée couverte de Daix ( OA 9 bis ) comprenant notamment :Déblais: 200
m 3 Remblais: 14 100 m³ Couche de forme: 1 200 m³ EB 0/10 roulement: 140 t
EB 0/14 assise: 250 t OA 9 Portique double en BA avec surface de dalle de
640 m² OA 9 bis: portique en BA avec surface de dalle de 3 800 m².
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Origine du financement: XII
ème contrat de plan - programme 203 action 01etat: 27.5 % - région: 25 % -
département: 25 % - grand Dijon: 22.5 %.
* Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans
le cahier des charges;
* Les prix seront révisables;
* Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un
solde;
* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30
jours;
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Nature de l'attributaire, le marché
sera conclu:
— Soit avec un entrepreneur unique;- soit avec des entrepreneurs groupés
conjoints.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une
seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de
membre d'un groupement.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du
marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations
contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Il sera fait application de l'article 14 du Code des Marchés Publics, les
conditions particulières seront précisées dans le Règlement de la
Consultation.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les documents et renseignements qui rendent recevables les
candidatures en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés
Publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc4
et Dc5 téléchargeables sur le site minefe.gouv.fr;* La forme juridique du
candidat;* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;* Les
pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en
cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour
représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers
exercices disponibles;* Une déclaration appropriée de banques ou preuve
d'une assurance pour les risques professionnels;le candidat peut prouver
sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le
pouvoir adjudicateur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Le chiffre d'affaire
concernant les prestations auxquelles se réfère le marché devra être égale
ou supérieur à 6 000 000 euro(s) pour chacun des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: A - expérience:La
présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au
cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution
pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le
montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne
fin.b - capacités professionnelles:* l'indication des titres d'études et
professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise,
et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que
celle du marché;* Les certificats de qualifications professionnelles
suivants:1.a.p.1 : Terrassements supérieur à 2 M m3 1.1.p0 : Explosifs
8.1-p1 et 01-p1 - 0,24 - 0,25 - 0,26 : Ouvrages d'art identifiés dans la
nomenclature des travaux publics accessible sur www.fntp.fr La preuve de
ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des
certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux
attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la
prestation pour laquelle il se porte candidat.c - capacités techniques:*
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières
années;* Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander
que soient également prises en compte les capacités professionnelles,
techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit
la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui
(notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il
dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du
marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Les prestations présentées
en références devront au moins faire état de travaux de terrassements de
volume égal ou supérieur au présent marché, de travaux à l'explosif, de
travaux d'ouvrages d'art et de chaussées de volume égal ou supérieur au
présent marché. Le candidat devra annoncer les moyens humains et matériels
qu'il compte mettre en place pour ce chantier.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: dre21-srmo-08-lino-toarc1.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 210 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidatures et les offres seront
entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de
présentation associés;
* Unité monétaire utilisée, l'euro;
* A titre indicatif, les travaux commenceront vers mai 2009 pour une durée
de 30 mois.
* Il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique;
* Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des
fonds communautaires;
Les variantes sont possibles pour :
— Le mode de terrassements associé aux méthodes de concassage,
— Le mode de réalisation des ouvrages d'art,
— Les structures de chaussées des rétablissements,
— Les délais distincts.
* l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par
l'activité économique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires:
* Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le
choix du mode de transmission de l'offre;
* Les documents de la consultation pourront être obtenus par voie
électronique sur la plate-forme de dématérialisation
(http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique
"dre21-srmo-08-lino-toarc1", après avoir installé les pré-requis
techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;
* Le candidat peut demander que ces documents lui soient adressés par voie
postale notamment sur support physique électronique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Les conditions d'envoi des offres sont précisées dans le Rc.
* Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme
papier;
* Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de
dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence
publique "dre21-srmo-08-lino-toarc 1, le seront suivant les modalités
précisées dans le règlement de la consultation.
* Seuls les envois multi-supports effectués dans les conditions de
l'article 9 de l'arrêté du 28 août 2006 pris enapplication du I de
l'article 48 et de l'article 56 du CMP relatif à la dématérialisation
(possibilité d'envoi d'une copie de sauvegarde), seront pris en compte.
Dans le cas contraire tous les envois du candidat seront déclarés
irrecevables.
Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant
la mention lisible "copie de sauvegarde".
L'ouverture des offres est prévue le 13.10.2008 à 9h00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Dijon, 22, rue d'Assas - BP 61616, 21016 Dijon. E-mail:
greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (33) 380 73 91 03. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/dijon/index.shtml. Fax (33) 380 73 39 89.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 12.8.2008.

F-Digione: Opere d'arte e strutture

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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