F-Parigi: Lavori su reti fognarie

Paese :

Francia

Città/Luogo:

PARISI

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:254944-2008

Data di pubblicazione :

Oct 4, 2008

Data limite :

Oct 23, 2008

Compratori:

SIAAP

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

SIAAP
PARIS
Francia

Sito Web :

http://www.siaap.fr

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 193/2008
, #
254944-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: SIAAP, 2, rue Jules
César, All'attenzione di: M. le président du SIAAP, F-75589 Paris Cedex
12. Tel. 01 44 75 44 26. E-mail: marchesiaap@siaap.fr. Fax 01 44 75 44 26.
Indirizzo(i) internet:
Profilo di committente: http://www.siaap.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: SIAAP, 2, rue Jules César,
Contattare: DDX SEM, All'attenzione di: laure Turmel, 75589 Paris Cedex
12. Tel. 01 44 75 69 88. E-mail: laure.turmel@siaap.fr. Fax 01 44 75 69
33. Indirizzo Internet (URL): http://www.siaap.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: SIAAP, 2, rue Jules César,
Contattare: Direction des Achats et de la Commande, All'attenzione di:
bureau de la Commande Publique - b 516, 75589 Paris Cedex 12. Tel. 01 44
75 44 26. E-mail: marchesiaap@siaap.fr. Fax 01 44 75 44 15. Indirizzo
Internet (URL): http://www.siaap.fr.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: SIAAP, 2, rue
Jules César, Contattare: Direction des Achats et de la Commande,
All'attenzione di: bureau de la Commande Publique - b 516, 75589 Paris
Cedex 12. Tel. 01 44 75 44 26. E-mail: marchesiaap@siaap.fr. Fax 01 44 75
44 15. Indirizzo Internet (URL): http://www.siaap.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45232410, 45111000,
45210000, 45232423.
Descrizione: Lavori su reti fognarie.
Lavori di demolizione, di preparazione del sito e sgombero.
Lavori generali di costruzione di edifici.
Lavori di costruzione di impianti di pompaggio delle acque di scarico.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo: Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 23.10.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 23.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SIAAP, 2, rue Jules César, à
l'attention de M. le président du SIAAP, F-75589 Paris Cedex 12. Tél. 01
44 75 44 26. E-mail: marchesiaap@siaap.fr. Fax 01 44 75 44 26.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.siaap.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: SIAAP, 2, rue Jules César, Contact: DDX SEM, à l'attention de
laure Turmel, 75589 Paris Cedex 12. Tél. 01 44 75 69 88. E-mail:
laure.turmel@siaap.fr. Fax 01 44 75 69 33. URL: http://www.siaap.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: SIAAP, 2, rue
Jules César, Contact: Direction des Achats et de la Commande, à
l'attention de bureau de la Commande Publique - b 516, 75589 Paris Cedex
12. Tél. 01 44 75 44 26. E-mail: marchesiaap@siaap.fr. Fax 01 44 75 44 15.
URL: http://www.siaap.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: SIAAP, 2, rue Jules César, Contact: Direction des Achats et de
la Commande, à l'attention de bureau de la Commande Publique - b 516,
75589 Paris Cedex 12. Tél. 01 44 75 44 26. E-mail: marchesiaap@siaap.fr.
Fax 01 44 75 44 15. URL: http://www.siaap.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Déplacement de la station de pompage Pompadour.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Code NUTS: FR107.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Les
prestations sont passées pour une période 11 mois maximum. Le délai
d'exécution est fixé par le candidat.
Ce marché porte sur les prestations suivantes : Déplacement de la station
de pompage Pompadour. La station de pompage Pompadour doit être déplacée
car elle se situe sur le tracé de travaux effectués par l'etat en 2009
(création d'une ligne de bus en site propre passant sur l'actuel
emplacement de la station Pompadour). La station Pompadour doit donc être
démolie et reconstruite sur un terrain proche de sa localisation actuelle.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45232410, 45111000, 45210000, 45232423.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Il s'agit d'un marché unique passé
pour une durée maximale de 11 mois.
La maîtrise d'ouvrage est assurée par le Service Grand Projet la Direction
des réseaux (anciennement exploitations) du Siaap.
La maîtrise d'oeuvre est assurée par le Service Seine et Réseaux Est de la
Direction des réseaux (anciennement exploitations) du Siaap.
Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la
catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi no 93-1418 du 31 Décembre
1993).
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 11 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Chaque acompte fera l'objet
d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux
articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une
garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par
une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à
l'article 102 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé
leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés dans les
conditions prévues à l'article 103 du Code des marchés publics.
Avance : sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le
versement d'une avance sera effectué en une seule fois. Elle est fixée à 5
% du montant initial toutes taxes comprises du marché.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à
première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette
garantie à première demande pourra être remplacée par une caution
personnelle et solidaire.
L'avance est remboursée par précompte sur les sommes dues ultérieurement
au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées au titre du
marché atteint 65 % du montant minimum annuel du marché (article 88 du
Code des marchés publics).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Selon les dispositions de
l'article 98 du Code des marchés publics le règlement des dépenses se fera
par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai maximum de 45
jours à compter de la réception de la facture.
Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés
publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts
moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à
la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir,
augmentés de deux points.
Les dépenses seront imputées sur le budget d'investissement du budget du
syndicat, sur fond propre.
Le marché est traité à prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont
fermes actualisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: L'attributaire pourra être une
entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
En application de l'article 51-vi.1 du Code des marchés publics, le
pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en
agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un
ou plusieurs groupements.
En application de l'article 51-vii du Code des marchés publics et après
attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la
forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Dc4 et Dc5 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème
Marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et
documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
L'Attributaire du marché devra produire les justificatifs visés à
l'article 46 du Code des Marchés Publics.
Attestation d'assurance garantissant les tiers en cas d'accidents ou de
dommages causés par l'exécution des prestations.
Attestation d'assurance couvrant les responsabilités résultant des
principes dont s'inspirent les articles 1792 à 1792-2 et 2270 du Code
civil, au moyen d'une attestation portant mention de l'étendue de la
garantie.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration
du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers
exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration indiquant
les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution
des prestations,
— Une présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou
exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date
et le destinataire public ou privé, accompagnés d'attestation de maître
d'ouvrage,
— Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la
capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats
d'identité professionnelle, références attestant de la compétence de
l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte
candidate),
— Une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques
dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage.
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir
les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs
moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la
liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune
d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations. Pondération: 50.
2. Valeur technique de l'offre. Pondération: 30.
3. Délai d'exécution. Pondération: 20.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0041.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.10.2008 -
12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 23.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 31.10.2008 - 09:30.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Annonce visible sur le site internet:
www.siaap.fr.
Visite obligatoire.
Les critères de sélection des candidatures sont : les garanties et
capacités techniques ; les garanties et capacités professionnelles ; les
garanties et capacités financières.
Le critère de sélection des offres " valeur technique " sera sous pondéré
en:
Solution technique envisagée (0,10).
Organisation humaine et matérielle (0,10).
Santé, sécurité et protection de l'environnement (0,10).
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par
courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Voir adresses en
annexe.
Les offres devront être remises contre récépissé au Bureau de la Commande
Publique-Bureau 516, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures
ou, par courrier à l'adresse indiquée section I .1 ou transmises par voie
électronique avec authentification de la signature du candidat et
indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception
électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être
effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 28
août 2006. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire
retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du
marché par les parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75004 Paris. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 44 00. URL:
http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml. Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de
Paris, 7, rue de jouy, 75004 Paris. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr.
Tél. 01 44 59 44 00. URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml.
Fax 01 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.9.2008.

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Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

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Testo originale

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