B-Welkenraedt: Lavori di installazione di impianti di riscaldamento, ventilazione e climatizzazione

Paese :

Belgio

Città/Luogo:

WELKENRAEDT

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:258386-2008

Data di pubblicazione :

Oct 8, 2008

Data limite :

Nov 18, 2008

Compratori:

CPAS DE WELKENRAEDT

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

CPAS DE WELKENRAEDT
WELKENRAEDT
Belgio

Email:

Cliccare qui

45331000 - Lavori di installazione di impianti di riscaldamento, ventilazione e climatizzazione

Tipo del bando digara: 1110
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 195/2008
, #
258386-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Prezzo più basso

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: CPAS de Welkenraedt,
rue Saint-Paul, 67, All'attenzione di: du CPAS de Welkenraedt, B-4840
Welkenraedt. Tel. (32-87) 89 94 20. E-mail:
francoise.rademaker@publilink.be.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Bureau d'architecture
Baumans et Deffet SPRL, rue Albert 1er, 73, All'attenzione di: M. H.
d'Oultremont, B-4820 Dison. Tel. (32-87) 33 31 63. E-mail:
baudef@scarlet.be. Fax (32-87) 33 21 94.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: Bureau d'architecture Baumans et
Deffet SPRL, rue Albert 1er, 73, All'attenzione di: M. H. d'Oultremont,
B-4820 Dison. Tel. (32-87) 33 31 63. E-mail: baudef@scarlet.be. Fax
(32-87) 33 21 94.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45331000.
Descrizione: Lavori di installazione di impianti di riscaldamento,
ventilazione e climatizzazione.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo: Termine per il ricevimento
delle richieste di documenti o per l'accesso ai documenti: 8.11.2008 -
10:00.
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 18.11.2008 - 14:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CPAS de Welkenraedt, rue
Saint-Paul, 67, à l'attention de du CPAS de Welkenraedt, B-4840
Welkenraedt. Tél. (32-87) 89 94 20. E-mail:
francoise.rademaker@publilink.be.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Bureau d'architecture Baumans et Deffet SPRL, rue Albert 1er,
73, à l'attention de M. H. d'Oultremont, B-4820 Dison. Tél. (32-87) 33 31
63. E-mail: baudef@scarlet.be. Fax (32-87) 33 21 94.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Bureau
d'architecture Baumans et Deffet SPRL, rue Albert 1er, 73, à l'attention
de M. H. d'Oultremont, B-4820 Dison. Tél. (32-87) 33 31 63. E-mail:
baudef@scarlet.be. Fax (32-87) 33 21 94.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Autre: MR-MRS/CPAS.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'une nouvelle maison de repos et de soins - Lot 3.2:
chauffage - ventilation.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Rue du hangar à B-4840 Welkenraedt.
NUTS : BE333 (Verviers).
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture, placement et mise en parfait ordre de fonctionnement des
installations de chauffage et de ventilation.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45331000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Construction d'une nouvelle maison
de repos et de soins d'une capacité de 77 lits.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en jours: 360 (à
compter de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Voir le cahier spécial des
charges.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Voir le cahier spécial des
charges.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Voir le cahier spécial des charges.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Sans préjudice d'autres conditions reprises à l'article 8
en matière d'agréation d'entrepreneurs de travaux et de sécurité sociale,
les soumissionnaires joindront à leur offre tous documents probants,
notamment la copie certifiée conforme d'un certificat de bonne vie et
moeurs du responsable de l'entreprise, destiné aux administrations, ne
datant pas de plus de 3 mois, ou tout document équivalent délivré par une
autorité judiciaire ou admnistrative compétente, dont il résulte qu'ils ne
se trouvent dans aucun des cas d'exclusion visés à l'article 17, 1°, 2°,
3°, 4° de l'arrêté royal du 8.1.1996.
Ils communiqueront en outre une attestation émanant de l'administration
fiscale compétente dont il ressort qu'ils sont en règle avec leurs
obligations relatives au paiement de leurs impôts et taxe sur la valeur
ajoutée, selon la législation qui leur est aplicable.
Conditions de régularité des offres:
Les soumissionnaires joindront à leur offre:
— La preuve de leur inscription au registre du commerce (firme belge), au
registre professionnel ou sur un registre analogue mis en place par un
état-membre de l'Union Européenne sur le territoire duquel ils ont leur
établissement,
— La preuve de leur agréation en qualité d'entrepreneur de travaux,
conformément à la loi du 20.3.1991 et à l'arrêté royal d'exécution du
26.9.1991, dans les classes et les catégories suivantes.
Lot 3.2: classe 4 catégorie D17 ou D18.
Les soumissionnaires non agréés ou insuffisamment agréés fourniront, par
tous documents probants annexés à leur offre, les informations nécessaires
dont il résulte qu'ils remplissent des conditions équivalentes à celles
requises, en matière d'agréation, pour l'attribution du présent marché, à
savoir:
— Ne pas se trouver dans une des causes d'exclusions citées ci-dessus,
— Ne pas être exclu des marchés publics en application des dispositions
légales,
— Avoir une capacité financière et économique suffisante,
— Disposer de capacités techniques suffisantes pour l'exécution du marché,
— Avoir satisfait à leurs obligations sociales et fiscales.
Les documents à communiquer sont ceux exigés par l'article 1er de l'arrêté
ministériel du 27.9.1991 relatifs aux documents à produire lors de
demandes d'agréation provisoire, de transfert d'agréation ou de
l'appréciation des preuves requises en application de l'article 3§1er, 2°
de la loi du 20.3.1991.
Par le dépôt de leur offre, les soumissionnaires s'engagent, pour
eux-mêmes, pour leurs sous-traitants éventuels et pour toute autre
personne appelée à leur procurer du personnel sur le chantier, au respect
des obligations portées par l'article 12 de la loi du 24.12.1993.
Tout manquement constaté à cette obligation sera considéré, conformément à
l'article 12§5 de la loi du 24.12.1993, comme un manquement aux clauses du
contrat et donnera lieu aux mesures et sanctions prévues par la
réglementation des marchés publics.
Par le seul fait de leur offre, les soumissionnaires attestent qu'ils
n'adhèrent pas ou qu'ils ne sont pas soumis à des ententes entre
entrepreneurs et qu'ils n'ont participé à aucun accord, réunion ou
coalition en violation de l'article 11 de la loi du 24.12.1993.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sans préjudice
des conditions requises en matière d'agréation des entrepreneurs, les
soumissionnaires doivent justifier leur capacité d'exécuter le présent
marché en déposant en annexe - sous réserve d'exclusion - les annexes
suivantes:
— Une déclaration bancaire appropriée,
— Une déclaration relative au chiffre d'affaires global de l'entreprise et
au chiffre d'affaires réalisé chaque année pour des travaux similaires de
restauration, au cours des 3 dernières années,
— Une déclaration mentionnant, pour les 3 derniers exercices, les dépenses
de personnel de l'entreprise rapportées au chiffre d'affaires.
Les soumissionnaires belges dont le montant de l'offre atteint 20 000
euros hors TVA joindront à leur offre une attestation de l'office national
de sécurité sociale établissant qu'ils remplissent, à l'égard de cet
organisme, les conditions prévues par l'article 90§3 de l'arrêté royal du
8.1.1996, au terme de l'avant-dernier trimestre civil précédant la date
d'ouverture des offres.
La même obligation incombe aux soumissionnaires étrangers qui occupent, en
Belgique, du personnel assujetti au régime belge de sécurité sociale. Les
soumissionnaires étrangers joindront, dans tous les cas, à leur
soumission, une attestation délivrée par l'autorité compétente de l'Etat
où ils sont établis, certifiant qu'ils sont en règle avec les obligations
relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon les
dispositions légales de cet Etat.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sans préjudice des conditions
requises en matière d'agréation des entrepreneurs, les soumissionnaires
doivent justifier leur capacité d'exécuter le présent marché en déposant
en annexe - sous réserve d'exclusion - les annexes suivantes:
— Une liste des principaux travaux réalisés par l'entreprise au cours des
5 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé des travaux exécutés, et si ces travaux ont été effectués
selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— Une déclaration mentionnant les techniciens ou les services techniques
dont l'entreprise pourra disposer pour l'exécution des travaux, objet du
marché,
— Une note technique décrivant les méthodes que le soumissionnaire
envisage de mettre en oeuvre pour l'exécution des travaux relatifs au
présent marché.
En application des dispositions de la loi du 4.8.1996 relative au
bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail et des
arrêtés d'exécution, les soumissionnaires joindront à leur offre la liste
des mesures générales de prévention et de sécurité pour le personnel du
chantier.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Prix le plus bas.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 8.11.2008 -
10:00.
Documents payants:
Prix: 160 EUR.
Conditions et mode de paiement: Réservation des documents par fax au
Bureau Baumans-Deffet SPRL architecture et urbanisme (087/33 21 94) avec
preuve du paiement à l'appui. Aucun document ne sera délivré en l'absence
de ce fax. Versement préalable du prix du dossier(160 euros TVAC si
enlèvement au bureau/170 euros TVAC si envoi par la poste ) sur le compte
363-0185982-73 de Baumans-Deffet SPRL architecture et urbanisme. Aucun
paiement ne sera accepté en liquide. Retrait des documents sur rendez-vous
au Bureau Baumans-Deffet SPRL architecture et urbanisme, rue Albert 1er,
73 à B-4820 Dison. Horaire: du lundi au vendredi, de 8 heures 30 à 12
heures 30 et de 13 heures 30 à 18 heures.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.11.2008 - 14:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 18.11.2008 - 14:00.
Lieu: Maison de repos et de soins Saint Léonard, salle de restaurant, rue
Saint Paul, 67 à B-4840 Welkenraedt.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
La séance d'ouverture des offres est publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Remarques importantes:
1/ L'entreprise adjudicataire du présent lot est désignée en tant
qu'entreprise coordonnée par l'adjudicataire du lot 1 (gros oeuvre);
2/ Au point II.3) Durée du marché ou délai d'exécution, le pouvoir
adjudicateur a pris l'option de considérer les jours indiqués comme des
jours ouvrables pour l'ensemble du projet (lots 1, 2, 3.1, 3.2, 3.3 et 4).
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat, rue
de la Science, 33, B-1040 Bruxelles. Tél. (32-2) 234 96 11. Fax (32-2) 234
98 48.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: 60 jours à dater de l'accusé de réception de
la décision.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: CPAS de Welkenraedt, rue
Saint-Paul, 67, B-4840 Welkenraedt. E-mail:
francoise.rademaker@publilink.be. Tél. (32-87) 89 94 20. Fax (32-87) 88 13
63.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 26.9.2008.

B-Welkenraedt: Lavori di installazione di impianti di riscaldamento, ventilazione e climatizzazione

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

dgMarket - Bandi di gare mondiali