F-Versailles: Servizi di trasporto terrestre

Paese :

Francia

Città/Luogo:

BERSALLIES

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:258868-2008

Data di pubblicazione :

Oct 8, 2008

Data limite :

Nov 17, 2008

Compratori:

EPMDN DE VERSAILLES

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

EPMDN DE VERSAILLES
VERSAILLES
Francia

Sito Web :

http://www.edi-tender.com/chateauversailles

60100000 - Servizi di trasporto terrestre

Tipo del bando digara: 2210
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 195/2008
, #
258868-2008
Natura del contratto : Appalto di servizi
Tipo di procedura

: Procedura aperta
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA
Servizi
SEZIONE I: AMMINISTRAZIONE AGGIUDICATRICE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: EPMDN de Versailles,
RP 834, All'attenzione di: Service Marchés DAF, F-78008 Versailles Cedex.
E-mail: smdaf@chateauversailles.fr.
Indirizzo(i) internet:
Amministrazione aggiudicatrice: http://www.edi-tender.com/
chateauversailles.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il dialogo competitivo e per il sistema dinamico di
acquisizione) sono disponibili presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (Vocabolario comune per gli appalti): 60100000.
Descrizione: Servizi di trasporto terrestre.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare oppure il documento descrittivo:
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte o delle domande di
partecipazione: 17.11.2008 - 11:00.
IV.3.6) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: EPMDN de Versailles, RP 834, à
l'attention de Service Marchés DAF, F-78008 Versailles Cedex. E-mail:
smdaf@chateauversailles.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.edi-tender.com/chateauversailles.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 2.
Lieu principal de prestation: Etablissement public du musée et du domaine
national de Versailles, F-78000 Versailles.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Transport d'oeuvres Relatives A l'exposition Temporaire "Fastes de cour et
cérémonies royales".
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
60100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: — Financement sur budget de
l'epv,
— Le mode de règlement du marché est le virement bancaire,
— Le délai de paiement par le pouvoir adjudicateur est de 30 jours à
compter de la réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats devront remettre :
— La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en
redressement judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux
marchés et accords cadres conformément à l'article 43 du Cmp,
— Si le signataire des documents n'est pas le représentant légal du
candidats, ce dernier doit établir un pouvoir daté et signé en original
(ou copie conforme),
— Une déclaration sur l'honneur du respect des obligations d'emploi
mentionnées aux articles L. 5212-1 à L. 5212-12 du Code du Travail.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 50 %.
2. Prix. Pondération: 50 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Transport-C2C.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.11.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
L'ouverture des offres n'est pas publique.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: L'introduction des recours doit se faire dans
les délais fixés aux articles L551-1, R421-1 et R421-5 du code de justice
administrative.
Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à
l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr.
Caractéristiques principales : Le présent marché a pour objet les
prestations de transport d'oeuvres pour l'exposition " Fastes de cour et
cérémonies royales " qui se tiendra au Château de Versailles du 16 mars
2009 au 14 juin 2009 dans les salles d'afrique et de Crimée (date
prévisionnelles).
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Si envoi postal (en
recommandé avec Ar) : Etablissement public du musée et du domaine national
de Versailles - service des marchés de la Daf à l'attention de Mme Schaal
- rp 834 - 78008 versailles cedex.
Si dépot contre récépissé (entre 9h30-12h et 14h-16h30 du lundi au
vendredi sauf jours fériés) : Services des marchés dela Daf à l'attention
de Mme Schaal - bureau 127/128 - grande ecurie du roy - avenue rockefeller
- 78000 versailles.
Si par voie dématérialisée : les offres seront transmises sur le site
www.edi-tender.com/chateauversailles.
Les candidats peuvent accéder aux documents de la consultation sur le site
Internet : www.edi-tender.com/chateauversailles.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et
technique peuvent être obtenus : service des marchés Daf. Correspondant :
Schaal Christelle, Chef du service, rp 834, 78008 Versailles Cedex,
courriel : smdaf@chateauversailles.fr, adresse internet :
www.edi-tender.com/chateauversailles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 59 avenue de St Cloud, 78000 Versailles.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif national de réglement amiable des litiges, 6 rue Louise
Weiss, 75703 Paris.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Direction des Affaires Juridiques
du Minefi, 6 rue Louise Weiss, 75703 Paris.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.10.2008.

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