F-Strasburgo: Rivestimenti di suoli tessili

Paese :

Francia

Città/Luogo:

STRASBOYRGO

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:221088-2008

Data di pubblicazione :

Aug 26, 2008

Data limite :

Oct 14, 2008

Compratori:

VILLE DE STRASBOURG

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE STRASBOURG
STRASBOURG
Francia

Sito Web :

http://www.marchepublic.strasbourg.fr

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 164/2008
, #
221088-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de Strasbourg,
1, parc de l'Etoile, All'attenzione di: M. le Maire de Strasbourg, F-67076
Strasbourg Cedex. Tel. 03 88 60 95 03. E-mail:
marchespublics@cus-strasbourg.net. Fax 03 88 60 96 54.
Indirizzo(i) internet:
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Service de la Commande
Publique, 1, parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg Cedex. Tel. 03 88 60 95
03.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Communaute Urbaine de Strasbourg,
Service de la Commande Publique Espace Accueil, 2ème étage 1, parc de
l'Etoile, 67076 Strasbourg Cedex. Fax 03 88 60 96 54. Indirizzo Internet
(URL): http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Communaute
Urbaine de Strasbourg, Service de la Commande Publique Espace Accueil,
2ème étage 1, parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg Cedex. Indirizzo Internet
(URL): http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 17231400, 45442100,
45431100, 45432000, 45431200.
Descrizione: Rivestimenti di suoli tessili.
Lavori di tinteggiatura.
Lavori di rivestimento con piastrelle di pavimenti.
Posa e rivestimento di pavimenti, muri e tappezzeria.
Lavori di rivestimento con piastrelle di muri.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 14.10.2008 - 10:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Strasbourg, 1, parc
de l'Etoile, à l'attention de M. le Maire de Strasbourg, F-67076
Strasbourg Cedex. Tél. 03 88 60 95 03. E-mail:
marchespublics@cus-strasbourg.net. Fax 03 88 60 96 54.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Service de la Commande Publique, 1, parc de l'Etoile, 67076
Strasbourg Cedex. Tél. 03 88 60 95 03.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communaute
Urbaine de Strasbourg, Service de la Commande Publique Espace Accueil,
2ème étage 1, parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg Cedex. Fax 03 88 60 96
54. URL: http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communaute Urbaine de Strasbourg, Service de la Commande
Publique Espace Accueil, 2ème étage 1, parc de l'Etoile, 67076 Strasbourg
Cedex. URL: http://www.marchepublic.strasbourg.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 8047v -
travaux sur le patrimoine bati et non bati de la Ville de Strasbourg.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Territoire de la Ville de Strasbourg.
Code NUTS: FR421.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
séparé.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
17231400, 45432000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus à
compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2009.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des
marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du
contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de revetement de sol sur le patrimoine
bati et non bati de la CUS.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
17231400, 45432000.
LOT N° 02
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de peinture sur le patimoine bati et
non bati de la CUS.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45442100.
LOT N° 03
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de carrelage sur le patrimoine bati et
non bati de la CUS.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431100, 45431200.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière
n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires.
Modalités de variation des prix: Révision Périodique Annuelle. Une avance
de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité
de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G. - Travaux. Le
délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements:
Ressources propres de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à
l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité
de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs
groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités. Un meme
prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un
meme marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc4 et Dc5
(dernière version actualisée) pour présenter leur candidature. Ces
documents sont disponibles gratuitement sur le site: www.minefe.gouv.fr.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers
exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une
assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des travaux
exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne
exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent
le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne
fin; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique et / ou des cadres de l'entreprise, et notamment des
responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme
nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le
matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de contrats de meme nature.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations. Pondération: 60 %.
2. Valeur technique. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 8047V.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 14.10.2008 - 10:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats doivent utiliser les formulaires
Dc4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat) pour
présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefi.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par
lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la
transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité
et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des
plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Strasbourg, 31, avenue de la Paix, BP 1038f, 67070
Strasbourg. E-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr. Tél. 03 88 21 23 23.
Fax 03 88 36 44 66.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Les recours peuvent etre introduits sur le
fondement: - soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative
jusqu'à la signature du contrat, - soit de l'article R 421-1 du meme code
dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de
rejet de la candidature ou de l'offre, - soit de la jurisprudence du
Conseil d'etat du 16.7.2007, Société Tropic Travaux (Req no 291545) dans
un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein
contentieux peut etre assorti le cas échéant d'une demande de suspension
sur la base de l'article L 521 -1 du CJA.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.8.2008.

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