F-Roanne: Lavori su reti fognarie

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ROANNE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:258353-2008

Data di pubblicazione :

Oct 8, 2008

Data limite :

Nov 24, 2008

Compratori:

ROANNAISE DE L'EAU

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

ROANNAISE DE L'EAU
ROANNE
Francia

Sito Web :

http://www.roannaise-de-leau.fr

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 195/2008
, #
258353-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Roannaise de l'Eau,
63, rue Jean Jaures BP 30215, All'attenzione di: M. le Président, F-42300
Roanne. E-mail: ccreusot@roannaise-de-leau.fr.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.roannaise-de-leau.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45232410, 41110000,
39350000, 44162500.
Descrizione: Lavori su reti fognarie.
Acqua potabile.
Attrezzature per lavori fognari.
Tubazioni per acqua potabile.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo:
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 24.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Roannaise de l'Eau, 63, rue
Jean Jaures BP 30215, à l'attention de M. le Président, F-42300 Roanne.
E-mail: ccreusot@roannaise-de-leau.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.roannaise-de-leau.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Environnement.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Programme d'assainissement et d'eau potable 2009.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Travaux
d'assainissement et d'eau potable 2009-1ère tranche.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45232410, 39350000, 41110000, 44162500.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Ville de Roanne - rue Noelas
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de remplacement d'un collecteur
unitaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45232410, 39350000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 3 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai d'exécution des
travaux inclut la période de préparation.
LOT N° 2
INTITULÉ: Commune de Pouilly les Nonains- route de Saint Romain la Motte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de renouvellement de la conduite d'eau
potable sous la route départementale 18.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
41110000, 44162500.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 4 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai d'exécution des
travaux inclut la période de préparation.
LOT N° 3
INTITULÉ: Ville de Roanne - rue des Tanneries
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de remplacement d'un collecteur
unitaire et de remplacement d'une conduite d'eau potable.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45232410, 39350000, 41110000, 44162500.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 2 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le délai d'exécution des
travaux inclut la période de préparation.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5
% sera prélevée sur le montant de chaque acompte au titre de la garantie
de parfait achèvement d'un an; la constitution d'une caution ou garantie à
première demande sera exigée en cas de versement de l'avance forfaitaire
prévue à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le paiement des travaux objets
de ce marché se fera dans les conditions de l'article 91 du Code des
Marchés Publics et dans le respect des règles de la comptabilité
publiques. Le marché est financé par le budget de Roannaise de l'eau
(ressources propres).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Candidat unique ou groupement
solidaire d'entreprises.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 50.
2. Prix des travaux. Pondération: 50.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08-016.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La durée du marché indiquée pour chaque lot à
la rubrique prévue à cet effet s'entend à compter de l'ordre de service de
démarrage des travaux. Les demandes de renseignements complémentaires
devront être formulées par écrit (courrier, courriel, télécopie) et
adressées au point de contact susmentionné.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à tout candidat qui en
aura fait la demande par écrit (courrier, courriel, télécopie) au point de
contact susmentionné.
Les candidats transettront leur offre sous plis cachetés au point de
contact susmentionné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lyon, 184, avenue Duguesclin, 69003 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. 04 78 14 10 10. Fax 04 78 14 10 65.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Référé précontractuel avant la signature du
marché sous peine d'irrecevabilité (L 551-1 du Code de Justice
Administrative).
Recours de pleine juridiction contre le marché dans les deux mois à
compter des mesures de publicités appropriées, accompagné le cas échéant
d'une demande de suspension de l'ecécution du marché (L 521-1 du même
code).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.10.2008.

F-Roanne: Lavori su reti fognarie

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