F-Grenoble: Furgoncini

Paese :

Francia

Città/Luogo:

GRENOBLE

Numero di Bandi di Gara/Contratti:

eu:259079-2008

Data di pubblicazione :

Oct 8, 2008

Data limite :

Nov 5, 2008

Compratori:

GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE

Lingua Originale:

Francese

Indirizzo :

GAZ ELECTRICITE DE GRENOBLE
GRENOBLE
Francia

Sito Web :

www.geg.fr

Tipo del bando digara: 2540
-
Avviso di gara
Regolamento dell'acquisizione
: Comunità europee, con partecipazione dei paesi AAP
Pubblicazione del bollettino ufficiale dell'Unione Europea : 195/2008
, #
259079-2008
Natura del contratto : Appalto di forniture
Tipo di procedura

: Procedura negoziata
Tipo d'offerta richiesta: Offerta globale o parziale
Criteri d'aggiudicazione : Offerta economicamente più vantaggiosa

Sommario:
BANDO DI GARA – SETTORI SPECIALI
Forniture
SEZIONE I: ENTE AGGIUDICATORE
I.1) DENOMINAZIONE, INDIRIZZI E PUNTI DI CONTATTO: Gaz Electricite de
Grenoble, 8, Place Robert Schuman - Bp 183, All'attenzione di: Nathalie
Deleuze-Dordron, F-38042 Grenoble. Tel. 04 76 84 35 61. E-mail:
n.deleuzedordron@geg.fr. Fax 04 76 84 36 96.
Indirizzo(i) internet:
Ente aggiudicatore: www.geg.fr.
Ulteriori informazioni sono disponibili presso: I punti di contatto sopra
indicati.
Il capitolato d'oneri e la documentazione complementare (inclusi i
documenti per il sistema dinamico di acquisizione) sono disponibili
presso: I punti di contatto sopra indicati.
Le offerte o le domande di partecipazione vanno inviate a: I punti di
contatto sopra indicati.
SEZIONE II: OGGETTO DELL’APPALTO
II.1) DESCRIZIONE
II.1.6) CPV (vocabolario comune per gli appalti): 34136100, 34111000,
34136000, 34211100.
Descrizione: Furgoncini.
Giardinette e berline.
Furgoni.
Carrozzerie di autobus.
SEZIONE IV: PROCEDURA
IV.3) INFORMAZIONI DI CARATTERE AMMINISTRATIVO
IV.3.3) Condizioni per ottenere il capitolato d'oneri e la documentazione
complementare:
IV.3.4) Termine per il ricevimento delle offerte e delle domande di
partecipazione: 5.11.2008 - 16:00.
IV.3.5) Lingue utilizzabili per la presentazione delle offerte/domande di
partecipazione: Francese.

Testo originale
:
AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX
Fournitures
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Gaz Electricite de Grenoble,
8, Place Robert Schuman - Bp 183, à l'attention de Nathalie
Deleuze-Dordron, F-38042 Grenoble. Tél. 04 76 84 35 61. E-mail:
n.deleuzedordron@geg.fr. Fax 04 76 84 36 96.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.geg.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un système
d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact
susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE: Électricité.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Accord
cadre de fourniture et d'aménagement de vehicules.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Une combinaison d’achat, de crédit-bail, de location et de location-vente.
Lieu principal de livraison: Grenoble.
Code NUTS: FR714.
II.1.3) L’avis implique: La conclusion d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations concernant l’accord-cadre: Durée de l’accord-cadre
Durée en année(s): 4
Valeur totale estimée des achats pour toute la durée de l’accord-cadre
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette entre 1 150 000 et 1 850 000 EUR.
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats: Marché de
fourniture ou de location de véhicules. Aménagement de ces véhicules (type
fourgon, fourgonnettes)pour le rangement d'outillage, matériel
professionnel, divers.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
34136100, 34111000, 34136000, 34211100.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Les offres doivent être soumises pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 150 000 et 1 850 000 EUR.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de l’attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ Berlines et vehicules societe
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat ou location de vehicules societe (2
places) et berline (essence, diesel, GNV, électrique, autres).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 34111000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 450 000 et 700 000 EUR.
4) INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
INTITULÉ Fourgonnettes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat ou location de fourgonnettes (essence,
diesel, GNV, électrique, autres).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 34136100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 100 000 et 200 000 EUR.
4) INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 3
INTITULÉ Fourgons
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat ou location de fourgons (essence, diesel,
GNV, électrique, autres).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 34136000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 500 000 et 750 000 EUR.
4) INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 4
INTITULÉ Amenagement
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Aménagement des fourgonnettes et fourgons pour
une utilisation professionnelle dans les secteurs gaz et électricité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 34211100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 100 000 et 200 000 EUR.
4) INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de
paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: La forme du
prix est le prix unitaire. Les paiements seront effectués à échéance de 60
jours fin de mois.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs
économiques attributaire du marché: Si le marché est attribué à un
groupement d'opérateurs économiques celui-ci devra revêtir la forme
solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris
exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la
profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies: Le candidat doit produire une lettre de
candidature, ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne
à engager la société. Le candidat produit également : - s'il est en
redressement judiciaire la copie des jugements prononcés à cet effet ; -
une déclaration sur l'honneur du mandaté et signé pour justifier : qu'il a
satisfait a ses obligations fiscales et sociales qu'il n'entre dans aucun
des cas définis par l'article 8 de l'ordonnance du 6/06/05, soit : 1° Les
personnes qui ont fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38,
222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le
deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième
alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les
premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par
l'article 450-1 du Code pénal, ainsi que par le deuxième alinéa de
l'article L. 152-6 du code du travail et par l'article 1741 du Code
général des impôts ; 2° Les personnes qui ont fait l'objet, depuis moins
de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier
judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9, L.
324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du Code du travail ; 3° Les
personnes en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1
du Code de commerce et les personnes physiques dont la faillite
personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du même code, a été prononcée
ainsi que les personnes faisant l'objet d'une procédure équivalente régie
par un droit étranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au
sens de l'article L. 620-1 du Code de commerce ou à une procédure
équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été
habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible
d'exécution du marché ; 4° Les personnes qui, au 31 décembre de l'année
précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, n'ont pas souscrit les déclarations leur incombant en
matière fiscale et sociale ou n'ont pas acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation
régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au
cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas
acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué
de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation,
ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de
l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit
constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme
chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de
droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions
prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates
à un marché.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat
produit son CA réalisé sur les 3 dernières années, faisant apparaître
notamment le CA réalisé dans le domaine objet du marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat produit : une
liste de prestations rendues dans le domaine objet du marché réalisées sur
les 3 dernières années, comportant la date d'exécution des prestations, le
destinataire et le montant des prestations réalisées. Une liste des moyens
et du personnel dont dispose le candidat. Le candidat fournira un mémoire
technique permettant d'apprécier les solutions proposées en terme
technique, de performance énergétique et d'impact sur l'environnement.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter
une offre ou à négocier.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité
adjudicatrice: Marche n°2008/006.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires: Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 5.11.2008 - 16:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2012.
VI.2) MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ
PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conditions de remise des candidatures et des
offres : Les plis seront transmis sous double enveloppe par voie postale
en recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante : Gaz
Electricité de Grenoble Service des Achats 8, place Robert Schuman BP 183
F-38042 Grenoble Cedex 9 L'unité monétaire du marché est l'euro.
L'enveloppe intérieure portant les mentions suivantes : Procédure négociée
marché de fourniture et d'aménagement de véhicules N°2008/006.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce
de Grenoble, Place Firmin Gautier, F-38000 Grenoble. Tél. 04 56 58 50 50.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d’introduction des recours: Précisions concernant le(s)délai(s)
d'introduction des recours : En référé précontractuel en application de
l'article 33 de l'ordonnance N°2005-649 du 6/06/05 : avant la signature du
contrat : 30 ans pour une action en nullité 10 ans pour une action en
responsabilité délictuelle.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal de Commerce de
Grenoble, Place Firmin Gautier, 38019 Grenoble. Tél. 04 56 58 50 50.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.10.2008.

F-Grenoble: Furgoncini

Richiesta per le proposte

Informazioni generali

Le Informazioni Del Contatto

Beni, lavori e servizi

Testo originale

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