F-Rouen: Lavori di rustico

Paese :

Francia

Città/Luogo:

ROYEN

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:258379-2008

Data di pubblicazione :

Oct 8, 2008

Data limite :

Nov 17, 2008

Compratori:

COMMUNAUTE AGGLOMERATION ROUENNAISE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNAUTE AGGLOMERATION ROUENNAISE
ROUEN
Francia

Sito Web :

http://www.agglo-rouennaise.fr

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 195/2008
, #
258379-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Communauté
Agglomération Rouennaise, Établissement Public Territorial - Service des
Marchés Publics - Immeuble Norwich - 14 bis, avenue Pasteur - BP 1180,
All'attenzione di: M. le Président ou son Représentant délégué, F-76176
Rouen Cedex. Tel. (33) 232 76 44 22. E-mail:
demat.marches@agglo-rouennaise.fr. Fax (33) 232 76 44 29.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.agglo-rouennaise.fr.
Profilo di committente: http://agglo-rouennaise.forsup.net.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45223220, 45313100,
45421146, 32320000, 31500000.
Descrizione: Lavori di rustico.
Lavori di installazione di ascensori.
Installazione di controsoffitti.
Apparecchiature audiovisive e televisive.
Apparecchi di illuminazione e lampade elettriche.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo: Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 17.11.2008 -
12:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 17.11.2008 - 12:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté Agglomération
Rouennaise, Établissement Public Territorial - Service des Marchés Publics
- Immeuble Norwich - 14 bis, avenue Pasteur - BP 1180, à l'attention de M.
le Président ou son Représentant délégué, F-76176 Rouen Cedex. Tél. (33)
232 76 44 22. E-mail: demat.marches@agglo-rouennaise.fr. Fax (33) 232 76
44 29.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.agglo-rouennaise.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-rouennaise.forsup.net.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réalisation d'une scène de Musiques Actuelles "SMAC" au Hangar 106 à
Rouen.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Quai Jean de Béthencourt, F-76000 Rouen.
Code NUTS: FR232.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
L'opération consiste en la réalisation d'une Scène de Musiques Actuelles
dans le hangar 106 comprenant une salle de spectacles de 1 100 personnes
maximum, un studio-scènes de 300 personnes et 6 studios d'enregistrement.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45223220.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La présente consultation concerne
les lots suivants :
Lot 08 : ascenseur.
Lot 11 : plâtrerie - faux plafonds.
Lot 14 : audiovisuel.
Lot 18 : éclairage scénique.
Suite à Appel d'offres infructueux.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront
présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 8
INTITULÉ: ascenseurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mise en place de 2 ascenseurs et d'une
plateforme élévatrice.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45313100.
LOT N° 11
INTITULÉ: plâtrerie - faux plafonds
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mise en place de cloisons en plaques de plâtre
avec contraintes acoustiques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421146.
LOT N° 14
INTITULÉ: audiovisuel
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Réalisation de l'ensemble des infrastructures
des réseaux scéniques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32320000.
LOT N° 18
INTITULÉ: eclairage scénique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Réalisation de l'éclairage scénique de la
grande salle et du studio-scène comprenant lignes directes, réseau data
DMX, embases et boitiers etc.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31500000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de
5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant
des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le
comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une
garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire,
constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire
remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.
Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée ou
complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie
correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité,
pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première
demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les travaux, objet du présent
marché, seront financés par le budget de la collectivité. Ils seront
rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité
publique et suivant les dispositions du chapitre 1er du titre IV du Code
des marchés publics.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier
rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 45 jours à compter
de la date de réception des factures ou des demandes de paiement
équivalentes.
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans
l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à
50 000 euros (HT) et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur
à 2 mois.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite
imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats
individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il
est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de
mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. De plus, une même
personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Conformément à l'article 14 du Code des Marchés Publics, cette opération
fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics
prioritaires.
Elle concerne le lot suivant :
— Lot plâtrerie - faux-plafonds : 1 poste Equivalent Temps Plein.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Garanties et capacités techniques.
Références professionnelles.
Situation juridique - Références requises :
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces
suivantes, datées et signées par lui :
— Une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC 4
(version à jour à avril 2007),
— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans
aucun cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics
(déclaration incluse dans le formulaire Dc5 à jour à avril 2007 ou
dernière parution plus récente),
— En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements
prononcés à cet effet, justifiant que le candidat a bien été habilité à
poursuivre son activité pendant la période prévisible d'exécution du
marché.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Néant.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Liste des travaux exécutés
au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne
exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent
le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne
fin.
Ou.
— Références attestées par des maîtres d'ouvrages ou des maîtres d'oeuvre
de la compétence de l'entreprise à réaliser des travaux pour lesquels il
se porte candidat.
Ou.
— Les certificats de qualifications professionnelles (Dc5) pour les lots
ci-après désignés.
La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout
moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle (Qualibat,
FNTP et Qualifélec) (ou des références de travaux attestant de la
compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour
laquelle il se porte candidat), dans les conditions suivantes :
Lot 8 : ascenseur, qualifications : Sur références.
Lot 11 : plâtrerie faux plafonds, qualifications : 4132 - 7151.
Lot 18 : éclairage scénique, qualifications : Cf2.
Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'autres
opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa
candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet
opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir
adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet
opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit
un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations. Pondération: 80 %.
2. Valeur technique. Pondération: 20 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008/DAQV/smac hangar 106 V2.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Autres
publications antérieures
Numéro d’avis au JO: 2007/S 74-090028 du 17.4.2007.
Numéro d’avis au JO: 2007/S 180-219963 du 19.9.2007.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 17.11.2008 -
12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.11.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2008/s119-158109 du 20.6.2008.
Parue dans le BOAMP a n° 74 du 17.4.2007 annonce n° 251.
Parue dans le BOAMP a n° 180 du 19.9.2007 annonce n° 368.
Parue dans le BOAMP b n° 180 du 19.9.2007 annonce n° 475.
Parue dans le BOAMP a n° 120 du 21.6.2008 annonce n° 204.
Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 19 mois, y compris la
période de préparation de 2 mois.
Les variantes sont limitées au lot 18.
Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site
internet suivant : http://agglo-rouennaise.forsup.net sous la référence
2008/daqv/smac hangar 106 V2 ou à partir du site de la Communauté
d'agglomération Rouennaise : http://www.agglo-rouennaise.fr
(institutions/onglet marchés publics/dématérialisation des procédures).
En cas de retrait du dossier de consultation par la voie papier, ce
dernier est à retirer ou envoyé sur demande écrite (télécopie confirmée
par courrier), il est remis gratuitement.
Les horaires d'ouverture du service des marchés sont les suivants: du
lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h.
Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.
Les offres seront ouvertes par les membres de la CAO (Art. 22-23-58 du
code des Marchés Publics).
Date prévisible d'ouverture des offres : 21.11.2008.
La séance n'est pas publique.
Les conditions de remise des offres sont définies dans le règlement de
consultation.
La monnaie utilisée est l'euro.
Type de procédure : appel d'offres ouvert européen soumis aux dispositions
des articles 33 3ºal et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 30.1.2009.
Visites sur sites :
L'Entreprise qui souhaite visiter devra prendre contact avec M. Cédric
Polet au (33) 232 76 84 61 et formuler sa demande au préalable par
télécopie au (33) 232 08 38 54.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.102008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: M. le Président du
Tribunal Administratif, 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen. Tél.
(33) 232 08 12 70. Fax (33) 232 08 12 71.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Recours pour excès de pouvoir prévu par
l'article R 421-1 du code de justice administrative,
— Référé pré-contractuel prévu par l'article L 551-1 du code de justice
administrative qui doit être introduit avant la signature du marché,
— Possibilité d'un recours de plein contentieux au plus tard dans les deux
mois qui suivent la publication de l'attribution du marché.
Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif -
53, avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. Téléphone : (33) 232 08 12 70.
Télécopie : (33) 232 08 12 71. Ou auprès de la Direction de l'Achat Public
(coordonnées I.1).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.10.2008.

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Testo originale

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