F-Tolosa: Pensiline

Paese :

Francia

Città/Luogo:

TOYLOYZI

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:226636-2008

Data di pubblicazione :

Sept 2, 2008

Data limite :

Oct 21, 2008

Compratori:

CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES
TOULOUSE
Francia

Sito Web :

http://www.midipyrenees.fr

Tipo del bando digara: 2110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 169/2008
, #
226636-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Forniture
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Conseil Régional
Midi-Pyrénées, DAJ - Service des Marchés Publics Hôtel de Région, 22,
boulevard du Maréchal Juin, All'attenzione di: Président du Conseil
Régional Midi-Pyrénées, F-31406 Toulouse Cédex 9. Tel. 05 61 33 55 83.
E-mail: marches.publics@cr-mip.fr. Fax 05 61 33 51 35.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.midipyrenees.fr.
Profilo di committente: http://marchespublics.midipyrenees.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 28812100, 92300000,
31500000, 36140000, 36671110.
Descrizione: Pensiline.
Servizi di intrattenimento.
Apparecchi di illuminazione e lampade elettriche.
Arredi ed attrezzature varie.
Vasellame.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 21.10.2008 - 23:59.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Régional
Midi-Pyrénées, DAJ - Service des Marchés Publics Hôtel de Région, 22,
boulevard du Maréchal Juin, à l'attention de Président du Conseil Régional
Midi-Pyrénées, F-31406 Toulouse Cédex 9. Tél. 05 61 33 55 83. E-mail:
marches.publics@cr-mip.fr. Fax 05 61 33 51 35.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.midipyrenees.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.midipyrenees.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Conception et réalisation scénographiques des événements organisés par la
Région Midi-Pyrénées.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Location.
Code NUTS: FR62.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Conception et réalisation scénographiques des événements organisés par la
Région Midi-Pyrénées.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
28812100, 92300000, 31500000, 36140000, 36671110.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: structures et scènes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Structures et scènes.
Montant minimum/2 ans: 20 000 euros Ht/23 920 euros (T.T.C.).
Montant maximum/2 ans: 75 000 euros Ht/89 700 euros (T.T.C.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
92300000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 02
INTITULÉ: chapiteaux
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chapiteaux.
Montant minimum/2 ans: 29 000 euros Ht/34 684 euros (T.T.C.).
Montant maximum/2 ans: 117 000 euros Ht/139 932 euros (T.T.C.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28812100.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 03
INTITULÉ: matériels de décoration et d'éclairage
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montant minimum/2 ans: 20 000 euros Ht/23 920
euros (T.T.C.).
Montant maximum/2 ans: 75 000 euros Ht/89 700 euros (T.T.C.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31500000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 04
INTITULÉ: mobilier de salles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mobilier de salles.
Montant minimum/2 ans: 8 000 euros Ht/9 568 euros (T.T.C.).
Montant maximum/2 ans: 37 000 euros Ht/44 252 euros (T.T.C.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36140000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 05
INTITULÉ: vaisselle et matériel de restauration
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vaisselle et matériel de restauration.
Montant minimum/2 ans: 20 000 euros Ht/23 920 euros (T.T.C.).
Montant maximum/2 ans: 75 000 euros Ht/89 700 euros (T.T.C.).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36671110.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une avance est prévue,
conformément aux articles 87 à 89 du Code des marchés publics. Son
versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première
demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Délai global de paiement: 45
jours (article 98 du Code des marchés publics).
Mode de règlement: virement bancaire (Mandat administratif).
Financement du marché: budget propre de la Région, absence de recours aux
fonds européens.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En application de l'article 51-vii du
Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, la
personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le candidat indique dans le Dc5 son no d'inscription au
registre du commerce ou au répertoire des métiers.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critère
candidatures: Chiffre d'affaires adéquat au montant du marché.
Le candidat précisera dans le Dc5:
Ses références similaires pour les prestations objet du marché,
Son chiffre d'affaire pour des prestations similaires.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères candidatures:
capacités professionnelles et techniques.
Le candidat est tenu de préciser dans le Dc5 les moyens humains et
techniques dont dispose le candidat pour la réalisation de la prestation.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Lots 1 à 3: A - Valeur technique. Pondération: 65.
2. Lots 1 à 3: B - Montant de la proposition. Pondération: 35.
3. Lots 4 et 5: A - Valeur technique. Pondération: 60.
4. Lots 4 et 5: B - Montant de la propositoin. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0058.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 21.10.2008 - 23:59.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Les séances ne sont pas publiques.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conformément aux dispositions de l'article 56
du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur permet la mise à
disposition en ligne du dossier de consultation des entreprises.
Le DCE est téléchargeable à l'adresse:
http://marchespublics.midipyrenees.fr./
Le dossier de la consultation peut aussi être retiré à l'adresse suivante
(remise contre récépissé ou envoi électronique): Region Midi-Pyrenees, DAJ
- service des Marchés Publics, Hôtel de Région, 22, boulevard du Maréchal
Juin, F-31406 Toulouse Cédex 9, Tél.: 05 61 33 55 83, fax: 05 61 33 51 35,
4ème étage - dAJ - porte 435, marches.publics@cr-mip.fr .
La transmission des offres s'effectuera selon les modalités prévues par le
Règlement de Consultation.
Date prévisionnelle de notification: 1.12.2008.
Le marché est traité par l'émission de bons de commande dans les limites
minimum et maximum indiquées dans le descriptif par lot, en application de
l'article 77 du Code des marchés publics (décret n° 2006-975).
La durée du marché est de 48 mois à compter de sa notification au
titulaire.
Les critères de jugement des offres sont décomposés en sous-critères comme
indiqués au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse
Cedex 07. E-mail: greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. 05 62 73 57 57. URL:
http://www.ta-toulouse.juradm.fr/. Fax 05 62 73 57 40.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Selon les dispositions de l'article L 551-1 du
Code de justice administrative, relatives au référé précontractuel,
l'introduction du recours pouvant se faire jusqu'à la signature du marché,
selon les dispositions de l'article R 421-1 du même code, le recours
contre les actes détachables du contrat est possible durant un délai de 2
mois courant à compter de la transmission de l'acte attaqué. Recours
direct contre le contrat est ouvert aux candidats évincés, ce recours peut
être formé durant un délai de 2 mois suivant la transmission de l'avis
d'attribution du marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.8.2008.

F-Tolosa: Pensiline

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