F-Charbonnières-les-Bains: Lavori di costruzione di edifici scolastici

Paese :

Francia

Città/Luogo:

CHARBONNIERES-LES-BAINS

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:215126-2008

Data di pubblicazione :

Sept 20, 2008

Data limite :

Oct 22, 2008

Compratori:

REGION RHONE-ALPES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

REGION RHONE-ALPES
CHARBONNIERES-LES-BAINS
Francia

Sito Web :

http://www.rhonealpes.fr

Tipo del bando digara: 1140
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 159/2008
, #
215126-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura negoziata
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Région Rhône-Alpes,
78, route de Paris BP 19, Contattare: M. Sébastien Olivier, All'attenzione
di: M. le Président, F-69751 Charbonnières-les-Bains Cedex. Tel. 04 78 95
86 50. E-mail: sebastien.olivier@icade.fr. Fax 04 72 60 62 59.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.rhonealpes.fr.
Profilo di committente: https://marchespublics.rhonealpes.fr/.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: M. Dorgnon, 25 - 27, rue
Paul Henry Spaak, 26000 Valence. Tel. 04 75 56 92 00. E-mail:
robert.dorgnon@wanadoo.fr. Fax 04 75 56 03 16.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: ICADE, 78, rue de la Villette,
Contattare: Sébastien Olivier, 69425 Lyon Cedex 03. Tel. 04 78 95 86 50.
E-mail: sebastien.olivier@icade.fr. Fax 04 72 60 62 59.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: ICADE, 78, rue
de la Villette, Contattare: Sébastien Olivier, 69425 Lyon Cedex 03. Tel.
04 78 95 86 50. E-mail: sebastien.olivier@icade.fr. Fax 04 72 60 62 59.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45214200, 45262660,
45421141, 45314320, 45324000, 45314000, 45314120, 45314200, 45314300.
Descrizione: Lavori di costruzione di edifici scolastici.
Lavori di rimozione dell'amianto.
Installazione di tramezzi.
Installazione di cavi per reti computerizzate.
Opere in cartongesso.
Installazione di dispositivi di telecomunicazione.
Installazione di standard telefonici.
Installazione di linee telefoniche.
Installazione di infrastrutture per cavi.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 22.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Région Rhône-Alpes, 78, route
de Paris BP 19, Contact: M. Sébastien Olivier, à l'attention de M. le
Président, F-69751 Charbonnières-les-Bains Cedex. Tél. 04 78 95 86 50.
E-mail: sebastien.olivier@icade.fr. Fax 04 72 60 62 59.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.rhonealpes.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.rhonealpes.fr/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: M. Dorgnon, 25 - 27, rue Paul Henry Spaak, 26000 Valence. Tél.
04 75 56 92 00. E-mail: robert.dorgnon@wanadoo.fr. Fax 04 75 56 03 16.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: ICADE, 78,
rue de la Villette, Contact: Sébastien Olivier, 69425 Lyon Cedex 03. Tél.
04 78 95 86 50. E-mail: sebastien.olivier@icade.fr. Fax 04 72 60 62 59.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: ICADE, 78, rue de la Villette, Contact: Sébastien Olivier, 69425
Lyon Cedex 03. Tél. 04 78 95 86 50. E-mail: sebastien.olivier@icade.fr.
Fax 04 72 60 62 59.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux
de restructuration des cuisines pédagogiques du lycée professionnel
hôtelier de Tain l'hermitage (26) - relance des lots 1, 9 et 19.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Rue Jean Monnet, F-26600 Tain-l'Hermitage.
Code NUTS: FR713.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Travaux
de restructuration des cuisines pédagogiques du lycée professionnel
hôtelier de Tain l'hermitage - relance des lots 1, 9 et 19.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45214200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: La présente consultation est susceptible de
donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir
adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et
des marchés complémentaires.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 19 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: désamiantage
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Dépose de dalles de sols et retrait de colles
contenant de l'amiante : 500m².
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45262660.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Qualification effective: 1
513 Effectif minimum dans l'activité du lot: EFF2.
LOT N° 9
INTITULÉ: doublages - cloisons sèches
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Doublage collé: 250 m².
Cloisons en carreaux de briques: 650 m².
Cloisons en plaques de plâtre sur ossature métallique: 700 m².
Plafonds en plaques de plâtre sur ossature métallique: 250 m².
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421141, 45324000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Qualification effective: 4
131 Effectif minimum dans l'activité du lot: EFF2 - Mini 10 personnes.
LOT N° 19
INTITULÉ: vdi
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Réseau banalisé RJ 45 catégorie 5eintégration
de matériel dans une baie VDI Déplacement d'un autocom.déplacement de la
tête France Telecom.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45314320, 45314000, 45314120, 45314200, 45314300.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Qualification effective:
CF2-TC-FO Effectif minimum dans l'activité du lot: EFF 2.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement de l'opération
est assuré par la Région Rhone-Alpes sur ses fonds propres.
Le règlement des sommes dues au titre du contrat se fera par virement
bancaire dans un délai maximal de 45 jours et sera effectué par la Région
Rhone-Alpes ou son mandataire le cas échéant. En cas de retard dans les
règlements, le titulaire à droit à des intérêts moratoires calculés sur la
base de l'intérêt légal majoré de deux points.
Les conditions de paiement figurent au CCAP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement, le maître
d'ouvrage / le maître d'ouvrage mandaté imposera lors de la signature du
marché une forme de groupement de type solidaire. De préférence et afin de
faciliter le paiement par le comptable public, il est demandé aux
candidats en groupement solidaire d'ouvrir un compte commun et non un
compte au seul nom du mandataire.
Le candidat peut faire partie de plusieurs groupements mais ne peut-être
mandataire que d'un seul.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: 1. Déclaration d'intention de soumissionner ou Dc4 (vous
trouverez ce document sur le site http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/
daj/DC/imprimes_dc/dc4.rtf).
Chaque membre d'un groupement doit fournir les pièces suivantes :
2. Une attestation sur l'honneur datée et signée en original (Cf. Modèle
situé en annexe 4 du règlement de consultation ou équivalent);
3. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en
redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats
devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières minimales
pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché, notamment que le
fait d'exécuter ce marché ne remet pas en cause l'équilibre financier de
leur structure eu égard à leur assise financière.
A ce titre, les candidats doivent fournir : le chiffre d'affaires des
trois dernières années (formulaire Dc5 ou équivalent).
Les entreprises nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir
ces informations sur les 3 dernières années ne seront pas évincées sur ce
simple fait.
Les candidats doivent également apporter la preuve qu'ils disposent d'une
assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats doivent
remettre:
— Des références de nature comparable et de moins de cinq ans. Pour chaque
référence citée, le candidat devra indiquer le nom du maître d'ouvrage, la
date de réalisation et la nature de la prestation réalisée,
— Des certificats de qualifications professionnelles.
Les renseignements seront présentés selon l'annexe 1 - tableau des
références du règlement de consultation.
Les candidats peuvent remettre, de manière facultative, des certificats de
bonne exécution de prestations déjà réalisées auprès de pouvoirs
adjudicateurs ou d'acheteurs privés - confère annexe 2 du règlement de
consultation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): En l'absence de références
ou qualifications, les candidats devront démontrer qu'ils disposent des
niveaux minimaux de capacités techniques et professionnelles permettant
d'assurer les prestations (voir détail des lots).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0382.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis sur
un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO: 2008/S 61-082336 du 28.3.2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Critère de sélection des candidatures:
Le pouvoir adjudicateur ouvre la première enveloppe et juge selon les
critères suivants:
Après vérification que les pièces dont la production était réclamée sont
présentes et complètes, les candidatures seront examinées au regard des
niveaux de capacités techniques, financières et professionnelles
mentionnés ci-dessus.
En vertu de l'article 52 du code des marchés publics, l'absence de
références relatives à l'exécution de marchés de même nature ne peut
justifier l'élimination d'un candidat.
En cas de contre références, la région Rhône-Alpes se réserve la
possibilité d'exclure l'entreprise concernée de ses consultations. Chaque
cas sera étudié séparément.
En cas d'inexactitude des renseignements prévus aux articles prévus aux
articles 44 et 46 et dans les conditions définies à l'article 47 du Code
des marchés publics, le marché pourra être résilié aux torts du titulaire,
sans que celui-ci puisse prétendre à une indemnité. La résiliation se fera
aux frais et risques du titulaire.
Par dérogation à l'article 46 du CCAG travaux, le titulaire sera informé
par courrier de la sanction envisagée et aura 15 jours pour présenter ses
observations.
Une visite du site est conseillée. Afin d'organiser cette visite il
convient de s'adresser à : Mme Marchello, Intendante, tel: 475 07 57 23.
Le mode de transmission des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est
le mode papier. Toutefois,Si un candidat souhaite ne pas respecter ce
choix, il peut utiliser la plateforme de dématérialisation des marchés
publics de la région Rhône-Alpes à l'adresse suivante :
https://marchespublics.rhonealpes.fr/ l'ouverture des offres n'est pas
publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69003 Lyon.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé pré-contractuel: avant la signature
du marché (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative),
— Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du
Code de Justice Administrative),
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat
dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la
notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce
recours seulement avant la signature du marché,
— Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans un délai
de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la
conclusion du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du
16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation. Cet avis prendra la
forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la
Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public
à la concurrence.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.8.2008.

Aggiornare

: Sept 20, 2008

Tipo del bando digara: 8098
-
Informazioni complementari
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 183/2008
, #
242068-2008
Numero del documento di referenza
: 215126-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura negoziata
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
Région Rhône-Alpes, 78, route de Paris BP 19, attn: M. le Président,
F-69751 Charbonnières-les-Bains Cedex. Tel. 04 78 95 86 50. E-mail:
sebastien.olivier@icade.fr. Fax 04 72 60 62 59.
(Supplemento alla Gazzetta ufficiale dell´Unione europea, 19.08.2008,
2008/S 159-215126)
Oggetto: CPV: 45214200, 45262660, 45421141, 45314320, 45324000, 45314000,
45314120, 45314200, 45314300.
Lavori di costruzione di edifici scolastici.anziché: IV.3.4): 22.9.2008
(16:00).
leggi: IV.3.4): 22.10.2008 (16:00).

F-Charbonnières-les-Bains: Lavori di costruzione di edifici scolastici

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Informazioni generali

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