F-Orleans: Medicinali per il tubo digestivo e il metabolismo

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ORLEANI

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:215357-2008

Data di pubblicazione :

Aug 19, 2008

Data limite :

Oct 2, 2008

Compratori:

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

EMA/DCSSA/DAPS - SSA
ORLEANS
Francia

Sito Web :

http://www.achats.defense.gouv.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 159/2008
, #
215357-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: EMA/DCSSA/DAPS - SSA,
BP 05, All'attenzione di: directeur des Approvisionnements en produits de
santé - service de Santé des Armées, F-45998 Orléans. Tel. (33) 238 60 74
56. E-mail: daec.ach@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 73 39.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.achats.defense.gouv.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: DAPS - SSA/division
marchés/bureau pharmacie, BP 05, All'attenzione di: Pharmacienne
Principale Isabelle Matheu, 45998 Orléans Armées. Tel. (33) 238 60 72 27.
E-mail: daec.ach.ph@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 73 39. Indirizzo
Internet (URL): http://www.achats.defense.gouv.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: DAPS - SSA/division marchés/bureau
pharmacie, BP 05, All'attenzione di: mme Grélard-Noël Patricia, 45998
Orléans Armées. Tel. (33) 238 60 72 59. E-mail: daec.ach.ph@daec-ssa.com.
Fax (33) 238 60 73 39. Indirizzo Internet (URL):
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: DAPS -
SSA/commision d'appels d'offres, BP 05, All'attenzione di: Secrétaire Cao,
45998 Orléans Armées. Tel. (33) 238 60 72 30. E-mail:
daec.ach.cao@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 75 79. Indirizzo Internet
(URL): http://www.achats.defense.gouv.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 24410000, 85100000.
Descrizione: Medicinali per il tubo digestivo e il metabolismo.
Servizi sanitari.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 2.10.2008 -
17:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 2.10.2008 - 17:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: EMA/DCSSA/DAPS - SSA, BP 05, à
l'attention de directeur des Approvisionnements en produits de santé -
service de Santé des Armées, F-45998 Orléans. Tél. (33) 238 60 74 56.
E-mail: daec.ach@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 73 39.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: DAPS - SSA/division marchés/bureau pharmacie, BP 05, à
l'attention de Pharmacienne Principale Isabelle Matheu, 45998 Orléans
Armées. Tél. (33) 238 60 72 27. E-mail: daec.ach.ph@daec-ssa.com. Fax (33)
238 60 73 39. URL: http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: DAPS -
SSA/division marchés/bureau pharmacie, BP 05, à l'attention de mme
Grélard-Noël Patricia, 45998 Orléans Armées. Tél. (33) 238 60 72 59.
E-mail: daec.ach.ph@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 73 39. URL:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: DAPS - SSA/commision d'appels d'offres, BP 05, à l'attention de
Secrétaire Cao, 45998 Orléans Armées. Tél. (33) 238 60 72 30. E-mail:
daec.ach.cao@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 75 79. URL:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Défense.
Santé.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Somatostatine injectable.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Divers établissements du service de santé des
armées Chartres, Marseille, Vitry-le-François, Mondeville, Brest, Orléans.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marché à bon de commande au
sens de l'article 77 du CMP.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Somatostatine injectable.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24410000, 85100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Quantités annuelles estimées à
l'ucd:
— Somatostatine présentation injectable à environ 0,25 mg: mini: 40; maxi:
120,
— Somatostatine présentation injectable à environ 3 mg: mini: 600; maxi: 1
800,
— Somatostatine présentation injectable à environ 6 mg: mini: 30; maxi:
90.
Durée totale du marché: un an reconductible 3 fois.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Conformément aux dispositions
des articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment les
articles 86 à 91 (versement des avances et acomptes) et l'article 98
(paiement à 50 jours).
Prix: ferme pour la durée globale du marché.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: L'offre sera présentée par une seule
entreprise ou par un groupement.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à
l'attributaire du marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: ¤ Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat,
candidature seule ou non, liste des membres du groupement, lots auxquels
il soumissionne, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références,
renseignements sur ses moyens humains et techniques, déclaration sur
l'honneur en matière sociale, fiscale et droit du travail.
Le candidat doit fournir l'ensemble des attestations et documents prévus
aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les
formulaires DC 4 et DC 5 disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr dans
l'espace des marchés publics, rubrique formulaire.
— Critères de sélection des candidatures :
— Garanties et capacités techniques et financières,
— Références et qualifications professionnelles.
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles,
techniques et financières du candidat sont:
— Les références professionnelles,
— Les qualifications professionnelles,
— Le chiffre d'affaire annuel des 3 derniers exercices,
— Les effectifs, moyens de l'entreprise.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaire
annuel des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Qualifications
professionnelles, effectifs, moyens de l'entreprise.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique. Pondération: 50 %.
2. coût. Pondération: 40 %.
3. délai de livraison. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 021-C-AOO-08-PGN-217.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 2.10.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.10.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La remise électronique des offres est
autorisée sur le portail www.achats.defense.gouv.fr.
Documents mentionnés aux articles 44 et 45 du CMP.
Les imprimés types sont disponibles sur le site www.finances.gouv.fr.
Moyens de retrait du dossier de consultation:
— Sur le site internet : www.achats.defense.gouv.fr.
Le dossier de consultation sera téléchargeable sur ce site au plus tard 72
heures après la parution du présent avis.
Par courrier: DAPS - SSA - division Marchés - bureau Pharmacie - B.P. 05 -
45998 Orléans Armées.
Situation géographique de l'établissement: Camp d'Orléans-Chanteau - route
de Saint Lyé la Forêt - CD 97 - fleury Les Aubrais (Loiret 45).
— Par télécopie: 238 60 73 39.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans Cédex 1.
Tél. (33) 238 77 59 00. URL: http://www.ta-orleans.juradm.fr. Fax (33) 238
53 85 16.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans,
28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans Cédex 1. Tél. (33) 238 77 59 00.
URL: http://www.ta-orleans.juradm.fr. Fax (33) 238 53 85 16.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.8.2008.

F-Orleans: Medicinali per il tubo digestivo e il metabolismo

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

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