F-Marsiglia: Apparecchiature mediche e di laboratorio, strumenti ottici e di precisione, orologi, prodotti farmaceutici e relativi materiali medici correnti

Paese :

Francia

Città/Luogo:

MASSALIA

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:220131-2008

Data di pubblicazione :

Aug 23, 2008

Data limite :

Oct 2, 2008

Compratori:

ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX MARSEILLE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX MARSEILLE
MARSEILLE
Francia

Sito Web :

http://www.ap-hm.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 163/2008
, #
220131-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Assistance publique -
Hôpitaux Marseille, Direction des services économiques - Division des
marchés - 80, rue Brochier, All'attenzione di: Mme Le Directeur des
services économiques de l'AP-HM, F-13354 Marseille Cedex 5.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.ap-hm.fr.
Profilo di committente: http://www.achats-chu.com.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Assistance
publique-hôpitaux de Marseille - Direction des services économiques -
Division des investissements médicaux et hôteliers, 80, rue Brochier,
Contattare: Emmanuelle Bessac, All'attenzione di: Mme Le Directeur des
services économiques, 13354 Marseille Cedex 5. E-mail:
emmanuelle.bessac@ap-hm.fr. Fax (33) 491 38 17 07. Indirizzo Internet
(URL): http://www.achats-chu.com.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Direction des services
économiques-division marchés-bureau 143, 80, rue Brochier, Contattare:
Annie Tourel, All'attenzione di: Mme Le Directeur des services
économiques, 13354 Marseille Cedex 5. E-mail: annie.tourel@ap-hm.fr. Fax
(33) 491 38 13 11.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Direction des
services économiques - Division marchés - Bureau 152, 80, rue Brochier,
Contattare: Ghislaine Perdigon, All'attenzione di: Mme Le Directeur des
services économiques, 13354 Marseille Cedex 5. E-mail:
ghislaine.perdigon@ap-hm.fr. Fax (33) 491 38 13 11. Indirizzo Internet
(URL): http://www.achats-chu.com.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 33000000, 33253458,
33253450, 24496600.
Descrizione: Apparecchiature mediche e di laboratorio, strumenti ottici
e di precisione, orologi, prodotti farmaceutici e relativi materiali
medici correnti.
Analizzatori immunoenzimatici.
Apparecchi per analisi biochimiche.
Reattivi per elettroforesi.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 2.10.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 2.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Assistance publique - Hôpitaux
Marseille, Direction des services économiques - Division des marchés - 80,
rue Brochier, à l'attention de Mme Le Directeur des services économiques
de l'AP-HM, F-13354 Marseille Cedex 5.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ap-hm.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Assistance publique-hôpitaux de Marseille - Direction des
services économiques - Division des investissements médicaux et hôteliers,
80, rue Brochier, Contact: Emmanuelle Bessac, à l'attention de Mme Le
Directeur des services économiques, 13354 Marseille Cedex 5. E-mail:
emmanuelle.bessac@ap-hm.fr. Fax (33) 491 38 17 07. URL:
http://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction des
services économiques-division marchés-bureau 143, 80, rue Brochier,
Contact: Annie Tourel, à l'attention de Mme Le Directeur des services
économiques, 13354 Marseille Cedex 5. E-mail: annie.tourel@ap-hm.fr. Fax
(33) 491 38 13 11.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction des services économiques - Division marchés - Bureau
152, 80, rue Brochier, Contact: Ghislaine Perdigon, à l'attention de Mme
Le Directeur des services économiques, 13354 Marseille Cedex 5. E-mail:
ghislaine.perdigon@ap-hm.fr. Fax (33) 491 38 13 11. URL:
http://www.achats-chu.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et maintenance d'automates d'électrophorèse.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Divers laboratoires des établissements
hospitaliers de l'AP-HM, F-13000 Marseille.
Code NUTS: FR824.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et maintenance d'automates d'électrophorèse - Fourniture des
consommables et réactifs associés. (2 lots).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33000000, 33253458, 33253450, 24496600.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Appel d'offres composé de 2 lots
traités séparément dans le cadre d'un marché à bons de commande sans
minimum ni maximum. Chacun des lots comporte 3 parties : Partie A :
équipement - Partie B : maintenance - Partie C : réactifs et consommables.
Le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une
durée de 4 ans. Au terme de ce marché, une prorogation d'une période de 6
mois peut être exceptionnellement notifiée par l'administration au
fournisseur.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Partie a : fourniture d'automates
d'électrophorèse sur technique capillaire.
Partie b : fourniture de la maintenance.
Partie c: fourniture de réactifs et consommables.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Non chiffré.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Évaluation des besoins pour
information (à titre indicatif) : partie A - équipements : l'estimation
des besoins immédiats est évaluée à un appareil soit environ 50 000 euro
TTC. Partie B - Maintenance des appareils : l'estimation chiffrée des
besoins est évaluée à minimum 5 000 euro TTC par an pour un appareil.
Partie C - Réactifs et consommables : l'estimation chiffrée des besoins ne
peut pas être évaluée précisement à ce jour car elle dépendra de la
répartition des activités entre les appareils proposés dans ce lot et ceux
du lot 2.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Partie a : fourniture d'automates
d'électrophorèse sur gel d'agarose.
Partie b : fourniture de la maintenance.
Partie c: fourniture de réactifs et consommables.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Non chiffré.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Évaluation des besoins pour
information (à titre indicatif) : partie A - équipements : l'estimation
des besoins immédiats est évaluée à un appareil soit environ 25 000 euros
TTC. Partie B - Maintenance des appareils : l'estimation chiffrée des
besoins est évaluée à minimum 2 500 euros TTC par an pour un appareil.
Partie C - Réactifs et consommables : l'estimation chiffrée des besoins ne
peut pas être évaluée précisement à ce jour car elle dépendra de la
répartition des activités entre les appareils proposés dans le lot 1 et
ceux du lot 2.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement sera réalisé
sur les budgets d'investissement et d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement
sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le
comptable chargé du paiement est : M. Le Receveur des Finances AP-HM -
Immeuble Grand Prado - 6, Allées Turcat Méry bat A (5ème étage), F-13008
Marseille.
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de
paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au
versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est
celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts
ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le délai de paiement prendra
effet à compter de la date de réception de la facture sous réserve que la
marchandise soit reconnue conforme et la facture validée.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: L'assistance publique - Hôpitaux de
Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateurs économiques
pour l'exécution du présent marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats devront fournir les justificatifs suivants
dans l'enveloppe de candidature :
1) La lettre de candidature modèle DC 4.
La lettre de candidature est obligatoire en cas de groupement
d'entreprise.
2) La déclaration du candidat modèle DC 5 actualisé (conformité avec
l'article 44 du CMP)
N.B. : renseigner toutes les rubriques dont celles relatives aux
références et aux moyens en effectif du candidat.
3) En l'absence de DC 5, les candidats devront fournir les justificatifs
tels qu'ils sont énumérés aux articles 43,45,46 du code des marchés
publics.
La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette
dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant
qualité pour engager la société à l'occasion du marché (rubrique "b" de la
déclaration du candidat modèle DC 5).
Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue
étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en
langue française dont l'exactitude est certifiée par un traducteur expert
auprès des tribunaux (soit auprès des tribunaux français, soit auprès des
tribunaux du pays du candidat), et dont le nom et l'adresse seront
indiqués.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats
devront fournir le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières
années pour un volume de fournitures correspondant à l'objet de la
consultation.
Ne pourront être agréées les candidatures qui ne sont pas recevables en
application de l'article 43 du CMP ; les candidatures qui ne sont pas
accompagnées des pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du CMP ; les
candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux de capacités
professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis
d'appel public à la concurrence ou dans le règlement de consultation en
application de l'article 52 du CMP.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pas de capacité technique
exigée pour ce marché.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique des appareils. L'analyse technique sera effectuée sur
la base du CCTP et du contexte d'utilisation du dispositif. Cette
appréciation fera l'objet d'une notation après expertise qui mettra en
valeur les performances et qualités de l'équipement proposé et reconnu
conforme aux exigences du cahier des charges et en particulier des
questionnaires techniques. Il s'agit des analyseurs,des produits
nécessaires au fonctionnement, des techniques d'analyses, de la sécurité
de manipulation, des systèmes informatisés proposés et les liaisons à
notre système informatique hospitalier, des matériaux recyclables intégrés
dans les équipements. Pondération: 60 %.
2. Coût global de possession de l'équipement (achat + exploitation) qui
sera chiffré sur 5 ans et qui integrera le coût d'acquisition, le coût de
tous les réactifs et consommables sur la base de l'activité ciblée, le
coût de maintenance tous risques au-delà de la période de garantie.
L'étude économique portera sur le coût de possession de chaque appareil,
celui-ci prend en compte le montant de l'appareil et son coût
d'exploitation (réactifs, consommables et maintenance) sur la base des
besoins concernant les laboratoires, dont l'activité a été donnée dans le
CCTP et sur la durée d'amortissement de chaque équipement.les candidats
devront impérativement remplir les annexes non contractuelles relatives à
l'exploitation. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AO EB 2843-08.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 2.10.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les documents de la consultation peuvent être
obtenus gratuitement par les candidats :
— Par téléchargement à l'adresse internet du serveur national :
http://www.achats-chu.com , la référence de dossier à chercher pour le
téléchargement est DSE_082996.
— En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au
téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou
télécopie à la direction des services économiques, division marchés -
Bureau 143 - 1er étage - 80, rue Brochier - F-13354 Marseille Cedex 05 -
Fax : (33) 491 38 13 11.
Les offres devront parvenir à la direction des services économiques,
division marchés - Bureau 152 - 1er étage - 80, rue Brochier - F-13354
Marseille Cedex 05, les jours ouvrables de 8h00 à 12h00 et de 14h00 à
16h00, au plus tard à la date limite de réception des offres.
L'enveloppe extérieure mentionnera : "fourniture et maintenance
d'automates d'électrophorèse. Fourniture des consommables et réactifs
associés - AO 2843.08 - a ouvrir en commission".
Les dossiers qui seraient remis ou qui seraient réceptionnés après la date
et l'heure limites fixées dans la page de garde, ainsi que ceux remis sous
enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
À l'intérieur de ce pli, les entreprises auront à produire un dossier
complet comprenant les pièces énoncées ci-dessous et contenues dans 2
enveloppes également cachetées portant le nom du candidat.
L'enveloppe des offres contiendra les documents suivants, datés et signés
en originaux :
1- Un acte d'engagement dûment complété, signé et revêtu du cachet de la
société.
2- Les annexes des actes d'engagement entièrement renseignées
— Tableaux récapitulatifs des offres : annexes A, B1, B2, B3, D,
— Tableaux d'évaluation des coûts d'exploitation : annexes C (soit 2
annexes par lot).
3- Un devis descriptif détaillé qui précisera les configurations
matérielles, environnementales et logicielles proposées.
4- Tarifs des réactifs, consommables et accessoires en vigueur à la date
limite de réception des offres associés à chaque équipement
5- Dossier technique de fonctionnement pour chaque équipement.
6- Pour chaque équipement proposé : les certificats de marquage CE et/ou
CEIVD si prévus par la législation en vigueur
7- La documentation technique des réactifs et consommables proposés.
Important : une seule offre équivalente pourra être proposée, elle devra
répondre exactement aux caractéristiques demandées au CCTP. Cette
proposition devra être clairement identifiable sous le terme "offre
équivalente" . (cf. Article 7.1 du RC : document à produire dans la 2ème
enveloppe).
Les offres devront être parvenues soit par voie postale ou par tout
système d'acheminement en lettre recommandée avec accusé de réception à
l'adresse désignée ci-dessus, soit déposées à l'adresse ci-dessus aux
heures d'ouverture des bureaux contre remise de récépissé avant les date
et heure limites de réception des offres, soit adressées par transmission
électronique selon les modalités précisées à l'article 8 du RC. En cas de
transmission électronique, les offres devront être dans un des formats
décrits dans l'article 13 du RC, sous peine d'irrecevabilité des offres.
Cet article énumère toutes les exigences liées à la transmission
électronique.
La transmission des candidatures et offres doit s'effectuer de préférence
par voie électronique. Néanmoins et jusqu'au 31 12 2009 les candidats ont
toujours la possibilité lors du dépôt de leur candidature et de leur
offre, de choisir entre la transmission sur support papier ou sur support
physique électronique.
Le choix est définitif pour la suite de la procédure.
Le support physique électronique est une alternative au support papier :
si les documents comportent une signature électronique, seule la
transmission par voie électronique est possible, sous peine
d'irrecevabilité de l'offre.
Le choix effectué entre la transmission électronique et la transmission
sur support papier constitue pour le candidat un choix global s'appliquant
à la candidature et à l'offre elle-même ; en cas de transmission des
dossiers par voie électronique, seuls peuvent faire l'objet d'un envoi
distinct par une autre voie les documents que le candidat doit produire
sans pouvoir se les procurer sous la forme d'un document électronique (par
exemple : pièces à remettre à l'appui de la candidature, qui peuvent
toutefois être fournies par le candidat sous forme numérisée) les
échantillons ainsi que les plans, esquisses ou maquettes.
Au jour et à l'heure limite de réception des dossiers, seul sera pris en
compte, en cas de transmission multiple, le dernier dossier reçu
(candidature + offre) qu'il arrive par transmission électronique ou par
transmission sur support papier.
La date et l'heure de réception seront prises en compte pour les envois
d'un même candidat.
En cas de réception concomitante (même jour, même heure) l'ensemble des
dossiers sera rejeté.
L'administration se réserve le droit de convertir ultérieurement les
formats des données et des pièces du marché dans lesquels ont été encodés
les fichiers afin d'assurer leur lisibilité dans le moyen et long terme.
Afin d'empêcher la diffusion des virus informatiques, les fichiers
comportant notamment les extensions suivantes ne doivent pas être utilisés
par le soumissionnaire : exe, com, pif, vbs, scr, msi, eml.
Par ailleurs, les fichiers dont le format est autorisé ne doivent pas
contenir des macros.
Les candidatures et offres transmises par voie électronique ou envoyées
sur support physique électronique doivent être signées au moyen d'un
certificat de signature électronique d'une catégorie conforme au
référentiel institutionnel de sécurité et référencée sur la liste publiée
à l'adresse : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Le dépôt de ces candidatures et offres donne lieu à un accusé de réception
mentionnant la date et l'heure de réception.
En cas de transmission électronique, les candidats peuvent adresser une
copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support
papier dans le délai imparti pour la remise des dossiers. Cette copie doit
être placée dans un pli scellé comportant la mention "copie de sauvegarde"
et, en cas d'envoi sur support physique électronique, des supports
distincts pour la candidature et pour l'offre. Cette copie sera utilisée
exclusivement dans les cas prévus à l'article 11 de l'arrêté du 28 8 2006
relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés
publics formalisés.
En cas de procédure ouverte et de transmission électronique du dossier,
l'éventuelle copie de sauvegarde sera renvoyée au candidat sans avoir été
ouverte si sa candidature est rejetée en application de l'article 52 CMP.
En cas de procédure ouverte et de transmission du dossier sur support
physique électronique, le support portant l'offre sera renvoyée au
candidat sans avoir été ouverte si sa candidature n'est pas admise.
Dans l'immédiat, la mise en oeuvre au niveau de l'AP-HM de la
dématérialisation de la procédure de passation des marchés s'arrête au
stade de la réception des dossiers de candidature et d'offre ; ces
dossiers font l'objet d'une opération de re-matérialisation à cette
échéance et les candidats s'engagent donc à accepter l'éventuelle
signature manuscrite d'un marché papier.
En cas de détection d'un programme informatique malveillant lors de
l'ouverture d'un dossier et à défaut d'une copie de sauvegarde, il pourra
être procédé par l'AP-HM à une tentative de réparation ; s'il n'est pas
tenté une réparation ou en cas d'échec, le dossier pourra être
éventuellement complété en application de l'article 52 du code s'il s'agit
d'un document relatif à la candidature et il devra être déclaré nul et non
avenu s'il s'agit d'un document relatif à l'offre ; le candidat concerné
sera informé de la situation et du résultat de la tentative de réparation.
Les mêmes dispositions s'appliquent à la copie de sauvegarde lorsque à son
ouverture un programme malveillant est détecté.
Afin de permettre l'utilisation optimale du site mis à la disposition des
candidats, une plaquette, décrivant l'ensemble de ses fonctionnalités
(accusé réception, archivage, traçabilité des actions,...) est accessible
à l'adresses suivante : http://www.achats-chu.com.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui lui seraient
nécessaires au cours de leur étude, le candidat adressera
préférentiellement sa (ses) question (s) par l'intermédiaire de la
plate-forme : http://www.achats-chu.com.
Néanmoins, toute demande de renseignement pourra également être adressée
par télécopie à la direction des services économiques -.
Mme Emmanuelle Bessac - 80,rue Brochier - F-13354 Marseille Cedex 05 - Fax
(33) 491 38 17 07.
Ingénieurs chargés du dossier :
M. Yves Maggiore (Ingénieur Biomédical) Fax (33) 491 38 17 07 - Mme
Sandrine Giliberti (ingénieur des laboratoires : pour la partie
exploitation) Fax (33) 491 38 19 22
Une réponse sera adressée en temps utile à tous les candidats ayant été
destinataires du dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex.
Tél. (33) 491 13 48 33. Fax (33) 491 81 13 87.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de
Marseille, 22-24, rue Breteuil, 13281 Marseille. Tél. (33) 491 13 48 33.
Fax (33) 491 81 13 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.8.2008.

F-Marsiglia: Apparecchiature mediche e di laboratorio, strumenti ottici e di precisione, orologi, prodotti farmaceutici e relativi materiali medici correnti

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali