F-Limours-en-Hurepoix: Lavori di costruzione di edifici per l'arte e la cultura

Paese :

Francia

Città/Luogo:

LIMOURS-EN-HUREPOIX

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:258414-2008

Data di pubblicazione :

Oct 8, 2008

Data limite :

Oct 27, 2008

Compratori:

COMMUNE DE LIMOURS EN HUREPOIX

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

COMMUNE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
LIMOURS-EN-HUREPOIX
Francia

Sito Web :

http://www.limours.fr

Tipo del bando digara: 1140
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 195/2008
, #
258414-2008
Numero del documento di referenza
: 108293-2008
Natura del contratto : Lavori
Tipo di procedura

: Procedura negoziata
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Lavori
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Commune de
Limours-en-Hurepoix, place du Général de Gaulle, All'attenzione di: M. le
Maire de Limours, F-91470 Limours-en-Hurepoix.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.limours.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: Mairie de
Limours-en-Hurepoix, place du Général de Gaulle, Contattare: service
urbanisme - juridique - marchés publics, All'attenzione di: Anne-Florence
Darras, 91470 Limours-en-Hurepoix. Tel. (33) 164 91 63 31. E-mail:
marchepublic@mairie-limours.fr. Fax (33) 164 91 63 39. Indirizzo Internet
(URL): http://www.limours.fr.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: Mairie de
Limours-en-Hurepoix, place du général de gaulle, Contattare: Service
urbanisme - juridique - marchés publics, All'attenzione di: Anne-Florence
Darras, 91470 Limours-en-Hurepoix. Tel. (33) 164 91 63 31. E-mail:
marchepublic@mairie-limours.fr. Fax (33) 164 91 63 39. Indirizzo Internet
(URL): http://www.limours.fr.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 45212300, 45261100,
45261210, 45421000, 45431000, 45261215, 44316500, 45262650, 39299300.
Descrizione: Lavori di costruzione di edifici per l'arte e la cultura.
Costruzione di ossature per tetti.
Lavori di copertura di tetti.
Lavori di falegnameria.
Lavori di rivestimento con piastrelle.
Lavori di copertura di tetti con pannelli solari.
Articoli di fabbro.
Lavori di rivestimento esterno.
Specchi di vetro.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo:
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 27.10.2008 - 16:30.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commune de
Limours-en-Hurepoix, place du Général de Gaulle, à l'attention de M. le
Maire de Limours, F-91470 Limours-en-Hurepoix.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.limours.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Mairie de Limours-en-Hurepoix, place du Général de Gaulle,
Contact: service urbanisme - juridique - marchés publics, à l'attention de
Anne-Florence Darras, 91470 Limours-en-Hurepoix. Tél. (33) 164 91 63 31.
E-mail: marchepublic@mairie-limours.fr. Fax (33) 164 91 63 39. URL:
http://www.limours.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie de Limours-en-Hurepoix, place du général de gaulle,
Contact: Service urbanisme - juridique - marchés publics, à l'attention de
Anne-Florence Darras, 91470 Limours-en-Hurepoix. Tél. (33) 164 91 63 31.
E-mail: marchepublic@mairie-limours.fr. Fax (33) 164 91 63 39. URL:
http://www.limours.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'une salle de spectacles.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Rue d'arpajon, F-91470 Limours-en-Hurepoix.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction d'une salle de spectacles.
Deuxième consultation pour les lots infructueux.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45212300.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Construction d'une salle de
spectacles. Deuxième consultation suite à des lots infructueux.
Lot 2 A - charpente bois.
Lot 2 B - couverture, étanchéité.
Lot 3 - menuiseries aluminium, serrurerie, bardage polycarbonate.
Lot 7 - carrelage, faïence.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 13 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 2 A
INTITULÉ: Charpente bois
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Les travaux prévus au présent lot ont pour
objet la fourniture et la pose d'une charpente de couverture en bois et la
mise en oeuvre des éléments de charpente.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261100.
LOT N° 2 B
INTITULÉ: Couverture, étanchéité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de couverture bacs acier et étanchéité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261210, 45261215.
LOT N° 3
INTITULÉ: Menuiseries aluminium, serrurerie, bardage polycarbonate
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Les travaux prévus au présent lot ont pour
objet la fourniture et la pose de menuiseries aluminium, des bardages
verticaux polycarbonates sur ossature et de serrurerie relatives à la
construction de la salle de spectacles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000, 44316500, 45262650.
LOT N° 7
INTITULÉ: Carrelage, faïence
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Travaux de faïence, miroiterie, carrelages,
chapes relatifs à la construction d'une salle de spectacles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431000, 39299300.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il sera appliqué une retenue
de garantie sur acompte de 5 % du montant du marché éventuellement
augmenté du montant des avenants. L'opérateur économique a la possibilité
de la remplacer par une garantie à première demande, à son gré, ou par une
caution personnelle et solidaire si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose
pas dans les conditions fixées à l'article 102 du code des marchés
publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement:
marché financé par les ressources propres de la ville, par des subventions
et par l'emprunt.
Modalités de paiement: paiement par virement administratif dans le délai
global prévu à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme des prix: prix fermes actualisables.
Avance: le titulaire a droit à une avance dans les conditions prévues à
l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché pourra être attribué à une
seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En vertu de l'article
51-vii du code des marchés publics, après attribution du marché au
titulaire retenu, il pourra être imposé la forme de groupement solidaire
au groupement retenu. En application de l'article 51-vi du code des
marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché
plusieurs offres en agissant en qualité de candidats individuels et de
membre d'un ou de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si
ces exigences sont remplies: - copie du ou des jugements prononcés, si le
candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L.323-1 du code du travail,
— Lettre de candidature (DC 4),
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour
présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des
mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses
capacités professionnelles, techniques et financières,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant
légal de la société,
— Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (DC 6).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du
marché:
— Pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du
travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— Dc 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration du
candidat (Dc5) ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global et
le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux
objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - certificats de
qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou
moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications
professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 3 dernières
années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les
plus importants,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières
années.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 60 %.
2. Prix. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 06/2008T.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis sur
un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO: 2008/S 80-108293 du 24.4.2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 27.10.2008 - 16:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidatures sont à remettre avant le 27
octobre à 16h30:
— Soit par envoi postal (recommandé par AR ou par tout moyen permettant de
donner date et heure certaine de réception et de garantir la
confidentialité des documents) à l'adresse suivante: Mairie de Limours,
place du Général de Gaulle, F-91470 Limours-en-Hurepoix,
— Soit les offres pourront être déposées contre récépissé au secrétariat
du service urbanisme/juridique, route de Rambouillet à Limours. Horaires
d'ouverture au public: du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de
14 heures à 17 heures.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Versailles, 56, avenue Saint-Cloud, 78000 Versailles.
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. (33) 139 20 54 00. Fax (33)
139 20 54 87.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: tout recours gracieux peut être adressé au
pouvoir adjudicateur à l'adresse visée au présent avis, dans un délai de 2
mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les
conditions fixées au code de justice administrative français, peuvent être
formés devant la juridiction susvisée un référé pré-contractuel avant la
conclusion du marché (art. L.551-1 du code de justice administrative); un
recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à
partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
(art. R.421-1 du code de justice administrative) ou à partir d'une
décision implicite de rejet (art. R.421-2 du code de justice
administrative); un recours plein contentieux contre une décision de rejet
d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un
délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision
(art. R.421-3 du code de justice administrative).
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans
les cas prévus à l'article R.421-7 du code de justice administrative.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.10.2008.

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