F-Saint-Etienne: Servizi di manutenzione di attrezzature per telecomunicazioni

Paese :

Francia

Città/Luogo:

SAINT-ETIENNE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:226845-2008

Data di pubblicazione :

Sept 2, 2008

Data limite :

Oct 13, 2008

Compratori:

VILLE DE SAINT-ETIENNE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

VILLE DE SAINT-ETIENNE
SAINT-ETIENNE
Francia

Sito Web :

http://www.saint-etienne.fr

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 169/2008
, #
226845-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Ville de
Saint-Etienne, hôtel de ville BP 503, All'attenzione di: le maire, F-42007
Saint-Etienne. Tel. 04 77 48 78 07. E-mail:
marchespublics@saint-etienne.fr. Fax 04 77 48 78 11.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.saint-etienne.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Patrick Blanchard, 6 rue
du Chanoine Ploton, 42000 Saint-Etienne. Tel. 04 77 48 70 06. E-mail:
maint-tel2009@saint-etienne.fr. Fax 04 77 48 70 15.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Direction Marchés Publics, hôtel de
ville BP 503, 42007 Saint-Etienne. Tel. 04 77 48 78 07. E-mail:
marchespublics@saint-etienne.fr. Fax 04 77 48 78 11. Indirizzo Internet
(URL): http://www.saint-etienne.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Direction
Marchés Publics, hôtel de Ville BP 503, 42007 Saint-Etienne. Tel. 04 77 48
78 07.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 50330000, 32500000,
50333200, 32200000.
Descrizione: Servizi di manutenzione di attrezzature per
telecomunicazioni.
Materiali per telecomunicazioni.
Riparazione e manutenzione di apparecchi per radiotelefonia.
Apparecchi trasmittenti per radiotelefonia, radiotelegrafia,
radiodiffusione e televisione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 13.10.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Saint-Etienne, hôtel
de ville BP 503, à l'attention de le maire, F-42007 Saint-Etienne. Tél. 04
77 48 78 07. E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr. Fax 04 77 48 78 11.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.saint-etienne.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Patrick Blanchard, 6 rue du Chanoine Ploton, 42000
Saint-Etienne. Tél. 04 77 48 70 06. E-mail:
maint-tel2009@saint-etienne.fr. Fax 04 77 48 70 15.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction
Marchés Publics, hôtel de ville BP 503, 42007 Saint-Etienne. Tél. 04 77 48
78 07. E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr. Fax 04 77 48 78 11. URL:
http://www.saint-etienne.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction Marchés Publics, hôtel de Ville BP 503, 42007
Saint-Etienne. Tél. 04 77 48 78 07.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Maintenance des installations de télécommunication, fourniture et
installation de petits équipements.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 5.
Lieu principal de prestation: Ville de Saint-Etienne, 42000 Saint-Etienne.
Code NUTS: FR715.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
consultation concerne la maintenance des installations téléphoniques
(environ 75 % de l'activité) et radiophonique (environ 25 % de l'activité)
ainsi que la fourniture et l'installation de petits équipements
péritéléphoniques et radiotéléphoniques.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50330000, 50333200, 32500000, 32200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché est conclu pour une
période initiale de 1 an du 1.1.2009 au 31/12/2009.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum
ni maximum, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
A titre indicatif, les valeurs des prestations de même nature, exprimées
en euros (T.T.C.) , pour la période de comparaison du 1er janvier 2007 au
31 décembre 2007 sont:
— Lot 1 : maintenance des installations de téléphonie: 120 000 euros- lot
2 : maintenance des installations de radiotéléphonie: 35 880 euros.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le marché peut être reconduit par périodes
successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans,
sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance des installations de téléphonie,
fourniture et installations de petits matériels téléphoniques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50330000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance des installations de
radiotéléphonie, fourniture et installations de petits matériels de
radiotéléphonie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32500000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune clause de garantie
financière n'est demandée.
— Avance prévue; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du
marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une
caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités financières
conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.
— Financement sur le budget de la ville de Saint-Etienne,
— Délai global de paiement : 45 jours,
— Application des règles de la comptabilité publique,
— Les prix sont unitaires,
— Prix révisables pour les prix du bordereau des prix unitaires et
ajustables pour les prix catalogue,
— Cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au code
des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est
imposée.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution
telles que prévues à l'article 14 du code des marchés dont le détail est
indiqué à l'article 5.14 du cctp de chacun des lots concernés.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Une lettre de candidature dont les éléments sont repris
dans le formulaire Dc4 datée et signée en original, - une déclaration sur
l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun
des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc 5), - la
copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
(Dc5), - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (Dc 5).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant
les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des
trois derniers exercices (Dc5), ou extrait Kbis pour les entreprises
nouvellement créées, - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une
assurance pour les risques professionnels (Dc5).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une présentation détaillée
du candidat comprenant: moyens techniques (locaux, agences, matériels,
véhicules), moyens humains (effectifs et importance du personnel
d'encadrement pour les trois dernières années) (Dc5), - une liste de
références récentes des principales prestations de même nature que celles
du présent marché (sur les trois dernières années) avec l'indication du
montant, de la date ainsi que le destinataire (Dc 5), - les mesures mises
en place par le candidat pour garantir la qualité (Dc5).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique.
Pondération: 60 %.
2. Prix. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08034560.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 13.10.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Avis intégral avec accès au dossier et au
guichet de dépôt : http://www.saint-etienne.fr.
Critères de sélection des candidatures.
— Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des
Marchés Publics,
— Garanties et capacités professionnelles, techniques et financièresles
modalités de la notation sont précisées dans le règlement de la
consultation.
Marché à bons de commande.
Aucune option technique au sens du manuel d'application du code des
marchés publics 2006 n'est demandée.le présent marché à bons de commande
doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du
31 mars 2004.
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les offres devront comporter
deux enveloppes cachetées (première enveloppe : candidatures / deuxième
enveloppe : offre). Elles devront comporter les éléments mentionnés dans
le règlement de la consultation et parvenir à l'adresse indiquée ci-après
dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les documents
de la consultation sont remis gratuitement aux candidats sur simple
demande écrite adressée à la direction marchés publics. L'opérateur
économique devra fournir autant de seconde enveloppe que de lot
soumissionné.
Les candidats peuvent télécharger les pièces relatives à la consultation à
l'adresse suivante : www.saint-etienne.fr, rubrique 'Marchés publics'. Les
plis pourront être transmis par voie électronique selon les modalités
fixées au règlement de la consultation ou transmis à la direction des
marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au Joue et au Boamp : 29/08/2008.
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
En cas de co-traitance et/ou sous-traitance, joindre l'ensemble des
éléments pour chaque opérateur économique. Les formulaires Dc4 et Dc5 sont
conseillés et disponibles sur le site internet du ministère des finances
http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 août 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cédex 3, 69433 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. 04 78 14 10 10. URL:
http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml. Fax 04 78 14 10 65.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Ville de Saint-Etienne Direction
Marchés Publics, hôtel de Ville, 3ème étage, BP 503, Cédex 1, 42007
Saint-Etienne. E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr. Tél. 04 77 48 78
07. Fax 04 77 48 78 11.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.8.2008.

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Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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